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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
615e0e77c25a97f0381f56d3
3 octobre 2013
3 octobre 2013
23] ; MAP à [Localité 1] ; MÉCANIQUE D'AQUITAINE à [Localité 9] ; MECALAND à [Localité 24] ; MP SUD à [Localité 10] ; PRECIS 2000 à [Localité 23] ; SEDEMECA à [Localité 19] ; STAERO à [Localité 6] ; URIA
Source officielleChambre sociale
615e0e77c25a97f0381f56d4
3 octobre 2013
3 octobre 2013
MÉCANIQUE D'AQUITAINE à [Localité 10] (64) ; MECALAND à [Localité 24] ; MP SUD à [Localité 11] (64) ; PRECIS 2000 à [Localité 23] (64) ; SEDEMECA à [Localité 18] (64) ; STAERO à [Localité 2] (64) ; URIA
Source officielleChambre Civile
680b18c698bcafcb3a63dfa3
24 avril 2025
24 avril 2025
Mme [T] a été hospitalisée jusqu'au 26 décembre 2011 avant d'être à nouveau admise le 28 décembre 2011 suite à des douleurs hypogastriques associées à des difficultés à uriner.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02925_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Les examens réalisés ont mis en évidence une rétention d'urines sur thrombus vaginal nécessitant un sondage et la mise en place d'une antalgie par morphine.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
642fb630cece1704f57475db
6 avril 2023
6 avril 2023
antibiothérapie - le 24 avril 2017, à la suite d'un pic de température avec encombrement pulmonaire et l'apparition d'une rougeur au niveau de l'escarre, une radiographie est prescrite ainsi qu'une analyse d'urine
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03981_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Cette information lui est délivrée au plus tard dans les quinze jours suivant la découverte du dommage ou sa demande expresse, lors d'un entretien au cours duquel la personne peut se faire assister par
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65321b679e4ea48318f5b074
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[S] crédite d'une parfaite bonne foi, mais dont rien n'indique qu'il ait une connaissance personnelle de la situation, ce qui est confirmé par le deuxième mail, duquel il ressort qu'il avait cherché à
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
62873328c1d4e9057d612e7c
19 mai 2022
19 mai 2022
[H] communique un constat effectué par le CHSCT les 30 décembre 2016 et 4 janvier 2017 aux termes duquel ce comité demandait une remise en état rapide des WC et des salles de repli des Gares d'[Localité
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6789f3b2c2a5bdff9702ff12
16 janvier 2025
16 janvier 2025
À défaut de choix exercé par les parties, le contrat individuel de travail est régi par la loi du pays dans lequel ou, à défaut, à partir duquel le travailleur, en exécution du contrat, accomplit habituellement
Source officielleChambre Civile
69f97adecdc6046d47a144aa
4 mai 2026
4 mai 2026
Q] a empoisonné depuis plusieurs décennies la vie des propriétaires successifs du lot n° 3 par des agissements portant des atteintes graves à leur qualité de vie et la jouissance de leur bien: jets d'urine
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b1cb8fa004f57da27f
4 avril 2023
4 avril 2023
convient d'examiner l'intégralité de la conversation dont on peut déduire que selon ce dernier, certains salariés de la Société Orano Cycle qu'il qualifie de mouchards/balances méritent de se faire uriner
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6622097c9ce1420008389a31
18 avril 2024
18 avril 2024
service de santé au travail par le biais d'un contrat annuel, service qui procède à une surveillance médicale annuelle très supérieure à celle à laquelle un médecin du travail français est tenu (analyses d'urine
Source officielle18e Chambre
5fdc455ed8fbfc690c460df2
7 décembre 2018
7 décembre 2018
licenciement n'est pas fiable et que Madame [K], elle-aussi un temps accusée par cette résidente d'avoir procédé à une toilette 'non-conforme' après laquelle Madame [H] se serait trouvée souillée par de l'urine
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00089_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
. / Cette information lui est délivrée au plus tard dans les quinze jours suivant la découverte du dommage ou sa demande expresse, lors d'un entretien au cours duquel la personne peut se faire assister
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01098_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
à la charge de l'établissement hospitalier ; - la demande relative aux troubles dans les conditions d'existence fait double emploi avec celle relative au déficit fonctionnel temporaire, au titre duquel
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdbcbb262f548aab474351b
29 janvier 2019
29 janvier 2019
Los Illustres, cruce con calle Francisco Lazo Martí Procuraduría Gen. de la República, piso 8, Urb.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d3f823e6dd0f8bf8140
21 avril 2023
21 avril 2023
FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Les circonstances de la cause ayant été correctement rapportées par le tribunal dans son jugement au contenu duquel la cour entend se référer pour
Source officielleChambre 1-2
64a7af2c3bcaf505db6962a4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Afin d'étayer leurs allégations, ils versent aux débats un procès-verbal de constat en date du 10 septembre 2021 aux termes duquel des excréments d'animaux et des restes de litières se trouvent sur le
Source officielle2e chambre sociale
66fe355f91b69e88a370fcf7
2 octobre 2024
2 octobre 2024
licenciement : La lettre de licenciement qui fixe les limites du litige est ainsi libellée : « Nous faisons suite à notre entretien du 5 février 2020, pour lequel vous étiez assisté et au cours duquel
Source officielleChambre sociale
66fe357891b69e88a370fe77
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Madame [I] témoigne également avoir assisté au refus de Madame [X] d'accompagner un patient aux toilettes pour uriner, au motif que ce n'était pas l'heure.
Source officiellePage 4 sur 5