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93 résultats pour « Cabrillac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre civile - HSC

68e1ff0f99233eb734b98593

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

durée d'un mois sous la forme d'une hospitalisation complète prise le 15 septembre 2025 par le directeur du centre hospitalier de [Localité 3], Vu la requête du directeur du Centre hospitalier de Cadillac

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6163e38dfeacceebf034a983

Appel

2 juillet 2009

2 juillet 2009

, avocats au barreau de PARIS, toque : P 87 INTIMÉ : Monsieur [O] [R] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Sabrina CABRILO

Source officielle
CA

9e Chambre B

5fdc90e8795c82b417bac37c

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

D'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SAS SPBI (SOCIETE PEINTURE BATIMENT INDUSTRIEL), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Philippe CAPANNI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Michel CABRILLAC

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

696912d2cdc6046d476a519c

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

complète à la demande d'un tiers, datée du 19 décembre 2025, par décision du directeur du centre hospitalier spécialisé de [Localité 5], Vu la requête du directeur du Centre hospitalier spécialisé de Cadillac

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6628a17db2cb67000826a635

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Il apparait que Mme [Z] est propriétaire d'un véhicule de marque Cadillac (pièce 78- défenderesse), de biens immobiliers sis à [Localité 5] (pièce 32, relevé hypothécaire- défenderesse).

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6887317f1692fcf85d581fde

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

de [Localité 4] en date du 4 juillet 2025 maintenant Mme [I] [R] en hospitalisation complète à l'issue de la période d'observation, Vu la requête du directeur du Centre hospitalier spécialisé de Cadillac

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6803319e168408c19df97def

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

, Vu les certificats médicaux mensuels ainsi que les décisions mensuelles de renouvellement de l'hospitalisation complète de Mme [W] [E], Vu la requête du directeur du Centre hospitalier de Cadillac

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60373e30735be21caf507ad8

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

La société City Automobiles bénéficiait également de contrats de distribution et réparation des marques Cadillac et Corvette conclus avec la société Kroymans.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

61637744f6919f4eda2c3906

Appel

3 novembre 2010

3 novembre 2010

Commerce RG n° 06/00128 APPELANT Monsieur [Z] [T] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0285 substitué par Me Sabrina CABRILO

Source officielle
CA

Chambre 3 A

62cfb1fd548bc59fcf4f0efc

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

l'épouse un délai d'un mois pour le quitter, -attribué à Madame [N] [V] épouse [I] la jouissance du véhicule Range Rover Velar, -attribué à Monsieur [P] [I] la jouissance des véhicules Bmw X6 et Cadillac

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

696b6140cdc6046d47a1712d

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

de la loi n°2022-46 du 22 janvier 2022 et le décret du 2022-419 du 23 mars 2022, Vu la saisine du magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bordeaux par le directeur du centre hospitalier de Cadillac

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

67f0bdf12b128a29976856bc

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

22 janvier 2022 et le décret du 2022-419 du 23 mars 2022 ; Vu la saisine du magistrat du siège du tribunal du tribunal judiciaire de Bordeaux par le directeur du centre hospitalier spécialisé de Cadillac

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616348f2543823d76b031773

Appel

5 mai 2010

5 mai 2010

d'AUXERRE - Section Commerce - RG n° 06/00063 APPELANTE Mademoiselle [M] [I] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS, D 0285 substitué par Me Sabrina CABRILO

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

62c67bcbca9bf26379030688

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[D] son incapacité à restituer les clés du Crédit Mutuel de Cadillac, ce qui a généré un retard important à l'ouverture de l'agence, alors pourtant que les clés de tous les clients bénéficiaires des rondes

Source officielle
CA

Chambre 3 A

62cfb1fd548bc59fcf4f0efe

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

le quitter, -attribué à Madame [S] [M] épouse [N] la jouissance du véhicule Range Rover Velar immatriculé [Immatriculation 3], -attribué à Monsieur [H] [N] la jouissance des véhicules Bmw X6 et Cadillac

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c64

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

produits consistant, à titre d'exemple, dans les mentions : " gamme apéritive petit déjeuner et condiments épices " pour la société ALBERT MENES, " gamme de lait UHT à marque CANDIA " pour la société CADILLAC

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65321a3c9e4ea48318f5aa57

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

recouvrement de créances - [Adresse 38] Madame [G] [A] demeurant [Adresse 5] S.A.S. [30] 102795 [Adresse 21] Société [52] 227437 [Adresse 36] Société TRESORERIE [Localité 39] TH CADILLAC

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69eafc5ecdc6046d475717c4

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas PERROUX de la SCP JUDICIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Louis-Marie CABRILLAC, avocat au barreau de MONTPELLIER [2

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6867638da9510a2e90cf2500

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le dispositif des écritures de la société Cabrillac est également confus de ce chef puisqu'il sollicite une confirmation du rejet de la demande d'heures supplémentaires, chef du jugement qui n'existe pas

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01278_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

A a produit un certificat médical établi, le 23 juin 2021, par un médecin généraliste exerçant à Cadillac (Gironde), qui précise, après que l'intéressée a été reçue en consultation, que celle-ci présente

Source officielle

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