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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
661e14d50f653b0008df2a9b
15 avril 2024
15 avril 2024
PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [F] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Gonzague TALVARD de la SELARL CAPSTAN NORD EUROPE, avocat au barreau de Lille, substitué par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898d0
18 décembre 2007
18 décembre 2007
.-33270 FLOIRAC Libre Jamais condamnée appelante et intimée (procédure 05 / 01339), présente et assistée de maître Xavier JAUZE, avocat au barreau de Paris.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6628a182b2cb67000826a6f7
22 avril 2024
22 avril 2024
DE LA MOTTE C/ [U] [G] pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de redressement de la société ETS HUBLART et autres Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 24 Octobre 2022
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162d32570d46c7f95e825c1
15 mai 2012
15 mai 2012
[Adresse 2] [Localité 3] Représentés par : la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS, toque : L0020) assistés de : Me Hubert MAZINGUE de la SELAFA HUBERT MAZINGUE ET ASSOCIES (avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
63d37aa8d1bc2605de4b4aa4
26 janvier 2023
26 janvier 2023
cabinet de la SCP Jeanne BAECHLIN [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me Xavier
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00230_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
F C, Hervé Geiger, Martin Issenmann, Guy Germain, Hubert Paumelle, Gérard Fournier, Alexandre Lewandowsk, Francis Losay, Roland Defresne, Roger Cacheleux, Didier Galliot, Dominique Lavallee, Daniel Blanquet
Source officielleChambre 1-1
63b546b1c9018405dfcaac93
3 janvier 2023
3 janvier 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT DEFERE DU 03 JANVIER 2023 N° 2023/ 12 N° RG 22/09090 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJT7B Xavier HUERTAS [B] [Z] S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6036b6149510cd56c7c2a37e
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Greffier, lors des débats : Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603642e3d65aa1a4a35328f2
23 novembre 2015
23 novembre 2015
- signé par Madame Michèle PICARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, Greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcb9
20 mars 2008
20 mars 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Xavier FARJON, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd4d5f6d1a54b56faffc20
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Suivant acte authentique reçu le 30 juin 2005 par Maître Xavier E..., notaire associé à Nice, les époux Patricia K...
Source officielle21e chambre
63d37b5bd1bc2605de4b4dbd
26 janvier 2023
26 janvier 2023
février 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : AD N° RG : 19/00396 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fea
29 mai 2007
29 mai 2007
dans le pignon Est de son bâtiment des verres dormants en vues droites donnant sur leur fonds cadastré section C nº 1353, par acte du 23 janvier 2003 Madame Monique X... épouse LE GUEVEL, Monsieur Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87950
25 août 2005
25 août 2005
mis en examen des chefs de détention, complicité de cession de produits stupéfiants ; complicité d'importation, recel d'importation de produits stupéfiants ; recel de vols-ayant pour défenseur Maître Xavier
Source officielleChambre Sécurité Sociale
66177dabe5d80f0008c2e81e
9 avril 2024
9 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 6 FEVRIER 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Xavier
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61626b95e62f7c490f224e97
14 janvier 2014
14 janvier 2014
BUILDINVEST prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avocat postulant du barreau de PARIS
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdb17b468b3c6ac4853d49d
10 avril 2019
10 avril 2019
naissance 1] 1978 à [Localité 1] (92) [Adresse 1] [Localité 2] Madame [D] [N] épouse [P] née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 3] (MAROC) [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Me Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6034710d5d284e5f3791a503
8 décembre 2016
8 décembre 2016
domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ayant pour avocat plaidant Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be6
3 novembre 2014
3 novembre 2014
née le 16 Juin 1943 à LYON 2ème de nationalité française ... 91800 BOUSSY SAINT ANTOINE représentée par Me François Xavier BERGER de la SCP BERGER, avocat au barreau de RODEZ INTIMES : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e103
16 avril 2010
16 avril 2010
Léandre H..., Mme Xavier Paule I... et M.
Source officiellePage 4 sur 8