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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_24PA03842_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
25 juin 2024, le tribunal administratif de la Polynésie française a annulé la décision en litige en tant que le ministre de la justice a refusé de procéder à l’installation de l’eau chaude dans les douches
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64c8a0f4dfabddd9699e0099
29 juillet 2023
29 juillet 2023
[L] [C] né le 18 Juin 2000 à [Localité 3] (TUNISIE) (03044) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Maîter Florian DOUARD de la SELARL PENEAU & DOUARD AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de RENNES
Source officielle5e chambre civile
6979deeecdc6046d47f64b1b
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[Z] [P] sur son receveur de douche.
Source officielle19e chambre
60329b697da3610fe0aaab3b
20 décembre 2017
20 décembre 2017
Sur les rappels de salaire sur prime de douche La société Sepur fait valoir que les primes de douche qui étaient versées à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65ab728236bfc00008d68c7a
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[M] de ses demandes liées aux temps de douche et aux temps d'habillage et de déshabillage, Y ajoutant, - condamner M.
Source officielle1ère ch. civile
67ee176d51255e24994fc3e5
2 avril 2025
2 avril 2025
, y compris bonde, - application en deux couches d'une résine d'étanchéité dans espace douche, - fourniture et pose faïence murale, - joint I-tech coloris gris, - parois de douche, verre sécurité
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6360c5503c369c7f74996d9d
26 octobre 2022
26 octobre 2022
, la réalisation d'une étanchéité du sol remontant sur les murs au pourtour du bac à douche, et la réfection complète de la salle de douche, et ce, dans le délai de deux mois à compter de la signification
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67932fe49097fd849ae8ac18
23 janvier 2025
23 janvier 2025
du receveur de douche.
Source officielle8ème chambre
660e430c0740db0008fa9365
3 avril 2024
3 avril 2024
douche.
Source officielle1ère Chambre
6901ad9c748a422ad95352f4
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Un acte modificatif du 17 décembre 2015 a par ailleurs prévu la création d'une douche à l'italienne et d'une réservation dans le plancher pour la mise en place d'un ascenseur, M.
Source officielle1ère Chambre
63d0d63e81a7b805de12b77e
24 janvier 2023
24 janvier 2023
S'agissant de la douche, il a indiqué en page 9 du rapport qu'une réunion s'était tenue le 17 novembre 2021 'uniquement pour vérifier le mitigeur de la douche' et que : 'Des mesures de températures
Source officielle8ème chambre
67f755c3d8218d22f82bd46a
9 avril 2025
9 avril 2025
Au titre de la douche, ils font valoir qu'averti dès le 18 juillet 219 d'une fuite en provenance de la douche, le bailleur n'a entrepris de réels travaux que plusieurs mois après, pendant lesquels ses
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65ab727a36bfc00008d68c76
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[G] de ses demandes liées aux temps de douche, Y ajoutant, - condamner M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
653ca6c683c9498318209e6c
27 octobre 2023
27 octobre 2023
[L] [I] né le 01 Janvier 1990 à [Localité 1] (MAROC) (40000) de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Florian DOUARD de la SELARL PENEAU & DOUARD AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de RENNES
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6790899ea212a19f662df67e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Eric LOISELEUR, greffier placé, Statuant sur l'appel formé le 20 Janvier 2025 à 13H21 par Me Florian DOUARD
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68fb977f11af6ba0065f3a37
23 octobre 2025
23 octobre 2025
articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Julie FERTIL, greffière, Statuant sur l'appel formé le 22 Octobre 2025 à 18h42 par Me DOUARD
Source officielleChambre 1-7
679336c0cc9763289b7251e2
23 janvier 2025
23 janvier 2025
du mitigeur de la douche et un défaut d'étanchéité des carrelages installés au pourtour de la douche.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
670a1174f178dc2492b0fb90
11 octobre 2024
11 octobre 2024
[O] [I] du local wc/douche qui dépend du lot n°45, - Dit qu'à défaut pour M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6031fb977f2f1533e7dd76a2
23 mai 2018
23 mai 2018
Elle précise que contrairement à ce que prétend la bailleresse, il n'y a pas eu création d'une douche mais déplacement en 2003 de la douche existante attenante au lavabo.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
642fb5e0cece1704f574744d
6 avril 2023
6 avril 2023
Une nouvelle mise en demeure a été adressée au constructeur le 31 mai 2014 afin de réaliser sous huitaine les travaux concernant la douche, la porte de douche, le crépi de l'extension, le chauffage et
Source officiellePage 4 sur 138