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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d4
26 février 2010
26 février 2010
RIVIERE-PILOTE représenté par Me Françoise CHANTREAU-SCHUCK, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE INTIMES : Madame Elise Y... ... ... 97211 RIVIERE-PILOTE représentée par Me Claudette DUHAMEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
696f3469cdc6046d47f50842
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Localité 4] Représenté par Me Gaëlle Meric, avocat au barreau de Paris, toque : C1411 INTIMÉE S.A. [6] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 3] [Localité 5], Représentée par Me Léa Duhamel
Source officielleChambre 1-5
65a77c098121050008662b1f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[F] [W] Représenté et assisté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [V] [W] épouse [T] Représentée par Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL
Source officielleChambre 1-3
600ffa4dac58af72049b12c8
14 janvier 2021
14 janvier 2021
SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Paul GUEDJ Me Bertrand DUHAMEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
64f2d03b5aeec3d96923893f
31 août 2023
31 août 2023
DUCATEL [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Sylvie FONTAINE, avocat au barreau de BETHUNE S.A.R.L.
Source officielle8e Chambre C
6036cda72f79c16c1762b05b
3 septembre 2015
3 septembre 2015
Rôle N° 13/06700 [B] [I] C/ [T] [U] [R] [Y] divorcée [I] CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PCA Grosse délivrée le : à :AUBRUN SIMONI DUHAMEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6013638e211a7db04f1fb1f3
27 janvier 2021
27 janvier 2021
Les opérations de saisie ont été effectuées par la Selarl Asperti-Duhamel le 18 juillet 2019 dans les locaux de la société SVM Promotion où se trouvait M. [G] [I], lequel y occupe un bureau.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86922
18 juin 2003
18 juin 2003
C/ Jean Y..., COMMUNE DE DURAVEL prise en la personne de son maire en exercice RG N : 01/01152 - A X... X...
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cfb
9 novembre 2006
9 novembre 2006
Représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Assistée de Maître CHOPART substituant Maître DUHAMEL, Avocate au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Monsieur
Source officielleChambre 1-1
633d1f9162f5393e2eb447fd
4 octobre 2022
4 octobre 2022
COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [M] [J] né le 29 Mai 1941 à [Localité 3] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab4a
12 février 2008
12 février 2008
Il résulte des pièces versées au dossier et notamment du courrier du 29 janvier 2007 de l'agence DUHAMEL ainsi que de la retranscription d'une conversation téléphonique avec celle-ci en date du 8 décembre
Source officielle8e Chambre A
615e0ca4c25a97f0381f4aba
12 décembre 2013
12 décembre 2013
DU 12 DECEMBRE 2013 N° 2013/ 730 Rôle N° 12/10225 [V] [B] [E] [L] [K] épouse [B] C/ SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le : à : Me SIMONI Me DUHAMEL
Source officielle2 e chambre civile
68d4d14f24e9e62ac3c463d4
23 septembre 2025
23 septembre 2025
EUROPATRIMOINE MANAGEMENT [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Corine GAUDILLIERE de la SCP PROFUMO GAUDILLIERE DUBAELE AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 97 assistée de Me Marie
Source officielleChambre 1-5
6708bff1445a086e2bceda3d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[T] [J] et Mme [B] [E] épouse [J] aux dépens de l'instance, distraits au profit de la SCP Duhamel associés, avocat aux offres de droit.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA01374_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
commune de Villefranche-sur-Mer le 14 octobre 2022 lui refusant la délivrance d'un permis de construire pour la construction d'un bâtiment collectif de 45 logements sur un terrain situé 1 rue Edith Duhamel
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01922_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 29 janvier et 23 juillet 2021, la SAS Laboratoire GlaxoSmithKline, représentée par la SCP d'avocats Baraduc, Duhamel, Rameix, avocats au Conseil d'État et
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00218_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Duhamel, secrétaire général de la préfecture, afin de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l'Etat dans le département à l'exception de certaines catégories d'actes au nombre desquelles
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65b360d21d7564000872de17
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de Douai et assisté de Me Tania Normand, avocat au barreau de Boulogne-sur-mer INTIMÉS Centre Hospitalier de Boulogne Sur Mer Allée Jacques Monod [Adresse 6] représenté par Me Stanislas Duhamel
Source officielleChambre Sociale
66878d1205d6f7f678d4947e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par conséquent, l'appel interjeté par la SA Dumel est irrecevable. II.
Source officielleChambre Sociale
66878d1205d6f7f678d49480
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par conséquent, l'appel interjeté par la SA Dumel est irrecevable. II.
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