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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA02809_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Ce symptôme n'est pas présent sur le marronnier du square Foch. De ce fait, le défaut n'était pas décelable ". 5.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86de1
17 novembre 2003
17 novembre 2003
5 Avenue Maréchal Foch 64100 BAYONNE Monsieur Férid A... né le 24 Mars 1948 à GAFSA TUNISIE 4 bis Avenue de Verdun 64200 BIARRITZ Madame Laurence B... épouse C... née le 03 Février 1958 à NEUILLY SUR
Source officielleCh. civile et commerciale
68676392a9510a2e90cf2544
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par virement du 20 septembre 2022, la société Focus Agencement a payé à la société Média-Action la somme de 2 250 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5db
26 septembre 2002
26 septembre 2002
FOCHI et de dresser un état des travaux à la date du 27 octobre 1993.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9225f
9 avril 2015
9 avril 2015
Jean-Marie Z... des condamnations prononcées à son encontre ; - condamné la SARL Foucher à garantir M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA04920_20260225
25 février 2026
25 février 2026
il résulte de l’instruction que l’administration fiscale a remis en cause les dotations aux amortissements comptabilisés par la requérante en ce qui concerne deux biens immobiliers, l’un situé avenue Foch
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05329_20260205
5 février 2026
5 février 2026
de la commission départementale de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST), les désordres affectant la salubrité du logement qu’elle occupe, situé 50, avenue du Maréchal Foch
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd93861
16 décembre 2016
16 décembre 2016
Cette assignation a été délivrée à l'adresse du 43 bis boulevard Foch au Perreux-sur-Marne (94). M.
Source officielleChambre 1-8
69fd8335cdc6046d4704b91a
7 mai 2026
7 mai 2026
GROUPE FOCH IMMOBILIER S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa13
30 mai 2012
30 mai 2012
BAUZILLE DE MONTMEL Représentant :Me MONSARRAT-LACOURT substituant la SCP SCHEUER, VERNHET ET ASSOCIES (avocats au barreau de MONTPELLIER) MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1 RUE FOCH
Source officielle12e chambre
64cc95930fec5dd96933fa54
3 août 2023
3 août 2023
Localité 3] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20200699 APPELANTE C/ SCI SCI FOCH
Source officielle10e Chambre
61629f6835a5d4e0c2ddc94c
10 juillet 2013
10 juillet 2013
[Z], entendu sur les lieux de l'accident, à 14h 20, indique : 'j'attendais le tramway à l'arrêt Foch/[C], en direction de la Canebière.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eaf1
25 janvier 2012
25 janvier 2012
lettre en date du 23 janvier 2012 par SOCIETE COMPASS GROUP FRANCE PAR CES MOTIFS Ordonnons une médiation, Désignons en qualité de médiateur l'Association Hauts de Seine Médiation, 31 avenue Foch
Source officielleChambre 1-8
696931b4cdc6046d476dad3e
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Emmanuelle BRICE-TREHIN, membre de la SELARL STEMMER-BRICE-FOUR, avocat au barreau de NICE INTIMÉE Syndicat des copropriétaires [Adresse 6] représenté par son syndic en exercice, la SARL GROUPE FOCH
Source officielle1ère Chambre
67ee177a51255e24994fc44b
2 avril 2025
2 avril 2025
COUR D'APPEL DE NANCY 1ère chambre civile N° RG 24/02063 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FOCH Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire de NANCY en date du 06 septembre 2021 - RG n°15/04653
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC02818_20260203
3 février 2026
3 février 2026
le juge des référés du tribunal administratif de Strasbourg a prescrit une expertise portant sur des désordres relatifs aux travaux d'extension et de restructuration du bâtiment F de l'ancien collège Foch
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c76
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Martine, Bar tabac le Foch 206 avenue Foch, des DVD (nombre ignoré), préjudice ignoré, cette soustraction étant commise par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteurs ou de complices sans qu'elles
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c95
16 avril 2021
16 avril 2021
Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Ayant pour avocat plaidant, Me François-Xavier BOURDAIS de la SELARL BOURDAIS AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, SCI ARGENTEUIL FOCH-DIANE
Source officielleChambre 1-11 OP
64364c7a29c3df04f589a3ac
11 avril 2023
11 avril 2023
FOCUS AVOCATS rendue le 11 Janvier 2022 par le Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE. DEMANDERESSE S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre commerciale
65a0ef535bbe450008b2cfb8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LE PROCUREUR GENERAL En son parquet rue Foch [Localité 2] Le ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, président de chambre, assistée de Audrey VALERO, greffier, Vu l'article
Source officiellePage 4 sur 59
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05/07/2026
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