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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
62c67c98ca9bf2637903099b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 22 Octobre 2019 APPELANTE : Société [6] anciennement [3] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67820ab9d30fbdc4c17b9d39
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 29 janvier 2024 **** Le 26 mai 2014, la société Axial Ambulances (la société Axial) a acquis de la société Land Rover [Localité 8] un véhicule neuf de marque Range Rover
Source officielleChambre Sociale
6871eced542d85a267f3c691
11 juillet 2025
11 juillet 2025
JUILLET 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 23/00696 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 9] du 29 Mars 2024 APPELANTE : S.A.S. [10] [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat Me Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66235ac8aec0e60008fe9925
18 avril 2024
18 avril 2024
[C] [K] en qualité de gérant de la SCI Roux, - dire et juger qu'il était toujours propriétaire des 150 parts lui appartenant de la SCI Roux, numérotées 151 à 300, - condamner Mme [S] [X] épouse [K]
Source officielleChambre 1-6
6866152511adae0daca53319
2 juillet 2025
2 juillet 2025
IARD Mutuelle ENTRAIN Caisse CPAM BOUCHES DU RHONE Caisse DE PREVOYANCE ET DERETRAITE DU PERSONNEL DE LA SNCF Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle FICI - Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8affc
28 mars 2008
28 mars 2008
Sur l' existence d' une faute lourde de Monsieur Bruno Z....
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bad
25 septembre 2003
25 septembre 2003
CHAMBRE CIVILE ARRET DU 25 SEPTEMBRE 2003 APPELANTS : Madame Patricia X... épouse Y... représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me PERRIN, avocat au barreau de ROANNE Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1da
25 septembre 2003
25 septembre 2003
CHAMBRE CIVILE ARRET DU 25 SEPTEMBRE 2003 APPELANTS : Madame Patricia X épouse Y représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me PERRIN, avocat au barreau de ROANNE Monsieur Bruno
Source officielleChambre Sociale
65336b6cbb40ec8318f31e3d
20 octobre 2023
20 octobre 2023
] du 26 Août 2021 APPELANTE : [5] [Adresse 1] [Localité 2] dispensée de comparaître INTIMEE : SAS [6] [Adresse 4] Breteuil sur Ition [Localité 3] représentée par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889eb
21 septembre 2006
21 septembre 2006
X... ... 78160 MARLY LE ROI Madame Suzanne A... ... 78160 MARLY LE ROI Monsieur Etienne X... ... 75016 PARIS Monsieur Bruno X... ... 49280 ST CHRISTOPHE DU BOIS Monsieur Pascal B... ... 94300 VINCENNES
Source officielle4e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e1d
24 octobre 2022
24 octobre 2022
2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 04 N° RG : 20/2829 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Valérie LEGAL Me Elisa GUEILHERS Me Corinne ROUX
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603569d20f0d5490f9aa5a52
28 avril 2016
28 avril 2016
Tribunal de Grande Instance de BOULOGNE SUR MER REF : BP/AMD APPELANTE SAS LOCAM - LOCATIONS AUTOMOBILES MATERIELS ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Roger
Source officielleChambre Sociale
643a42efd83dbd04f5fb2b9a
14 avril 2023
14 avril 2023
DÉFÉRÉE : 20/00343 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ D'[Localité 2] du 26 Août 2021 APPELANTE : S.A.S. [6] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante ni représentée ayant pour avocat Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931b4
20 janvier 2016
20 janvier 2016
APPELANTE : ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE 92, Boulevard Victor Hugo 92115 CLICHY Représentant : Me Guillaume ROLAND de la SCPA ROLAND DUJARDINS, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Bruno
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
68676a3bae73470041cef93f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Il vise notamment la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par [14].
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
603269fd5ecb8c9ea83495a9
7 février 2018
7 février 2018
A ce titre Madame [G] [S] soutient que la Sarl LES EDITIONS DE ROY aurait dû étendre ses recherches à la société ROY MUSIC.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6034b698696783a24a814941
12 octobre 2016
12 octobre 2016
FA-G PERENNE, SARL inscrite au RCS de PARIS, SIRET n° 489 090 787 00024, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91ccd
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Déboute Roger Z... de sa demande de dommages et intérêts à l'encontre de la société M + Matériaux.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913c3
3 avril 2014
3 avril 2014
Maître Etienne WEDRYCHOWSKI, avocat au barreau de PARIS, toque : E 1053 INTIMÉES Fondation L'INSTITUT PASTEUR prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 25 rue du Docteur Roux
Source officielleChambre Sociale
6688de8f676b73dd81b9747c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
DÉCISION DÉFÉRÉE : 20/00367 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 7] du 09 Mai 2022 APPELANTE : Société [5] [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 4] représentée par Me Bruno
Source officiellePage 4 sur 34