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493 résultats pour « Caroline BRIS Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e235

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

l'affaire a été débattue le 09 mai 2011 en audience publique en double rapporteur, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine MASSIEU, Présidente, chargée du rapport, et Madame Caroline

Source officielle

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CA

1ère Chambre

670e05db10ea465c0ffcf74c

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

ou en remboursement des indemnités formées par l'assureur ORDONNANCE D'INCIDENT DU 09 JUILLET 2024 Monsieur [I] [D] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Brice

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdd71de25e8551dfbbdac14

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

représenté par Me Jean-michel Y..., avocat au barreau de NICE substitué par Me Lise A..., avocat au barreau de NICE INTIMEE SARL AUX CAPRICES DE CAROLINE, demeurant [...]

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67ad8f98d8956911a3ff6122

Appel

20 juillet 2024

20 juillet 2024

APPELANT Monsieur [L] [D] né le 30 Avril 1983 à [Localité 8] (Tunisienne), de nationalité Tunisienne actuellement au CRA de [Localité 5] Comparant, assisté de Maître Caroline BRIEX, avocat au barreau

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6788a3d605b7378c3f0c5370

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Assisté de Maître Caroline BRIEX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office et de Madame [L] [S], interprète en langue arabe , inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a0ff8bacdc6046d478a3920

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Assisté de Maître Caroline BRIEX, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commise d'office.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a113ad2cdc6046d47a69fbb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Assisté de Maître Caroline BRIEX, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commise d'office.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a113adecdc6046d47a6a07e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Assisté de Maître Caroline BRIEX, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commise d'office.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1fc0c6cdc6046d47ea406a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Assisté de Maître Caroline BRIEX, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commise d'office.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

686766f47c03803a32c2714b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle avance que dans le cas de l'espèce, l'utilisateur du simulateur de bras de fer qui pose son bras sur un coussin dédié à cet effet, applique à son mouvement une force dont il détermine l'intensité

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01565_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

A compter du 2 septembre 2019 il a été placé en arrêt de maladie en raison de douleurs au bras et à l'épaule droite ainsi qu'aux cervicales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9e0

Appel

5 octobre 2011

5 octobre 2011

ET : Maître Jean-Claude X..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la SA TREFILERIES de CONFLANDEY, INTIME Ayant la SCP LEROUX Bruno et Caroline

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CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92263

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Laurent Z..., Mme Caroline Elisabeth A... épouse Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92438

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Représentés et assistés tous deux sur l'audience par Me Jean-charles NEGREVERGNE de la SCP PRUNET-NEGREVERGNE, avocat au barreau de MEAUX INTIMÉE Mademoiselle CARLINE Z...née le 08 octobre 1975 à PORT

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CA

1re chambre sociale

6285e13e6a1876057df5d3a2

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Elle fait valoir concernant la restriction au port de charge unitaire de plus de 15 kg sur le bras droit sans aide mécanique ou humaine , que si le bras droit peut porter jusqu'à 15 kg le bras gauche doit

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162d32a70d46c7f95e82626

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par la SCP MICHEL BLIN et LAURENCE BLIN AVOUES ASSOCIES, avoués à la Cour INTIMÉS CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE

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CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dade

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

C/ Caroline Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9225f

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Thierry X... et la SARL BRC.

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CA

Rétention Administrative

68f71572a0214f9bf6ab154a

Appel

18 octobre 2025

18 octobre 2025

Assisté de Maître Caroline BRIEX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

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CA

Rétention Administrative

6a113ac7cdc6046d47a69f04

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Assisté de Maître Caroline BRIEX, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commise d'office.

Source officielle