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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90da2
9 décembre 2013
9 décembre 2013
David Y...
Source officielle2ème Chambre
6887316a1692fcf85d581eb8
25 juillet 2025
25 juillet 2025
EXPRO, JCP DE [Localité 1] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT [D] [N] Représenté par Me Bertrand FAURE de la SELARL JURIS'ARMOR, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9237b
28 avril 2015
28 avril 2015
des époux David et Isabelle X...
Source officielle4ème Chambre
6346596ec024d1adffef76ce
11 octobre 2022
11 octobre 2022
la Société ARTISAN BATIMENT CONCEPT ABC [Adresse 15] [Adresse 17] [Localité 12] Représentée par Me Yohan VIAUD de la SELARL PARTHEMA, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c804
26 février 2008
26 février 2008
Monsieur David X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894fc
6 septembre 2007
6 septembre 2007
- Déclaré l'ensemble des demandes de Monsieur Kojo David X... irrecevable, - Débouté Monsieur Kojo David X... de l'intégralité de ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f32e
16 décembre 2011
16 décembre 2011
. & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMES : Bertrand A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901d3
29 janvier 2013
29 janvier 2013
David Y..., lequel en a accusé réception le 11 octobre 2012.
Source officielle2ème Chambre
64bb73540d42fcd969e7cf29
21 juillet 2023
21 juillet 2023
[Z] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Bertrand GAUVAIN
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c596
26 septembre 2008
26 septembre 2008
- David-Veuliah, né le 24 octobre 2003 et Processe, née le 28 décembre d'une union avec M. Bertrand C.... Ce dernier n'a pas reconnu les deux enfants M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92489
19 février 2015
19 février 2015
PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 10 --------------------------- 19 Février 2015 --------------------------- RG no15/ 00004 --------------------------- Jean-Eric X..., Sylvie X..., C/ Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e94
27 janvier 2006
27 janvier 2006
Jean X... a été administrateur de cette société du 19 mai 1988 au 1er avril 1989 et David X... l'a été du 9 mai 198 au 29 juin 1990.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01676_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Bertrand Baillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
6a167c64cdc6046d47108f47
26 mai 2026
26 mai 2026
DE LAVAL BRETAGNE Représentée par Me Joachim D'AUDIFFRET de la SCP ACTA JURIS SCP D'AVOCATS, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E000G4VI INTIMEE [F] [C] épouse [T] Représentée par Me Bertrand
Source officielle4ème Chambre
63c109b0bf9fd47c90a13db2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[G] [P] né le 11 Novembre 1939 à [Localité 13] (59) [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Diane RENARD de la SELARL KOVALEX, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Représenté par Me Bertrand
Source officielle4e chambre civile
67f8aaa13b6868ad1f9837f0
10 avril 2025
10 avril 2025
Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER et par Me Nicolas LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE Me [A] [N] [Adresse 8] [Localité 10] Représentant : Me David
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01514_20250814
14 août 2025
14 août 2025
Vu la procédure suivante : Procédure antérieure : Par une requête, enregistrée le 26 juillet 2024, la SNC LIDL, représentée par Me David Bozzi demande à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89687
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Bernard SELTENSPERGER, Conseiller Madame Bernadette VAN RUYMBEKE,
Source officielleChambre du Surendettement
65c1dc98b1dbba0008e25c96
26 janvier 2024
26 janvier 2024
délivrée le : à :Me NAUX Me CRESTIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur David
Source officielle4ème Chambre
65a785198121050008662f1e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
DAVID GOIC ET ASSOCIES Es-qualité de liquidateur judiciaire de la SARL GOH BATIMENT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 1
Source officiellePage 4 sur 16