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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_23PA01130_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
pouvant dès lors pas être pris en compte ; - l'administration ne démontre pas l'existence de liens de dépendance avec la société Tod's ; - ses relations commerciales avec les sociétés Tod's et Gousson
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL01215_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
décision du 22 juillet 2019 par laquelle le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie a infligé un avertissement à l'entreprise Goujon
Source officielle1ère chambre
67908b3a4143037ceabfc025
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Hanson, avocat au barreau de Nîmes L'EARL L'HIPPOCAMPE, prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège, [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Olivier Goujon
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67f8af49b5ff6e72c961248c
10 avril 2025
10 avril 2025
Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille, exposant habituellement au contact cutané avec les produits précités. 2.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02243_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Goujon-Fischer, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68709b7d123db6632de316d2
10 juillet 2025
10 juillet 2025
KEOLIS [Localité 1] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Audrey BALLU-GOUGEON de la SELARL BALLU-GOUGEON, VOISINE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b54
24 mars 2003
24 mars 2003
Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Odette X.... épouse Y... représentée par Me TANDONNET, avoué assistée de la SCP MERCADIER-MONTAGNE, avocats APPELANTE d'un jugement du Tribunal d'Instance de GOURDON
Source officielle6e chambre
6375e5f919047edcd18ff18e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
EXPRO, JCP de NANTERRE N° RG : 17/11762 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Roland ZERAH Me Julie GOURION Me Mathieu VALLENS le :
Source officielle2ème chambre section A
6a045362cdc6046d47939cd4
7 mai 2026
7 mai 2026
Localité 2] Représentant : Me Roch-vincent CARAIL de l'AARPI BONIJOL CARAIL ET ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [C] [M] [Z] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Olivier GOUJON
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fda6846254004b167ed365f
4 juillet 2019
4 juillet 2019
L0018, avocat postulant Assistée de Me François-xavier TESTU de l'AARPI SALES, TESTU, HILL, HENRY-GABORIAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0355, avocat plaidant SELAS PHARMACIE GOURON
Source officielle1ère chambre civile B
6032ef137c256762fe69ac16
31 octobre 2017
31 octobre 2017
La voie goudronnée constituant la desserte de la parcelle CL [Cadastre 1] a pour assiette la totalité de la parcelle CL [Cadastre 1].
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02411_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Les modèles utilisés comprenaient le lit mineur des cours d'eau modélisés en " 1D " (unidimensionnel) (Huveaune, Merlançon, Fauge, Maïre, Merlançon d'Aubagne, Gouffonne, Jarret) et le lit majeur en 2D
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d6
26 mars 2015
26 mars 2015
La desserte de la propriété des consorts X... se fait par un portail qui, au nord, ouvre sur un espace goudronné qui appartient à la commune et permet d'accéder à la voie publique.
Source officielleChambre sociale 4-5
662b4415fe25450008314e50
25 avril 2024
25 avril 2024
Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de CERGY-PONTOISE N° Section : A N° RG : F 21/00509 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL LMC PARTENAIRES Me Julie GOURION-RICHARD
Source officielleChambre sociale
66921892f3a19d0db6b711ff
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[P] dans le cadre de son activité comportait des amines aromatiques et qu'il utilisait un produit dénommé Blackson contenant du goudron de houille.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faf27603bf88a1884b1b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F21/01410 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 13 Septembre 2021 Appelante : Madame [D] [C], représentée par Me Pearl GOURDON
Source officielle2ème chambre section A
69b918c9cdc6046d47f3428c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
attaquée en date du 12 Juillet 2024, enregistrée sous le n° 24/00925 ORDONNANCE DE CADUCITE PARTIELLE (Article 902 du code de procédure civile) Mme [E] [Q] épouse [F] Représentant : Me Olivier GOUJON
Source officielleAvis
CADA:20125062
24 janvier 2013
24 janvier 2013
dissolution du GIP BIFP dont il était l'agent comptable à ce moment-là ; 16) les procès-verbaux d'installation comme agent comptable (ESCP INHA, GIP BIFP, GIP GRSP) et chef de poste des trésoreries de Gouzon
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856c0
23 octobre 2001
23 octobre 2001
Jean-Pierre GOUDON, Premier Président et Mme Sylvie Z..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision, à l'audience publique du 11 Septembre 2001, où l'affaire a été mise en délibéré au 23
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b72c
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Jean- Pierre GOUDON, Premier Président et Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, à l'audience publique du 17 Juin 2008, où l'affaire a été mise en délibéré au 08 Juillet 2008 Le demandeur a été avisé de la
Source officiellePage 4 sur 78