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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865ed
18 juin 2002
18 juin 2002
avocat au barreau de BONNEVILLE Me MAITRE BLANCHARD JEAN LIQUIDATEUR A LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SCI LES OLIVIERS, demeurant 175 BOULEVARD DES ALLOBROGES - 74130 BONNEVILLE représenté par la SCP BUTTIN-RICHARD
Source officielleChambre sociale 4-4
696731e6cdc6046d473899fa
13 janvier 2026
13 janvier 2026
vestiaire : E1046 APPELANT C/ S.A.S. [6] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Anne-christine PEREIRA de la SELARL DBC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0180 - N° du dossier BUYIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b47e
18 mars 2008
18 mars 2008
avenue de Mérande 73000 CHAMBERY, représentée par son gérant en exercice demeurant audit siège Représentée par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués associés, et ayant pour avocat Maître BERN (SCP DENARIE-BUTTIN-BERN
Source officielle2ème Chambre
67f8af54b5ff6e72c9612508
10 avril 2025
10 avril 2025
[A] [Y], Me [O] [U] membre de la SCP Cabinet Denarié Buttin Perrier Gaudin avocat étant autorisés à recouvrer directement contre Mme [P] [J] et M.
Source officielle1re chambre 2e section
63d0d65181a7b805de12b81d
24 janvier 2023
24 janvier 2023
rendu le 08 Juillet 2021 par le Juge des contentieux de la protection de CHARTRES N° RG : 11-20-0537 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 24/01/23 à : Me Patricia BUFFON
Source officielle1ère Chambre
6451fb1348616ed0f8cd4f59
2 mai 2023
2 mai 2023
ETUDE [T] & [B] ès qualités de Liquidateur judiciaire de la SCI OWENS, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentées par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN, avocats au barreau de
Source officielle1ère Chambre
6684eacaa0de54ff609f7d06
2 juillet 2024
2 juillet 2024
d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social est situé [Adresse 1] Compagnie d'assurance MMA IARD, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentées par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbd1
11 avril 2011
11 avril 2011
Il demande la restitution par Mme X... de ses effets personnels dont la liste est annexée à la sommation interpellative délivrée par Me Burine, huissier de justice à Bellegarde, le 5 juillet 2001.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
633e702af8faf13e2e973dc5
5 octobre 2022
5 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Florence BUTIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
633e702bf8faf13e2e973dcd
5 octobre 2022
5 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Florence BUTIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86387
24 septembre 2002
24 septembre 2002
assistée de la SCP PLOUTON ET DOLMAZON avocats au barreau de LYON à : INTIMEES L'ASSOCIATION MIC&MAC dont le siège social est à ANNECY CANTON CENTRE - 11 RUE DU FORUM - 74000 ANNECY représentée par la SCP BUTTIN-RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a2
25 janvier 2006
25 janvier 2006
cependant ni document comptable ni document d'inventaire relatifs aux rayons où les vols ont été commis, son évaluation est dès lors sujette à caution alors que les prévenus ont globalement estimé leur butins
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616274027705f25f43643fd7
20 décembre 2013
20 décembre 2013
FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES La SCI BUFFON a fait construire un ensemble immobilier en 1991 [Adresse 3]. Les travaux ont été réceptionnés le 15 décembre 1993.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdb3
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Comparante en personne, assistée de Maître BERN de la SCP DENARIE-BUTTIN-BERN, avocats au barreau de CHAMBERY - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6162c1cb34defd4c4b3b4617
31 mai 2012
31 mai 2012
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social : [Adresse 4] (BELGIQUE) Représentée par Me SCP THERY- LAURENT, avoué à la Cour Assistée de Me Thomas BUFFIN
Source officielle1re chambre 1re section
5fd939f93167841f1927b681
28 avril 2020
28 avril 2020
CHARTRES N° Chambre : [Cadastre 1] N° Section : N° RG : 17/01316 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Anne-Sophie CHEVILLARD- BUISSON, -la SELARL JOLY & BUFFON
Source officielleChambre 4 SB
63cb92c79c02507c9078dd1e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
tant qu'opérateur polyvalent et ayant occupé plusieurs postes différents au cours de sa carrière, avait été exposé aux bruits lésionnels prévus par le tableau, causés notamment par les activités de burinage
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
627ca8494781dc057dee7b64
11 mai 2022
11 mai 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Florence BUTIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6319876751eeae4f1309d248
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Marc BAILLY, Président de chambre Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Mme Fabienne BUTIN, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Yulia TREFILOVA ARRET
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03545_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 10 janvier 2025, l'université Savoie Mont-Blanc, représentée par la SCP Denarie Buttin Perrier Gaudin agissant par Me Gaudin, conclut au rejet de la requête.
Source officiellePage 4 sur 23