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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8ef
3 juin 2008
3 juin 2008
NL Numéro 2467 / 08 Cour D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 03 / 06 / 08 Dossier : 06 / 01900 Nature affaire : Demande relative à un droit de passage Affaire : Josiane X..., Georges
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f4a
11 janvier 2007
11 janvier 2007
En 2004, la SA ALTA SAINT GEORGES qui exploite le centre commercial après avoir acquis nombre de lots correspondants de la copropriété SAINT GEORGES OUEST (macro lot 2) et SAINT GEORGES EST, a entrepris
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c91
6 novembre 2007
6 novembre 2007
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 06 NOVEMBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Georges X...
Source officielleCour d'Appel
6253cba3bd3db21cbdd8de85
12 mai 2011
12 mai 2011
Des relations de Monsieur Georges X... et de Madame Bosson Z... est issu un enfant, Marc-Olivier, né le 3 janvier 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92544
17 juin 2015
17 juin 2015
Georges X..., né le 1 avril 1924 à Ajaccio, demeurant ...20 214 Calenzana, sous sauvegarde de justicepour la durée de l'instance et a désigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93379
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Georges X..., M. Jean-Pierre X..., Mme Odette X... épouse Y..., Mme Françoise X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88eeb
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Georges X... a sollicité la réduction de cette prestation compensatoire.
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA05276_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Pagès, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les conclusions de Me Benmerad avocat de la commune de Bussy-Saint-Georges.
Source officielleRétention Administrative
67f0bdf92b128a299768570e
3 avril 2025
3 avril 2025
Je vous demande d'être libéré et de me laisser maximum soixante douze heures pour rentrer en Géorgie par mes propres moyens. Je peux être hébergé chez une amie qui m'achètera le billet de vol.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616361cfc983b818eb76d307
16 décembre 2010
16 décembre 2010
Décembre 2010 (n° 16 , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 09/05570 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 Mai 2009 par le conseil de prud'hommes de VILLENEUVE SAINT GEORGES
Source officielleCour d'Appel
6253cb9ebd3db21cbdd8de2e
16 mai 2011
16 mai 2011
Georges Jérôme Y...
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03583_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
B, ressortissant géorgien né le 21 novembre 1988 à Gori (Géorgie) est entré irrégulièrement en France le 15 novembre 2012 selon ses déclarations.
Source officielleRétentions
625fa5388361df277dc5985f
19 avril 2022
19 avril 2022
J'ai mon père qui est décédé en Ukraine il y a deux semaines, et ma mère est restée seule en Géorgie. Il y a aussi mon petit frère en Géorgie. Je suis ingénieur architecte.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89349
19 juillet 2007
19 juillet 2007
L'appel a été interjeté par Georges Lan AH LOY agissant en qualité de directeur du port autonome de Papeete.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9046f
27 mars 2013
27 mars 2013
, condamner Monsieur Roger Georges X... à lui rembourser la somme de 27. 874, 80 euros sur le fondement de l'action de in rem verso, - condamner Monsieur Roger Georges X... à lui payer une somme de 3.
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b15e
11 avril 2008
11 avril 2008
2008 APPELANTE : Madame Nicole X... divorcée Y... ... 22100 LEHON Représentée par Me LECOMTE, avoué près la Cour et par Me DE MORHERY, avocat au barreau de DINAN INTIMEE : SAS GEORGES
Source officielleChambre Sociale
62be906b55cf2069b36618d5
13 mai 2022
13 mai 2022
Par courrier recommandé en date du 4 juillet 2019, l'association Centre Georges-François Leclerc a invité M.
Source officielle1ère Chambre C
5fdd7099360c991cbe685d5f
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Clémenceau et à laiser libre ledit passage sous astreinte de 200 € par jour de retard passé un délai d'un mois à compter de la signification de l'arrêt et à payer un montant forfaitaire de 2.000 € pour
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927e
17 septembre 2007
17 septembre 2007
Sur le contenu du testament de Georges Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893fc
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Je ne souhaite pas continuer le procès engagé contre mon fils Georges ".
Source officiellePage 4 sur 98
LE CADRE NOIR, GEORGE-MARQUES, Fabienne, LAINE
23/07/2013
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LE CADRE NOIR, GEORGE-MARQUES, HIS, Fabienne, Didier, LAINE
14/11/2008
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SYGILLES, GEORGE, Fabienne, Denise, Andree, LAINE
02/03/2008
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GEORGE, Fabienne, Denise, Andree, LAINE
22/02/2008
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SYGILLES, T Bone, GEORGE, LAINE, Fabienne, Denise, Andrée, Joël
17/01/2008
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