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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecce
23 janvier 2012
23 janvier 2012
séparation de corps ; Attendu qu'il ressort des autres attestations produites aux débats par l'intimée que son mari usait, depuis de nombreuses années, de violences verbales envers elle, l'injuriant grossièrement
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef2b
26 octobre 2011
26 octobre 2011
X... et tenant, à l'occasion d'une conversation téléphonique privée avec son appareil portable, des propos grossièrement anti sémites.
Source officielleSociale A salle 3
63a2aff24486ef05df30249e
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Il en ressort que Monsieur [H] [V] a été licencié pour avoir, le 17 juillet 2017, interpellé grossièrement son manager, l'avoir saisi par l'avant bras puis l'avoir menacé de mort, ce fait faisant suite
Source officielle1ere Chambre
66878cd705d6f7f678d49150
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[Z], il suffit d'une rapide comparaison des deux certificats de cession produits pour s'apercevoir que celui du 30 septembre 2021 a été grossièrement falsifié, l'adresse de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01975_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
En deuxième lieu, le fait pour un élève d'insulter grossièrement d'autres élèves, de les attoucher et de leur infliger de façon répétée des propos et comportements à connotation fortement sexuelle, constitue
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fcd
30 avril 2002
30 avril 2002
de mise en garde du 27/10/98 est retombé dans ses errements antérieurs faisant montre d'une attitude sexiste et dégradante à l'égard de Madame Y... en tenant à son égard des propos à connotation grossièrement
Source officielle8e Chambre C
6163230b3dbed56e5e2c2eb0
27 octobre 2011
27 octobre 2011
nom des bénéficiaires ou le montant de chèques tirés par le titulaire du compte ; Attendu, en ce qui concerne les chèques falsifiés, qu'il apparaît que les signatures litigieuses ne sont pas grossièrement
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e8d
22 mars 2007
22 mars 2007
règle et son application sont connues, ou du moins devaient l'être et être d'autant plus respectées qu'elles étaient dans leurs principes rappelées par le premier juge ; C'est donc de manière grossièrement
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d508
24 janvier 2011
24 janvier 2011
boisson, l'intimé, après avoir jeté à terre l'ensemble de la vaisselle posée sur la table autour de laquelle la famille était assise pour dîner, s'en est pris violemment à son épouse qu'il a insultée grossièrement
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03286_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 28 juin 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Grossrieder, présidente, - Mme Roussaux, première conseillère, - Mme Picque, première conseillère.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00253_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 28 juin 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Grossrieder, présidente, - Mme Roussaux, première conseillère, - Mme Picque, première conseillère.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00254_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 28 juin 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Grossrieder, présidente, - Mme Roussaux, première conseillère, - Mme Picque, première conseillère.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03568_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossrieder, présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01824_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 28 juin 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Grossrieder, présidente, - Mme Roussaux, première conseillère, - Mme Picque, première conseillère.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02057_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Délibéré après l'audience du 5 avril 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Grossrieder, présidente de chambre, - Mme Stenger, première conseillère, - Mme Barrois, première conseillère.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02066_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Copie en sera adressée au préfet de Meurthe-et-Moselle Délibéré après l'audience du 28 juin 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Grossrieder, présidente, - Mme Roussaux, première conseillère, -
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02377_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 28 juin 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Grossrieder, présidente, - Mme Roussaux, première conseillère, - Mme Picque, première conseillère.
Source officielle1ère Chambre civile
642d1448cb8fa004f57da0c8
4 avril 2023
4 avril 2023
: - prononcé la réception de l'ouvrage à la date du 3 octobre 2016 avec les réserves suivantes : - joints de vitrage de toit non correctement positionnés, - raccords en toiture effectués grossièrement
Source officielleChambre Civile
642d14b4cb8fa004f57da2a1
3 avril 2023
3 avril 2023
obstrué, et l'on aperçoit de la limaille dans le carter de pont avant, Une forte odeur de brûlé se dégage, - Sur la vanne de régulation de dureté de direction, le connecteur est détérioré et recollé grossièrement
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03259_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Délibéré après l'audience du 22 mars 2022, à laquelle siégeaient : Mme Ghisu-Deparis, présidente de chambre, Mme Grossrieder, présidente-assesseure.
Source officiellePage 4 sur 37