AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
68e8949fd8f6cc6d55dd3f10
9 octobre 2025
9 octobre 2025
STAR LEASE représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 - N° du dossier 22348771 Intimée : S.A.S.U.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
68f1d26be5a8ebce715483c4
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ADAPTIV SYSTEMS reperésentée par son représentant légal représentés par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 - N° du dossier 22549326 Intimée
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60352801b4dc3a52c2d8a22c
9 juin 2016
9 juin 2016
Née le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayant pour avocat
Source officielleChambre commerciale
6349000263d497adffda40fe
13 octobre 2022
13 octobre 2022
GRIM AUTO [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Frédéric GUIZARD de la SCP DELSOL, GUIZARD, AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le TREIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous,
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92047
19 février 2015
19 février 2015
de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NÎMES Statuant sur appel d'un jugement rendu par le Juge de l'Exécution COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922b6
16 avril 2015
16 avril 2015
né le 08 Juin 1952 à SUERA-ESPAGNE- ... ... 34560 VILLEVEYRAC Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représentée
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
603239d85011a77027839f86
23 mars 2018
23 mars 2018
Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Leila DJAVADI, avocat au barreau de PARIS, toque : P69 INTIMÉE Société PHARMACIE [O]-GUIHARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0dd3c25a97f0381f4fc7
3 octobre 2014
3 octobre 2014
de Paris - RG n° 2010042634 APPELANTE SAS LOC-INFOR représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Michel GUIZARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6033a8011619a55c1eb74601
3 mai 2017
3 mai 2017
entre les sociétés Guinand et Jotul.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6871ecfc542d85a267f3c771
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BERNARD BULLET CONSEILS, représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 - N° du dossier 22549499 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° ,
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6811b36a893ab038bd465fb5
29 avril 2025
29 avril 2025
d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 22/02593 rendue par le Juridiction de proximité de [Localité 1] le 01 Juin 2023 Appelant : Monsieur [M] [U], représenté par Me Michel GUIZARD
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b8c
20 novembre 2020
20 novembre 2020
Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 INTIME Monsieur C... U... [...] [...]
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616361c9c983b818eb76d247
11 mai 2011
11 mai 2011
Monsieur [H] [J] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par la SCP Michel GUIZARD, avoués à la Cour assisté de Maître Jean-marc ZERBIB, avocat au barreau de Paris, Toque : R62.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6901ad9d748a422ad9535493
28 octobre 2025
28 octobre 2025
S.G.E.C.F représentée par son représentant légal, Monsieur [T] [B],, représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 et par Me Ketty LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d93
11 décembre 2014
11 décembre 2014
.-77550 Moissy Cramayel Représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assisté sur l'audience par Me Mikaël LOREK, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd92101
5 mars 2015
5 mars 2015
né le 26 Février 1978 à BERKANE-MAROC ... 07200 AUBENAS Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NÎMES (bénéficie d'une
Source officielle3ème chambre
636ca68a6c7633dcd15b3d6a
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[Adresse 2] Représentée par Me Cécile GUILLARD, avocat au barreau de TOULOUSE ****** Vu l'ordonnance du juge des référés du tribunal judiciaire de Toulouse en date du 30 novembre 2021.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df0faaebb88318fda423
12 octobre 2023
12 octobre 2023
l'affaire opposant : S.A.S. [4] Société [4], agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] assistée de Me Stéphane GUITARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67820aa8d30fbdc4c17b9c45
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CORSE DE DISTRIBUTION dont le sigle est SO.CO.DI et l'enseigne CORSE GSM, représentée par son représentant légal, représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f75
29 janvier 2015
29 janvier 2015
née le 08 Novembre 1973 à CHATENAY MALABRY (92290) ... ... 14440 DOUVRES LA DELIVRANCE Représentée par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Plaidant/ Postulant, avocat au
Source officiellePage 4 sur 191