Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
5fdd3ca87fad53a54cda4760
27 septembre 2018
27 septembre 2018
C/ SARL DOMAINE DE LA PALOMBIERE Copie exécutoire délivrée le :27 SEPTEMBRE 2018 à : - Me Caroline Y..., avocat au barreau de GRASSE - Me Olivier Z..., avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a365
28 décembre 2007
28 décembre 2007
Elle était alors convoquée à un nouvel entretien préalable pour le 31 août 2004, son licenciement pour faute grave lui étant notifié par courrier du 3 septembre 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2dd
31 mars 2008
31 mars 2008
c / Caroline Y...
Source officielleChambre 1-11 référés
63bd0ebe0ab73d7c90739e18
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Le 30 septembre 2020, la SAS Ogram a procédé au licenciement pour faute grave de Mme [S].
Source officielle1ère Chambre
65b36b898c0355000835f67c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
- N° Portalis DBVV-V-B7F-H46B Affaire : [G] [W] C/ Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 4] - O R D O N N A N C E - Caroline
Source officielleChambre 1-2
65a8d10ee12c85000874adfd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu le 16 Janvier 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931e7
28 avril 2016
28 avril 2016
Représentant : Me Nicolas ROCHET, avocat au barreau de NICE Appelant C/ Mme Caroline Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d720
14 février 2011
14 février 2011
; Vu les conclusions déposées le 26 août 2010 par Yves Y..., intimé, incidemment appelant ; La Cour, Attendu que des relations ayant existé entre Yves Y... et Ewa X... est issue l'enfant Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cba1bd3db21cbdd8de67
18 mai 2011
18 mai 2011
1953 à AJACCIO (20000) ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-François SALASCA, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Marie Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c23
4 décembre 2003
4 décembre 2003
Recours contre les décisions des commissions d'indemnisation de victimes Affaire : Eric X... pris tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses enfants Tommy, Rachel et Léo X..., Caroline
Source officielleChambre 1-2
668f76bf9b65e642c58784cc
10 juillet 2024
10 juillet 2024
[C] [B] [T] Représentant : Me Claude LAUGA de la SELARL LAUGA & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE M.
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bf4
30 novembre 2006
30 novembre 2006
MESIERE, Conseiller- Roland POTEE, Conseiller magistrats qu ont participé aux débats et au délibéré Greffier lors des débats : Mickaela NIUMELE PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR APPELANTS 1 - Mme Caroline
Source officielleChambre 1-2
669a018abf9da27f384b0cca
18 juillet 2024
18 juillet 2024
représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Jean-François GONZALEZ de la SELARL CABINET GONZALEZ, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleChambre 3-3
5fdbb4f4bd2b1f940d2b087d
7 février 2019
7 février 2019
Benoît X... et Mme Caroline X... à la SA Domofinance, ' condamné solidairement et conjointement M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
627df9670d41e0057d43e756
12 mai 2022
12 mai 2022
VERDAN, avocat au barreau de RENNES hospitalisé à l' [3] ayant pour avocat Me Caroline VERDAN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 29 Avril 2022 par le Juge des libertés et de
Source officielle1ère Chambre
659e48735537980008847332
9 janvier 2024
9 janvier 2024
MAAF ASSURANCES - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en état, Assistée de Sylvie HAUGUEL, greffière.
Source officielle1ère Chambre
65b36b8d8c0355000835f67e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
LOLA C/ Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 3] - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en état,
Source officielle1ère Chambre
65b36bd68c0355000835f6a2
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Portalis DBVV-V-B7H-IN7Y Affaire : [L] [N] [D] [N] C/ Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 5] - O R D O N N A N C E - Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd40
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Par acte du 24 janvier 2008, Monsieur Patrick X...et Mademoiselle Caroline X...formaient tierce opposition.
Source officielleChambre 4-7
6984491dcdc6046d47fc99ce
10 octobre 2025
10 octobre 2025
APPELANT Monsieur [G] [U], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Caroline DELAPLACE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE S.A.S. [7] (anciennement dénommée SAS [4]) prise en la personne de
Source officiellePage 4 sur 201