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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
15e chambre
64422a24d2fa6fd0f80406be
20 avril 2023
20 avril 2023
Juin 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : I N° RG : 20/00572 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Catherine SCHLEEF Me Christel
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e786
7 septembre 2011
7 septembre 2011
la cour : Jugement rendu (e) le 06 Novembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de RAMBOUILLET Section : Encadrement No RG : 09/ 00018 Copies exécutoires délivrées à : Me Christel
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937ed
12 décembre 2016
12 décembre 2016
97110 POINTE A PITRE Représentée par Maître Bernard PANCREL (toque 73), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉ Monsieur Yoann Y... ... 97190 GOSIER Représenté par Maître Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
15 mai 2014
Christophe R..., Mme Chrystelle S... épouse J..., M. T..., M. Denis V..., M. Denis W..., M. Eric XX..., M.
Source officielle3e chambre sociale
697c6068cdc6046d473961b7
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Représentant : Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER [14] aux droits de [12] Siège social [Adresse 7] [Localité 8] Représentant : Me Christel
Source officielle2e chambre civile
627df8f20d41e0057d43e4b8
12 mai 2022
12 mai 2022
[K] [P] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jérémie OUSTRIC substituant Me Christel DAUDE de
Source officielle1ère chambre civile
69d5eb94cdc6046d477bd332
7 avril 2026
7 avril 2026
Représentée par Me RICHAUD substituant Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Société ZURICH INSURANCE PLC [Adresse 11] [Localité 8] Représentée par Me Christel
Source officielle3e chambre civile
63c10923bf9fd47c90a13a78
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[D] [S] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 5] de nationalité française [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat
Source officielle2ème Chambre
63d37a80d1bc2605de4b49e3
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[S] [Y] à l'indemniser rétroactivement au titre de l'exploitation et de l'occupation de ses terres au prix de leur valeur locative et désigner un expert pour chiffrer cette valeur locative, - condamner
Source officielle1ère Chambre D
60324338471da479661e9ed6
15 mars 2018
15 mars 2018
audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Christel DAUDE de la SCP COSTE, BERGER, DAUDE, VALLET, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 15 Janvier 2018 révoquée
Source officielle3e chambre sociale
67ee178051255e24994fc497
2 avril 2025
2 avril 2025
: Jugement du 07 AOUT 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/05158 APPELANTE : URSSAF RHONE-ALPES aux droits de RSI Siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Christel
Source officielle4e chambre civile
67ef6c949a9834ffd825fc01
3 avril 2025
3 avril 2025
plaidant INTIME : Monsieur [L] [J] né le 12 Juin 1988 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représenté sur l'audience par Me Amandine FONTAINE substituant Me Christel
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
63bfb3305e2fbe7c90043853
11 janvier 2023
11 janvier 2023
, [W] [R] née le 08 Août 1948 à [Localité 12] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [F], [Y] [R] née le 02 Mars 1982 à [Localité 8] [Adresse 10] [Localité 4] représentées et plaidant par Me Christelle
Source officielle2ème Chambre
63ca42dc9066fd7c90fc2642
19 janvier 2023
19 janvier 2023
2023, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : réputé contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 19 Janvier 2023, par Mme Christelle
Source officielleChambre commerciale 3-2
68ef2a711643bddf8ff84d1b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
cour : Jugement rendu le 12 Janvier 2024 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° chambre : 4 N° RG : 2022F00835 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à Me Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba33
18 mars 2008
18 mars 2008
Nous avons contacté DRIVE IN CAR à MARSEILLE (concessionnaire CHRYSLER) qui nous indique que les moteurs de ce type de véhicule ne sont plus fournis.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02775_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
biodiversité susceptibles d'être présents sur la parcelle ; - en ce qui concerne la protection du consommateur, le projet ne contribuera pas à la revitalisation du tissu commercial, ni n'assurera de variété
Source officielleChambre Civile
63577c8021f86b05a77f6e21
24 octobre 2022
24 octobre 2022
[Y] [R] [N] né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 7] ([Localité 7]), demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Christelle MARTINEZ de la SARL CHRISTELLE MARTINEZ, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION
Source officielle2e chambre de la famille
644b63bbc51457d0f882dd90
27 avril 2023
27 avril 2023
[H] de fixer la valeur de la seule propriété de [Localité 17] à la somme de 300 000 euros.
Source officielle3e chambre sociale
66ab2521ba731fad7dd354ce
31 juillet 2024
31 juillet 2024
avocat pour Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Organisme URSSAF MIDI PYRENEES [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Christel
Source officiellePage 4 sur 8