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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3c8
18 février 2010
18 février 2010
Flora Née le 20 décembre 1989 à MONTPELLIER (34), fille de Z... André et de A... Valérie, de nationalité française, demeurant...
Source officielle13e chambre
5fca6e2e57b60559469a623c
20 octobre 2020
20 octobre 2020
En effet, en usant des fonds de la société Flor alliance au profit de la société Florabelle dans laquelle il était directement intéressé, alors que la société Flor alliance ne payait pas ses créanciers
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00051_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Le Flore ne sont pas fondés.
Source officielleChambre Sociale
63a2afda4486ef05df30242f
6 septembre 2022
6 septembre 2022
procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/00003 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DMO4 Madame [X] [Z] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Maître Nicolas FLORO
Source officielleChambre Sociale
63a2afda4486ef05df302433
6 septembre 2022
6 septembre 2022
procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/00035 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DMRM Monsieur [T] [X] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Maître Nicolas FLORO
Source officielleChambre Sociale
63a2afda4486ef05df302435
6 septembre 2022
6 septembre 2022
procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/00037 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DMRP Monsieur [W] [V] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Maître Nicolas FLORO
Source officielleChambre Sociale
63a2afdb4486ef05df302437
6 septembre 2022
6 septembre 2022
procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/00039 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DMRS Monsieur [Z] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Maître Nicolas FLORO
Source officielleChambre Sociale
63a2afdb4486ef05df302439
6 septembre 2022
6 septembre 2022
procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/00040 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DMRU Madame [D] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Nicolas FLORO
Source officielleChambre Sociale
63a2afdb4486ef05df30243b
6 septembre 2022
6 septembre 2022
procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/00041 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DMRW Madame [Y] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Nicolas FLORO
Source officielleChambre Sociale
63a2afdb4486ef05df30243d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/00042 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DMRY Monsieur [B] [O] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Maître Nicolas FLORO
Source officielleChambre Sociale
63a2afdb4486ef05df30243f
6 septembre 2022
6 septembre 2022
procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/00043 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DMR2 Monsieur [J] [C] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Maître Nicolas FLORO
Source officielleChambre Sociale
63a2afdb4486ef05df302441
6 septembre 2022
6 septembre 2022
procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/00044 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DMR4 Monsieur [E] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Maître Nicolas FLORO
Source officielle3e Chambre B
60339508b1394149f25449f7
18 mai 2017
18 mai 2017
ECO-FLORE et la S.C.I.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6036e8e4ca465f8640fad46c
2 juillet 2015
2 juillet 2015
La SAS Café de Flore qui succombe dans la présente instance sera déboutée de sa demande à ce titre et condamnée aux entiers dépens.
Source officiellechambre 2 section 1
6163ca2d76640886b9a72693
14 février 2008
14 février 2008
DA MODA ; que la société FLOR DA MODA sera déboutée de sa demande de répétition d'indû étayée par aucune pièce et démentie par les abondantes pièces versées par M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7f6
14 février 2008
14 février 2008
; que la société FLOR DA MODA sera déboutée de sa demande de répétition d'indû étayée par aucune pièce et démentie par les abondantes pièces versées par M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6358cd71c40aa805a7864b26
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[T] [I] et la SAS Holding Humani Flor de l'ensemble de leurs demandes, - condamné in solidum Mme [J] [O] épouse [I], Mme [N] [I], M.
Source officielle1ère Chambre
66235ac4aec0e60008fe9881
18 avril 2024
18 avril 2024
PARNASSE GARANTIES [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jacques FLORO, avocat postulant, au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY (TOQUE 29), et la SCP LECAT & Associés - Me Philippe
Source officielle6ème Chambre
65321ad09e4ea48318f5ac9d
17 octobre 2023
17 octobre 2023
en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me David ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du tenue par Mme FLORES
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6032e580308016596d58b70b
9 novembre 2017
9 novembre 2017
La SARL Brasserie Flore a notifié, le 4 février 2009, aux bailleurs un mémoire préalable en demande.
Source officiellePage 4 sur 129