Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
63ca420f9066fd7c90fc231b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
MUTEX Représentée par Me Catherine JONATHAN de la SCP JONATHAN-DUPLAA & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Anaïs DALVERNY, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Antoine
Source officielleChambre 1-9
653219cf9e4ea48318f5a98f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
CREDIT LYONNAIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Catherine JONATHAN-DUPLAA Me Bertrand DUHAMEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de DRAGUIGNAN
Source officielle9e Chambre A
61628533c10e2193c5780954
21 mars 2013
21 mars 2013
, avocat au barreau de MARSEILLE Maître [S] [K], en sa qualité de mandataire judiciaire de GRAND CONSEIL DE LA MUTUALITE, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Laurence DUPERIER-BERTHON, avocat
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e35c25a97f0381f536d
24 septembre 2014
24 septembre 2014
DESURMONT, avocat au barreau de [Localité 1], substitué à l'audience par Maître Bruno SAURAT, avocat au barreau de [Localité 1] DÉBATS à l'audience publique du 03 Juin 2014 tenue par Dominique DUPERRIER
Source officiellePremière Présidence
63660b3ebb0cef7f742792d4
4 novembre 2022
4 novembre 2022
149-2 du Code de Procédure Pénale et formée par : Monsieur [Z] [J] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour avocat Me Eléonore DUPLEIX
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02522_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 10 novembre 2022, Mme A C, représentée par Me Duplantier, avocate, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement et cet arrêté ; 2°) d'enjoindre
Source officielle1ère chambre
66878cfc05d6f7f678d49362
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Delphine Duprat, conseillère faisant fonction de présidente, Mme Audrey Gentilini, conseillère M.
Source officielle9e Chambre A
6162853bc10e2193c5780994
21 mars 2013
21 mars 2013
, avocat au barreau de MARSEILLE Maître [P] [X], en sa qualité de mandataire judiciaire de GRAND CONSEIL DE LA MUTUALITE, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Laurence DUPERIER-BERTHON, avocat
Source officielle21e chambre
6033ede66f35f59eafe428dc
2 mars 2017
2 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Mme Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Céline MARILLY, Conseiller,
Source officielleAvis
CADA:20164056
3 novembre 2016
3 novembre 2016
si le maire de Savigny-sur-Orge ne dispose pas des moyens de reproduire cet enregistrement, il lui appartient, de faire établir un devis par un prestataire extérieur susceptible de procéder à la duplication
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db1d
4 avril 2011
4 avril 2011
CONTESTATION D'ETAT DE FRAIS *********** DEMANDEUR A LA CONTESTATION : Madame Marguerite X... ... 64510 ASSAT comparante en personne DÉFENDEUR A LA CONTESTATION : SCP LONGIN 8 Rue Duplàa
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03484_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 décembre 2021, Mme E B, épouse C, représentée par Me Duplantier, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03485_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
B C, représenté par Me Duplantier, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er avril 2020 par lequel le préfet du Loiret a refusé de lui délivrer un titre
Source officielleChambre 4-1
64a7af6e3bcaf505db696358
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Me François GOMBERT, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Association FEDERATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL ALPES-MEDITERRANEE, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Laurence DUPERIER-BERTHON
Source officielle1ère chambre
66878cfb05d6f7f678d49350
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Représentant : Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES INTIME LE QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE Nous, Delphine DUPRAT
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93124
6 avril 2016
6 avril 2016
Madame LE PROCUREUR GÉNÉRAL Expéditions le : 6 AVRIL 2016 SELARL DUPLANTIER-MALLET GIRY-ROUICHI S. C. P. LAVAL Mme le Procureur Général T. C.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9362f
2 novembre 2016
2 novembre 2016
Expéditions le : 2 NOVEMBRE 2016 Me Véronique PIOUX SELARL DUPLANTIER-MALLET GIRY-ROUICHI T. I.
Source officielleChambre Sociale
65321b919e4ea48318f5b124
17 octobre 2023
17 octobre 2023
SALABELLE, avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET : Mme [L] [J] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Emeline DUBREUIL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND suppléant Me Frédérik DUPLESSIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b8c
26 avril 2017
26 avril 2017
Expéditions le : 26 AVRIL 2017 SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI S.C.P. LEROY T.G.I.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01932_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
B..., représenté par Me Duplantier, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet d’Indre-et-Loire de l’admettre au séjour le temps de
Source officiellePage 4 sur 93