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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
67f750af6527a11effc4b6af
9 avril 2025
9 avril 2025
MMA IARD en qualité d'assureur de la SARL CASSIN TP [Adresse 4] [Localité 20] S.A.
Source officielle4e Chambre A
60337b98a0887c2f924c711f
8 juin 2017
8 juin 2017
Sur la propriété de la parcelle CL n°[Cadastre 1] et de la cabane de gardian qui y est édifiée Les parties sont en litige sur la propriété de la parcelle CL n°[Cadastre 1] et de la cabane de gardian
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63be63e413ef607c90ab670e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
de la SELEURL Me Sandra CABANNE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0528 S.A.S.U.
Source officielleChambre 4 A
66fce3d48d6ea26f688da6a9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Ainsi, le chiffre d'affaires de la société Casal sport était pratiquement en baisse constante depuis 2016 jusqu'à 2020.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0d64c25a97f0381f4d18
25 novembre 2014
25 novembre 2014
FAITS ET DEMANDES DES PARTIES : [V] [G] épouse [N] a été engagée par la SARL CABINET CASSAGNE GESTION IMMOBILIERE (CABINET CASSAGNE GI) en qualité de secrétaire suivant contrat de travail à durée indéterminée
Source officielle2ème chambre section A
66162be399851e0008f1e6a8
9 avril 2024
9 avril 2024
EXPRO, JCP d'ALES, décision attaquée en date du 06 Mars 2023, enregistrée sous le n° 22/00495 Madame [V] [T] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Valentine CASSAN de la SCP GMC AVOCATS ASSOCIES
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63d22a9f9b3c8605deec204f
25 janvier 2023
25 janvier 2023
La SAS Cafan occupait à titre habituel au moins onze salariés.
Source officielleChambre 1-5
6870a4c505f84751fcf0f63b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[Adresse 7] C/ [I] [V] épouse [Y] [H] [V] [J] [D] veuve [V] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL PLENOT-SUARES-ORLANDINI SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES
Source officielle2ème Chambre
ELARL FRANCINA AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimées
642fb60acece1704f574751f
6 avril 2023
6 avril 2023
DEFIM - CASAM EXPERTISES prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Evelyne LACORDAIRE, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous
Source officielle1ère Chambre A
60324ed96e4020849c46d086
1 mars 2018
1 mars 2018
[R] [Y], épouse [Q], usufruitière de la parcelle cadastrée lieudit «'les Cabanes'» à [Localité 15] AB n° [Cadastre 22] ; -M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3f5
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Patrick CABANES, Receveur Percepteur du Trésor Public, Chef de division Etat à la Trésorerie Générale du CHER, muni d'un pouvoir demeuré annexé au dossier DÉFENDERESSE au renvoi de cassation INTIMÉE
Source officielle1ère Chambre A
6031f2a95da5862b1dc7d6fc
31 mai 2018
31 mai 2018
G... une propriété rurale située sur la commune de Cabanès et des immeubles ruraux situés sur la commune de Baraqueville. De son vivant, M.
Source officielleChambre Sociale
66878d0305d6f7f678d493c4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par jugement rendu le 21 décembre 2020, le conseil de prud'hommes de La Rochelle a : - condamné la SARL La Cabane à verser à M.
Source officielleJuge des référés
DCA_24MA02582_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Le 20 mars 2024, le maire de Cabannes lui a délivré un certificat de permis de construire tacite à effet du 6 janvier 2024.
Source officielleChambre 1-1
6707700481e733ee26982d2b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[T] [F] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
64a7b2503bcaf505db696b00
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Par ailleurs, la Sas Camozzi Matériaux et la Sarl Casam Investissements exposent que la mise en cause de M.
Source officielleChambre 2-4
66fce3bb8d6ea26f688da551
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[P] [K] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE DE FIN DE MISSION Le 1er octobre 2024 Nous
Source officielleChambre Sociale
66878d0305d6f7f678d493c6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par jugement rendu le 17 décembre 2021 par le tribunal de commerce de La Rochelle, la société La Cabane a fait l'objet d'une liquidation judiciaire d'office.
Source officielle2ème CH - Section 1
64f02e60db41fad969879b8f
29 août 2023
29 août 2023
2ème chambre civile - Section 1 ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 23/02381 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IT6L joint au dossier 23/1916 Monsieur [W] [H] Représentant : Me Sonia BERNES-CABANNE
Source officielleChambre 2-4
6809c9461f1ed98b447f4404
23 avril 2025
23 avril 2025
[E] [M] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Aix en Provence, le 23 avril 2025 ORDONNANCE
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