CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

AUGIRON, conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Puis le 03 Octobre 2024, Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Madame Madame Fanny

Source officielle

Chambre Sociale

62d649a3aa6a2f06030d27c4

Appel

7 juillet 2022

D'ORLEANS en date du 13 Janvier 2020 - Section : COMMERCE APPELANTE : Madame [P] [C] née le 11 Novembre 1975 à ANGOULEME (16000) 12 rue du 8 mai 1945 11100 NARBONNE représentée par Me Quentin

Source officielle

Chambre Sociale

643f88d2ad85da04f53a3bc2

Appel

13 avril 2023

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 13 AVRIL 2023 à Me Quentin ROUSSEL la SELARL LESIMPLE-COUTELIER & PIRES FCG ARRÊT du

Source officielle

Chambre Sociale

65b4aede7ef77d000880b4d3

Appel

26 janvier 2024

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp + GROSSES le 26 JANVIER 2024 à la SELARL LX POITIERS - ORLEANS Me Quentin ROUSSEL ABL ARRÊT du : 26 JANVIER

Source officielle

Chambre commerciale 3-2

66fe358391b69e88a370ff21

Appel

2 octobre 2024

Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2372533 - Plaidant : Me Quentin SIGRIST de la SELARL SIGRIST

Source officielle

Chambre commerciale

66a099082be3e083f4fad4da

Appel

23 juillet 2024

INTIMEES : SASU LA HAUTE COUTURE DU VIN BY JEAN GUYON agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Fanny

Source officielle

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02480_20241007

Admin. Appel

7 octobre 2024

des objectifs fixés par la directive n° 2011/92/UE du 13 décembre 2011 ; - l'étude d'impact de juillet 2021 est insuffisante concernant l'analyse des effets sur le climat liés à l'utilisation de quantités

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 12

627f48e6551627057d32e098

Appel

13 mai 2022

-signé par Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre et Madame Joanna FABBY, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

Chambre Sociale

62cfb228548bc59fcf4f0fb4

Appel

13 juillet 2022

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 13 JUILLET 2022 à la SCP SCP USSEL Me Quentin ROUSSEL -LD- ARRÊT du : 13 JUILLET 2022

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b469

Appel

17 juin 2008

.-58039 NEVERS Non comparant, Ayant pour avocat Maître BOUVIER-LONGEVILLE du Barreau de NEVERS CONSEIL GENERAL DES LANDES Administrateur Ad'Hoc de Fanny S... et de Cindy T...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947e0

Appel

14 novembre 2019

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle

1ère Chambre

66a099172be3e083f4fad5ae

Appel

23 juillet 2024

[S] tandis que ces griefs de délaissement d'un certain nombre de haricots rouges affleurant le sol après récolte avec parfois des plans non arrachés et égrenés au sol et par endroits des fanes coupées

Source officielle

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a3a

Appel

6 février 2020

communiqué au Ministère Public le 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 12 DECEMBRE 2019, à 9 heures 30, devant Madame Fanny

Source officielle

CHAMBRE 2 SECTION 2

6033341b68e1aaa503e8a219

Appel

7 septembre 2017

Le Gentil de la SELARL Le Gentil, avocat au barreau d'Arras assistée de Me Magali Tardieu Confavreux, membre de l'association TGLD associé, avocat au barreau de Paris, substituée à l'audience par Me Fanny

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 8

603559efdbfbfe82511195cc

Appel

2 mai 2016

Mourad CHENAF, conseiller, - Mme Patricia DUFOUR, Conseiller Greffier : Mme Fanny MARTINEZ, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties

Source officielle

1ère Chambre

66a099172be3e083f4fad5b0

Appel

23 juillet 2024

[R] tandis que ces griefs de délaissement d'un certain nombre de haricots rouges affleurant le sol après récolte avec parfois des plans non arrachés et égrenés au sol et par endroits des fanes coupées

Source officielle

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d27

Appel

25 mars 2021

Source officielle

Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94b01

Appel

29 octobre 2020

Lors du délibéré : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Nathalie MICHEL, Conseiller, Greffier : Madame

Source officielle

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aaa

Appel

17 septembre 2014

Dans ses conclusions, Guillaume X...indique que la quantité rectifiée est bien présente sur la feuille de livraison, qu'il ne conteste pas le document mais que la sanction est disproportionnée à défaut

Source officielle

Cour d'Appel

6253cdcfbd3db21cbdd948df

Appel

12 mars 2020

Ayant pour avocat Me Quentin MOUTIER, membre de la SELARL AROBASE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265241928468138 SAS V... prise en la

Source officielle

Page 4 sur 7

← Précédent Suivant →