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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b6c
1 octobre 2014
1 octobre 2014
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience en chambre du conseil du 29 septembre 2014, devant Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92548
17 juin 2015
17 juin 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Laetitia PASCAL, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé
Source officielle4e Chambre A
6031fcd547e14f351dd7bf49
24 mai 2018
24 mai 2018
Me Gisèle H...
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b75
8 octobre 2014
8 octobre 2014
défaillante COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 octobre 2014, devant Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 6 Octobre 2015 Madame Gisèle Xc/Monsieur Jean-Baptiste Roger Y
6253cd2bbd3db21cbdd927b7
6 octobre 2015
6 octobre 2015
DOSSIER N° 15/00027 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 6 Octobre 2015 Madame Gisèle X... c/ Monsieur Jean-Baptiste Roger Y... Madame Monique Z... épouse Y...
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01434_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
; 3°) d'abroger la délibération du 18 décembre 2018 par laquelle le conseil municipal de Gisors a approuvé son règlement local de publicité ; 4°) de mettre à la charge de la commune de Gisors la somme
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b74
1 octobre 2014
1 octobre 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d77
9 décembre 2014
9 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président Mme
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d83
9 décembre 2014
9 décembre 2014
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 09 décembre 2014, devant Mme Gisèle BAETSLE,
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd92416
20 mai 2015
20 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ecc
17 février 2016
17 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01040_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
demandé au tribunal administratif de Rouen, par deux requêtes distinctes, d'une part, d'annuler la décision du 11 décembre 2019 par laquelle le président du centre communal d'action sociale (CCAS) de Gisors
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02449_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
II, la société civile immobilière (SCI) de La Giscle et Mme C...
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92118
6 mars 2015
6 mars 2015
RG N : 14/ 00497 AFFAIRE : Emmanuelle X..., Gisèle Y... C/ Jean-Claude Z..., Nicole Z... épouse Z... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8637c
31 octobre 2002
31 octobre 2002
Madame Y... veuve X... laissait pour unique héritière sa fille Gisèle PAVLICK née de sa première union avec Antoine PAVLICK.
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908f3
1 mars 2013
1 mars 2013
Mme Gisèle X... demande également la mainlevée de la mesure après avoir indiqué que l'état de santé de son époux s'est amélioré.
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd87516
11 mars 2005
11 mars 2005
C... échet en conséquence d'allouer à Mme Gisèle Z... la somme forfaitaire de 1.500 ç.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7e2
28 avril 2008
28 avril 2008
représentée par la SCP GARRIGUE- GARRIGUE, avoués à la Cour assistée de Me Brigitte DE SARS, avocat au barreau de PERPIGNAN INTIMES : Madame Gisèle A... épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87275
18 mai 2004
18 mai 2004
naissance de Franck X..., - dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, - rejeté tout autre chef de demande, - partagé les dépens par moitié; Franck X... et Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc0d
14 février 2008
14 février 2008
C / Gisèle Y... épouse X...
Source officiellePage 4 sur 83