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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 11
6545ee484ac6088318da120f
3 novembre 2023
3 novembre 2023
[T] [F] né le 01 Janvier 1978 à [Localité 3] de nationalité Marocaine ayant pour conseil en première instance Me Sandra Bonfils Filaine, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9164d
27 mai 2014
27 mai 2014
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 09 Mars 2012 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS encadrement RG no 10/ 01837 APPELANT Monsieur Bernard X... ...60500 VINEUIL ST FIRMIN
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85216
20 mars 2001
20 mars 2001
Lavignolle BP 189 33042 BORDEAUX CEDEX CREDIT MUTUEL NORD 1, place Firmin Gautier BP 1533 38025 GRENOBLE CEDEX EDF-GDF DOUAI 664, Bd Schweitzer BP 91 62252 HENIN BEAUMONT CEDEX GENERALE DES EAUX Rue de
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02443_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
vérificateur a admis, à titre de bienveillance, le partage par moitié de la déductibilité des factures de leurs fournisseurs adressées à " entreprise C ", " Etablissements C Jackson et Rocco ", " C Firmin
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY04291_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
B A, représenté par Me Firmin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon en date du 3 décembre 2021 ; 2°) d'annuler les décisions du préfet du Rhône en date du
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE02464_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
du 7 mai 2018 par laquelle le directeur général de l'établissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF) a exercé le droit de préemption urbain sur la parcelle cadastrée Y n° 90 située 16 rue des Filmins
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea10
12 décembre 2011
12 décembre 2011
né le 15 Janvier 1957 à FIRMINY (42700) ... 42700 FIRMINY représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY ET LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me John CURIOZ, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Date
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed12
19 décembre 2011
19 décembre 2011
né le 01 Janvier 1953 à FIRMINY (42700) ... 93270 SEVRAN représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Tahar SMIAI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ****** Date de clôture
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc6e3362638c91d7e67e06
27 novembre 2018
27 novembre 2018
D... ; Désigner pour y procéder Maître Lucas G..., notaire à FIRMINY ; Ordonner l'attribution préférentielle par voie de partage à M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00139_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Aurec-sur-Loire a délivré à la société SNC Lidl un permis de construire valant permis de démolir et autorisation de travaux pour un établissement recevant du public sur un terrain situé 335 route de Firminy
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01108_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Ses statuts prévoient que sont membres de droit de l’association : le curé de la paroisse Saint Jean-Baptiste d’Amiens, le vicaire général du Diocèse d’Amiens et le président de la Fondation Saint Firmin
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d86
7 janvier 2004
7 janvier 2004
AGUILAR X... née le 12 Octobre 1961 à AMIENS (80) de nationalité française 86 Rue Croix Saint Firmin 80000 AMIENS Comparante concluant par la SCP LE ROY, avoués à la Cour et plaidant par Me SAGEOT, collaboratrice
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dbd
22 janvier 2016
22 janvier 2016
présente en personne APPELANTE d'un jugement rendu le 30 JUIN 2015 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE LIMOGES ET : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE, dont le siège social est 25, Rue Firmin
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddba
9 mai 2011
9 mai 2011
Monsieur Alibouran X... et Madame Nazik Y... se sont mariés le 25 septembre 2001 à EMIRDAG en TURQUIE et ont eu trois enfants : - Ahmed né le 8 juillet 2003 à FIRMINY -Ibrahim né le 1er novembre 2004
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ff8596a4ff9ec259c0956b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
registre du commerce et des sociétés de Bordeaux ayant son siège [Adresse 1] [Adresse 4] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Thierry FIRINO
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd886a1
18 mai 2006
18 mai 2006
voisinage en nuisant à l'ensoleillement de son jardin et en obstruant la vue dont il bénéficiait auparavant.Il ajoute que les époux X... sont en contravention avec le plan d'occupation des sols de Firminy
Source officielle3ème chambre
63d22ac09b3c8605deec216e
25 janvier 2023
25 janvier 2023
€ 99,74 € 99,74 € Trésorerie contrôle automatisé / 3606303445 68,00 € 22,67 € 22,67 € Trésorerie [Localité 11] / 3511458501 (Firminy
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4da
24 janvier 2011
24 janvier 2011
né le 21 Juin 1973 à FIRMINY (42700) ... 42230 ROCHE-LA-MOLIERE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me BAUJARD, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Nadjat
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e19
2 janvier 2015
2 janvier 2015
LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE PRES LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GRENOBLE Place Firmin Gautier 38032 GRENOBLE CEDEX 1 Non comparant, (Observations écrites) ET : INTIME Madame Elsa X...actuellement
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921fb
31 mars 2015
31 mars 2015
BANQUE ACCORD SERVICE SURENDETTEMENT dont le siège social est BP 6-59895 LILLE CEDEX 9 non comparant, non représenté, régulièrement convoqué CAF DE LA HAUTE VIENNE dont le siège social est 25 rue Firmin
Source officiellePage 4 sur 14