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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f46

Appel

20 juin 2002

20 juin 2002

Z... a déposé sa requête en fixation de la pension alimentaire en faisant valoir que Madame Christelle V.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925d2

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Mme Christèle X... Mme Agnès X...

Source officielle
CA

8ème chambre

68de07201bc19e7640ea3e75

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

fond, origine Juridiction de proximité de [Localité 6], décision attaquée en date du 20 Mars 2025, enregistrée sous le n° 25/00013 Monsieur [V] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Chrystelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c32

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

No RG : 07 / 05210 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Mineurs ARRET DU 19 NOVEMBRE 2007 No 327 / 07 APPELANT : Mme Christelle X... ... 59650 VILLENEUVE D'ASCQ Comparante et assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93767

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

Hervé A... et Mme Christelle Z... dans un dire ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee0f

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

C/ APPELANTE : Mlle Christèle Lucie Yvonne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9315a

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

Philippe X... à Mme Christelle Y...au titre de l'entretien de l'éducation de leur enfant commun sera fixée à la somme de 500 euros par mois. Sur les autres demandes de Mme Christelle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ac2

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

13/11/2007 Arrêt no CS/DB/IM Dossier no06/02767 SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, / Christelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd9387c

Appel

21 décembre 2016

21 décembre 2016

Représentant : Me Christel VIDELO CLERC, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur Eric Y... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d964

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

AROSIO, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 019528 du 14/ 10/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Chrystèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ae0

Appel

23 novembre 2015

23 novembre 2015

Romain Y..., Mme Chrystelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9db

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

* * * * * Patrick X... et Christelle Z... ont contracté mariage le 1er juillet 1995 à PREVESSIN-MOENS, sans contrat préalable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dda0

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

DU 05/ 05/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 07858 Jugement (No 09/ 02614) rendu le 20 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : MZ/ VV APPELANTE Madame Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f08b

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 03 Juillet 2009, enregistrée sous le no 08/ 00440 DÉSISTEMENT APPELANTE : Madame Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd8574f

Appel

18 septembre 2001

18 septembre 2001

Christelle et autres, Ordonnance de référé du 23 Janvier 2001 du C.P.H. du MANS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934f2

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 78 --------------------------- 15 Septembre 2016 --------------------------- RG no16/00072 --------------------------- Christelle

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CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8fe

Appel

19 mai 2008

19 mai 2008

Christelle X... a relevé appel le 16 avril 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c160

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

C / Christelle Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d34

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 31 octobre 2014 suivant déclaration d'appel reçue le 24 Novembre 2014 ENTRE : APPELANT (E) Monsieur Christel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fc1

Appel

4 mars 2016

4 mars 2016

Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 09681 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Février 2014- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 12/ 06603 APPELANTE Madame Christelle

Source officielle

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