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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
67f5ff2fe523525b14ffda52
8 avril 2025
8 avril 2025
, la chaudière n'avait plus aucun système de sécurité pour arrêter la montée en température jusqu'à l'explosion du corps de chauffe et de la chaudière.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fca8ba62739327dc4feb3d1
11 septembre 2020
11 septembre 2020
[N] [S], au prix de 120 000 €, les lots n° 38, 39 et 40 de l'état de division de l'immeuble précité, soit, respectivement : - au sous-sol du bâtiment B, un local, - au rez-de-chaussée du bâtiment B, un
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fca59253ed1312d7d6c9c6e
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Patrick BIROLLEAU, Premier Président de chambre et par Marie GOIN, Greffière, Par acte notarié du 6 novembre 2019, M. et Mme [U] ont fait l'acquisition du lot n°12 libellé comme suit : 'au rez-de-chaussée
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92291
15 avril 2015
15 avril 2015
que chacune d'elles devra s'acquitter d'un tiers de charges ; que pour des raisons pratiques, d'économie et de sécurité, elles ont abandonné tout recours au gaz que ce soit pour la fourniture d'eau chaude
Source officielle1ère Chambre A
5fdd2502bac3438e1f87a458
9 octobre 2018
9 octobre 2018
Driss A... et propriétaire d'une maison sise Les [...], a proposé au couple de s'installer dans la cave située au rez-de-chaussée de sa villa, à charge pour eux de réaliser les travaux d'aménagement de
Source officielleChambre A - Civile
65bb44e21712fc000885e7c7
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[X] [H] qui procédait au remplacement de leur chauffe-eau percé par un autre chauffe-eau électrique de 300 litres, dans les combles de leur maison, pour un prix matériel et main-d''uvre compris de 1 512,14
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fddf725dad6a897fe30f7d2
9 juillet 2018
9 juillet 2018
Au fond Le litige porte sur les charges que le bailleur récupère sur les locataires au titre de la production d'eau chaude pour le chauffage et l'eau chaude sanitaire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63119dba6f0d304f138e5edd
1 septembre 2022
1 septembre 2022
code de procédure pénale ; Et statuant à nouveau, Sur le fond, constater que le logement était indécent au sens du décret du 30 janvier 2002, faute de chaudière qui avait la double fonction de chauffer
Source officielle4ème Chambre
697c51a1cdc6046d47383370
29 janvier 2026
29 janvier 2026
l'un se trouvant dans el placard du couloir entre le hall d'entrée et la cuisine, le second se trouvant dans la chaufferie.
Source officielle2e chambre civile
68e89644f14914fb075ebd13
9 octobre 2025
9 octobre 2025
de reprise à entreprendre concernant la chaufferie pour 17.253,89 €.
Source officielleChambre 3 A
65a77e0f8121050008662bee
15 janvier 2024
15 janvier 2024
lui a été facturée repose sur les relevés de compteurs qui ne correspondent pas à ceux de son appartement, mais portent manifestement sur d'autres lots ; que la clé de répartition des charges d'eau chaude
Source officielleChambre 1-7
68df5f1b38ac3a658931de59
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Pour ce faire, elle a traversé le plancher du rez-de-chaussée et a partiellement détruit le plafond en lattis des caves qui ne lui appartiennent pas.
Source officielle4ème Chambre
63b7cdc66b63637c907b7d45
5 janvier 2023
5 janvier 2023
par heure et à raison d'une perte de 40L par heure sur le réseau d'eau chaude, celle de l'eau chaude produite dans la nuit.
Source officielle1ere Chambre Section 1
69cdf8a7cdc6046d47d17ce5
1 avril 2026
1 avril 2026
. 3-2 Au regard des conclusions de I'expert il n'existe pas de défaut de production d'eau chaude, mais un laps de temps relativement long pour alimenter la buanderie et la cuisine.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
635236ef8c924eadffcc48f5
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[O] avait cessé au début de 1994, non pas que les pièces de rechange telles que le corps de chauffe étaient devenues indisponibles à cette date, en effet, corps de chauffe est restée disponible jusqu'au
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68e9e488154299c7318fb3c0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Elle ajoute que de la même façon, la rupture de la canalisation d'évacuation de la soupape de sécurité du ballon d'eau chaude dans le placard de l'étage provoquant des dégradations importantes au droit
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603326475cf9a197cc16c0de
18 septembre 2017
18 septembre 2017
Puis le 4 avril 1996, a été conclue une police d'abonnement entre la Compagnie Générale de Chauffe et la Résidence Présence, prévoyant que les fournitures de chaleur et d'eau chaude sanitaire (ECS) seraient
Source officielleAvis
CADA:20161192
14 avril 2016
14 avril 2016
documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 mars 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de l'OPH Paris Habitat à sa demande de communication des cahiers de chaufferie
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fdbe75d76eb240825d641d1
16 janvier 2019
16 janvier 2019
[J] [K] a acquis par acte authentique en date du 11 décembre 1972 un appartement constitué des lots 3 et 4 situés au rez- de-chaussée à droite du hall commun au sein de l'immeuble sis [Adresse 1].
Source officielleChambre civile 1-2
67061e6ffde28ee4207114ec
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Il ajoute que le retard pris dans le remplacement du ballon d'eau chaude à cause du comportement de Mme [E] a aggravé la fuite d'eau et endommagé l'ensemble du rez-de-chaussée de la maison.
Source officiellePage 4 sur 742
STÉPHANIE CHAUVEAU DOULA
31/07/2026
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