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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre civile - HSC
68e1ff0f99233eb734b98593
3 octobre 2025
durée d'un mois sous la forme d'une hospitalisation complète prise le 15 septembre 2025 par le directeur du centre hospitalier de [Localité 3], Vu la requête du directeur du Centre hospitalier de Cadillac
Pôle 4 - Chambre 3
6163e38dfeacceebf034a983
2 juillet 2009
, avocats au barreau de PARIS, toque : P 87 INTIMÉ : Monsieur [O] [R] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Sabrina CABRILO
9e Chambre B
5fdc90e8795c82b417bac37c
15 novembre 2018
D'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SAS SPBI (SOCIETE PEINTURE BATIMENT INDUSTRIEL), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Philippe CAPANNI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Michel CABRILLAC
696912d2cdc6046d476a519c
14 janvier 2026
complète à la demande d'un tiers, datée du 19 décembre 2025, par décision du directeur du centre hospitalier spécialisé de [Localité 5], Vu la requête du directeur du Centre hospitalier spécialisé de Cadillac
Pôle 1 - Chambre 5
6628a17db2cb67000826a635
23 avril 2024
Il apparait que Mme [Z] est propriétaire d'un véhicule de marque Cadillac (pièce 78- défenderesse), de biens immobiliers sis à [Localité 5] (pièce 32, relevé hypothécaire- défenderesse).
6887317f1692fcf85d581fde
25 juillet 2025
de [Localité 4] en date du 4 juillet 2025 maintenant Mme [I] [R] en hospitalisation complète à l'issue de la période d'observation, Vu la requête du directeur du Centre hospitalier spécialisé de Cadillac
6803319e168408c19df97def
18 avril 2025
, Vu les certificats médicaux mensuels ainsi que les décisions mensuelles de renouvellement de l'hospitalisation complète de Mme [W] [E], Vu la requête du directeur du Centre hospitalier de Cadillac
Pôle 5 - Chambre 8
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12 mai 2015
La société City Automobiles bénéficiait également de contrats de distribution et réparation des marques Cadillac et Corvette conclus avec la société Kroymans.
Pôle 6 - Chambre 6
61637744f6919f4eda2c3906
3 novembre 2010
Commerce RG n° 06/00128 APPELANT Monsieur [Z] [T] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0285 substitué par Me Sabrina CABRILO
Chambre 3 A
62cfb1fd548bc59fcf4f0efc
11 juillet 2022
l'épouse un délai d'un mois pour le quitter, -attribué à Madame [N] [V] épouse [I] la jouissance du véhicule Range Rover Velar, -attribué à Monsieur [P] [I] la jouissance des véhicules Bmw X6 et Cadillac
696b6140cdc6046d47a1712d
16 janvier 2026
de la loi n°2022-46 du 22 janvier 2022 et le décret du 2022-419 du 23 mars 2022, Vu la saisine du magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bordeaux par le directeur du centre hospitalier de Cadillac
67f0bdf12b128a29976856bc
4 avril 2025
22 janvier 2022 et le décret du 2022-419 du 23 mars 2022 ; Vu la saisine du magistrat du siège du tribunal du tribunal judiciaire de Bordeaux par le directeur du centre hospitalier spécialisé de Cadillac
Pôle 6 - Chambre 9
616348f2543823d76b031773
5 mai 2010
d'AUXERRE - Section Commerce - RG n° 06/00063 APPELANTE Mademoiselle [M] [I] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS, D 0285 substitué par Me Sabrina CABRILO
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
62c67bcbca9bf26379030688
6 juillet 2022
[D] son incapacité à restituer les clés du Crédit Mutuel de Cadillac, ce qui a généré un retard important à l'ouverture de l'agence, alors pourtant que les clés de tous les clients bénéficiaires des rondes
62cfb1fd548bc59fcf4f0efe
le quitter, -attribué à Madame [S] [M] épouse [N] la jouissance du véhicule Range Rover Velar immatriculé [Immatriculation 3], -attribué à Monsieur [H] [N] la jouissance des véhicules Bmw X6 et Cadillac
Cour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c64
16 janvier 2014
produits consistant, à titre d'exemple, dans les mentions : " gamme apéritive petit déjeuner et condiments épices " pour la société ALBERT MENES, " gamme de lait UHT à marque CANDIA " pour la société CADILLAC
2ème CHAMBRE CIVILE
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19 octobre 2023
recouvrement de créances - [Adresse 38] Madame [G] [A] demeurant [Adresse 5] S.A.S. [30] 102795 [Adresse 21] Société [52] 227437 [Adresse 36] Société TRESORERIE [Localité 39] TH CADILLAC
1re chambre sociale
69eafc5ecdc6046d475717c4
23 avril 2026
[Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas PERROUX de la SCP JUDICIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Louis-Marie CABRILLAC, avocat au barreau de MONTPELLIER [2
4eme Chambre Section 2
6867638da9510a2e90cf2500
3 juillet 2025
Le dispositif des écritures de la société Cabrillac est également confus de ce chef puisqu'il sollicite une confirmation du rejet de la demande d'heures supplémentaires, chef du jugement qui n'existe pas
4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01278_20230302
2 mars 2023
A a produit un certificat médical établi, le 23 juin 2021, par un médecin généraliste exerçant à Cadillac (Gironde), qui précise, après que l'intéressée a été reçue en consultation, que celle-ci présente
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