CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
615e0dcac25a97f0381f4f90
18 septembre 2014
: C 1912 INTIMÉE SARL CSD CONSEIL ayant son siège social [Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Lucas DREYFUS
5ème chambre
DCA_23VE01858_20251218
18 décembre 2025
une requête et deux mémoires, enregistrés les 4 août et 26 octobre 2023, et 2 mai 2025 sous le n° 23VE01858, la société Ineo Infracom venant aux droits de la société Ineo Digital, représentée par Me Dreyfus
Pôle 6 - Chambre 2
644229e8d2fa6fd0f8040458
20 avril 2023
FÉDÉRATION BATI-MAT-TP-CFTC, non représentée Syndicat CFE CGC BTP SYNDICAT NATIONAL DES CADRES, TECHNICIENS, AGENTS DE MAÎTRISE ET ASSIMILÉS DES INDUSTRIES DU BÂTIMENT, représentée par Me Eve DREYFUS
4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02299_20230404
4 avril 2023
Procédure devant la cour : B une requête enregistrée le 7 août 2020, l'université de Reims Champagne-Ardenne, représentée B Me Dreyfus, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1800964 du 26
Cour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937e6
9 décembre 2016
No SIRET : 592 014 476 ayant son siège au 16, rue des Capucines - 75084 PARIS CEDEX 02 Représentée et assistée sur l'audience par Me Dominique FONTANA de la SELARL DREYFUS FONTANA, avocat au barreau
Juge des référés
ORCA_22NC03237_20260513
13 mai 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés le 9 janvier 2023, 29 janvier 2024, 7 mars 2024 et le 23 mars 2024, l’université Reims-Champagne-Ardenne, représenté par Me Dreyfus, conclut au rejet de la requête
603659fd63101bba6b52fd4c
5 novembre 2015
Christie's [Localité 5] d'un email, par la publication d'un communiqué dans le Journal des Arts, par la mise en ligne sur des sites chinois d'extraits de ce communiqué, par l'envoi d'une lettre à la Galerie Dreyfus
2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00071_20230925
25 septembre 2023
Par des mémoires, enregistrés les 7 septembre et 28 octobre 2020, l'université de Reims Champagne-Ardenne, représentée par Me Dreyfus, conclut au rejet de la demande d'exécution et à ce que la somme de
Chambre civile section B
69e9af60cdc6046d47381552
21 avril 2026
1989 à [Localité 4] (06) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 11] représenté par Me Alexandre FARELLY de la SELARL CABINET FARELLY, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Denis DREYFUS
6253cd59bd3db21cbdd93070
1 mars 2016
********************************************************************************* DANS L'AFFAIRE ENTRE : SAS CERCIS CONSEIL ETUDES REALISATIONS COMPOSITIONS IMPACTS SERVICES 7 Rue du Capitaine Dreyfus
3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01150_20230718
18 juillet 2023
Par un mémoire, enregistré le 14 avril 2023, l'université de Reims Champagne-Ardenne, représentée par Me Dreyfus, produit un courrier du 11 avril 2023 dans lequel son président informe M.
3ème Chambre Commerciale
69f1920dcdc6046d47ecea79
28 avril 2026
Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Postulant, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Ysé MERTER , avocat au barreau de Rennes Représentée par Me Dominique FONTANA de la SELARL DREYFUS
Pôle 4 - Chambre 3
63d37aa5d1bc2605de4b4a82
26 janvier 2023
RIVP [Adresse 1] [Localité 3] Représentés et assistés par Me Lucas DREYFUS de la SELARL DREYFUS FONTANA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0139 substitué à l'audience par Me Linda KABISCHI du même
Chambre civile 1-2
671894c5d8ceca1cd7019386
22 octobre 2024
tte qualité audit siège N° SIRET : 382 900 942 [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Sandrine BEZARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 394 Représentant : Me Lucas DREYFUS
Pôle 1 - Chambre 10
63c1097cbf9fd47c90a13c3d
12 janvier 2023
[Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Mariana DE SEVIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E1109 Plaidant par Me Philippe VALENT de l'AARPI DREYFUS VALENT ASSOCIES, avocat au barreau
Pôle 5 - Chambre 7
6163c2c21a5f0a71dc3c91d5
12 octobre 2010
Tampico, SA Alliance Développement Capital, SA Acanthe Développement, SAS Soprinvest Immo, SAS Financière Giraudoux Kleber, SA Francesco Smalto, SA Baronet, SAS Société Industrielle et Commerciale Louis Dreyfus
6253c9f3bd3db21cbdd89a2b
7 septembre 2007
(Délégué Syndical Ouvrier), régulièrement muni d'un pouvoir INTIMÉE : ONET SERVICES prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 3 rue Dreyfus Dupont BP 66170
6253ca99bd3db21cbdd8b812
20 septembre 2007
représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assistée de Maître Dominique Z..., avocat plaidant pour la SELARL DREYFUS-FONTANA, avocats au barreau de PARIS, toque : K.139
6253cab2bd3db21cbdd8bc6b
18 juin 2008
APPELANTS Ayant la SCP DUMONT- PAUTHIER pour Avoué et la SCP DREYFUS- SCHMIDT- OHANA- LIETTA- BESANCON pour Avocat ET : Monsieur Pascal Z... demeurant ...
Pôle 6 - Chambre 8
615e0e0ac25a97f0381f51a6
11 décembre 2014
2] [Localité 2] représentée par Me Alain LABERIBE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1217 INTIMEE SAS LE PETIT FILS DE LU CHOPARD FRANCE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Eve DREYFUS
Page 4 sur 13
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.