CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

620 résultats pour « Hélène CASTAGNE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

695caa9475782d5f06eed583

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président, et par Madame Hélène BRUNET, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

695e134375782d5f060d65ca

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président, et par Madame Hélène BRUNET, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69675edecdc6046d473d2c78

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président, et par Madame Hélène BRUNET, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69675ee9cdc6046d473d2d3a

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président, et par Madame Hélène BRUNET, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f34f

Appel

26 mars 2012

26 mars 2012

Marie-Hélène Z... SARL FILIMMO syndicat des copropriétaires du... à PAU Isabelle A... Michel B... Philippe C... Claude D...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64df09d087e994d969651884

Appel

17 août 2023

17 août 2023

DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b2073bcaf505db6969f2

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2023, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c1099cbf9fd47c90a13d4a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c1099cbf9fd47c90a13d4c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c10998bf9fd47c90a13d2e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 12 Décembre 2022, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64df09d087e994d969651888

Appel

17 août 2023

17 août 2023

DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63cfc51457d0f882de4b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

publique, devant : Madame Valérie COLLET, Conseillère, qui a présenté son rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

643106d928558704f52e6bc8

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 23 Janvier 2023, en audience publique, devant : Madame Marie-Hélène

Source officielle
CA

1ère Chambre

697afdb6cdc6046d4710694e

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

AFINMORE Représentant : Maître Benoît MINGINETTE de la SELARL MINGINETTE, avocat au barreau de PAU Le VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Patrick CASTAGNÉ, Président de chambre, assisté

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64df09ce87e994d969651874

Appel

17 août 2023

17 août 2023

DIXIMIER, Présidente Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c10999bf9fd47c90a13d34

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 11 Octobre 2022, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63cec51457d0f882de41

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

publique, devant : Madame Valérie COLLET, Conseillère, qui a présenté son rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e844c42a2105dbc59d12

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e844c42a2105dbc59d14

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e844c42a2105dbc59d16

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER

Source officielle

Page 4 sur 31

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.