Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CABINET JAF 5
6686e3a7e74459e0c7ecf9f0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
FAMILLE CABINET [10] JUGEMENT 20L N° RG 24/00663 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YSUS N° minute : 24/ du 02 Juillet 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [G] [X] Copie exécutoire délivrée à Me Caroline
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a31f2e3e3b1864ce2282
22 juillet 2024
22 juillet 2024
SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX [W] [S] née le [Date naissance 3] 1946 à [Localité 18], de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Caroline
Source officielleCABINET JAF 5
67eecdf1b848dd6814c5d4c3
3 avril 2025
3 avril 2025
CABINET JAF 5 JUGEMENT 20L N° RG 21/08603 - N° Portalis DBX6-W-B7F-V2LX N° minute : 25/ du 03 Avril 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [H] C/ [N] [14] Copie exécutoire délivrée à Me Caroline
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67801ca69c3ba90f51dc1a50
9 janvier 2025
9 janvier 2025
24/08320 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZUDB Minute n° : 25/ AFFAIRE : [H], [S], [O] [C], [D], [P] [R] épouse [C] DU 09/01/2025 ADOPTION [Localité 10] Grosse délivrée le : à Me Caroline
Source officielleCABINET JAF 7
6686e3aae74459e0c7ecfa3f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vu la requête conjointe présentée par : Madame [I] [V] épouse [T] née le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 14] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Maître Caroline BRIS de la SELARL CBS AVOCATS
Source officielleCABINET JAF 2
677d799cb032d83cfd3e673b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
JUGEMENT 20J N° RG 20/09787 - N° Portalis DBX6-W-B7E-VARD N° minute : 25/ du 07 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND DIVORCE AFFAIRE : [D] C/ [L] [G] [16] Copie exécutoire délivrée à Me Caroline
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65ba998e59e460cd1e3ef981
31 janvier 2024
31 janvier 2024
] représentée par Me Perrine ESCANDE de la SCP BAYLE JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEUR Monsieur [V] [F] né le 27 Décembre 1971 [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Caroline
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
66980701b60c111a421b26c8
17 juillet 2024
17 juillet 2024
BRIS de la SELARL CBS AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX Madame [H] [R] épouse [V] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 18] représentée par Maître Caroline BRIS de la SELARL CBS AVOCATS
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bffb
22 mai 2008
22 mai 2008
P Annie TAILLARD et Valérie JANOUEIX, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Caroline BRIS substituant Maître Josiane ROBEDAT, Avocats au barreau de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleCABINET JAF 7
660eeb67fbb79e8fd3d2f921
4 avril 2024
4 avril 2024
juridictionnelle de [Localité 16] d’une part, Et, Monsieur [I] [V] né le [Date naissance 8] 1978 à [Localité 21] (VAL-D’OISE) DEMEURANT [Adresse 9] [Localité 14] DÉFENDEUR représenté par Maître Caroline
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
63c79b09da31367c908eb53f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
(RG n° 18/00433) suivant déclaration d'appel du 17 juin 2020 APPELANT : [S] [D] né le 22 Septembre 1979 à [Localité 3] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Caroline
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6787525afc8e837eda8a627a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
] (RG n° 21/09721) suivant déclaration d'appel du 21 décembre 2022 APPELANTE : [H] [O] née le [Date naissance 6] 1967 à [Localité 24] de nationalité Française demeurant Au cabinet de Me Caroline
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
687b2a1ee24ceec1d00d8fac
18 juillet 2025
18 juillet 2025
dans l'affaire opposant : Madame [C] [M] née le [Date naissance 8] 1966 à [Localité 15] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Caroline BRIS membre de la SELARL CBS AVOCATS
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
670f58214ad0d5ee7d7e5a56
15 octobre 2024
15 octobre 2024
00597) suivant déclaration d'appel du 15 juillet 2021 APPELANT : [T] [K] [A] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 9] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Caroline
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62c7c97fcb8dca058e3e78a5
7 juillet 2022
7 juillet 2022
APPELANTE : [U] [Z] veuve [B] née le 08 Septembre 1954 de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] Représentée et assistée par Me JUNOT substituant Me Caroline BRIS de la SELARL CBS AVOCATS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60321574acc8a94d38752bbe
24 avril 2018
24 avril 2018
ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : [I] [A] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1] (IRAN) de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Caroline
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0d7ec25a97f0381f4d91
25 septembre 2014
25 septembre 2014
de Me Caroline LE BRIS MUNCH, avocat au barreau de PARIS, toque : R 96 SAS FI SOLUTIONS Inscrite au RCS de Paris sous le n°482 040 235 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux
Source officiellecr
613725decd5801467742125b
20 février 2001
20 février 2001
les gendarmes le 18 mai lorsqu'ils ont reçu la plainte et apparaissent sur les photos prises le même jour ; que les déclarations du prévenu lors de son audition par les gendarmes, selon lesquelles Caroline
Source officiellecr
613725d4cd58014677420d24
26 mai 1999
26 mai 1999
tir et qui constate par ailleurs que lorsque Joël X... avait repris son véhicule et avait démarré en trombe, José Z... qui s'était muni d'une masse, placé derrière la maisonnette, avait frappé le pare-brise
Source officielleChambre Sociale
6704cb7c2f5f3246ff3815ea
4 octobre 2024
4 octobre 2024
: [9] [Localité 11] [Localité 12] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN S.A.S. [10] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Caroline
Source officiellePage 1 sur 41