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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85781
17 octobre 2001
P SCP BURLET HUBERT S.C.I.
Pôle 6 - Chambre 12
653ca6b383c9498318209e11
27 octobre 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Gilles BUFFET
Pôle 4 - Chambre 1
60336eb2b152d8230c5b0682
16 juin 2017
1950 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jean-louis ANDREAU de la SCP ANDREAU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1252 Assistée sur l'audience par Me Christophe BUFFET
Chambre A - Commerciale
6864c20931953a33f9365eff
1 juillet 2025
bois sur pieds avec moulures, - un grand buffet en bois assorti sur pieds avec moulures, - une bonnetière porte vitrée bois, - deux sièges bois.
643106c328558704f52e6b66
7 avril 2023
Gilles BUFFET, Conseiller chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Sophie BRINET, Présidente de chambre M.
Pôle 6 - Chambre 13
643a42b8d83dbd04f5fb2ace
14 avril 2023
Gilles BUFFET,Conseiller chargé du rapport.
643a42d7d83dbd04f5fb2af6
643a42d8d83dbd04f5fb2afa
6610e5ee74ef9f00086f667a
5 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Janvier 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Gilles BUFFET
653ca6a783c9498318209d95
65b4b0357ef77d000880b57f
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur [W] LATIL, Conseiller
65b4b04e7ef77d000880b58b
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller
Pôle 6 - Chambre 2
61638749947dd77ae6de0400
10 juin 2010
AIR FRANCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour assistée de Me BAUDOUIN de MOUCHERON, avocat au barreau de PARIS
Juge des référés
DCA_24NT02173_20240807
7 août 2024
Le rapport de Mme Buffet, juge des référés, a été entendu au cours de l'audience publique du 6 août 2024. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
64437c2f823e6dd0f8bf8124
21 avril 2023
Gilles BUFFET, Conseiller, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, Président de chambre M.
64437d0a823e6dd0f8bf812e
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Gilles BUFFET
643106bb28558704f52e6b60
Gilles BUFFET, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Sophie BRINET, Présidente de chambre M.
643106c628558704f52e6b6e
63660b50bb0cef7f7427931c
4 novembre 2022
L'affaire a été débattue le 29 Septembre 2022, en audience publique et double rapporteur, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre et Monsieur Gilles BUFFET
63660b57bb0cef7f74279334
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