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474 résultats pour « Hemain »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

68fb978411af6ba0065f4068

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Jérémie Boulaire, avocat au barreau de Douai, avocat constitué INTIMÉE SA Cofidis [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Xavier Hélain

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20161854

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

échangées à son sujet entre les médecins entre le 5 janvier et le 8 février 2016 ; 16) toutes les correspondances qui ont été échangées à son sujet entre les médecins de la neuro-oncologie et le service hémato

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX01668_20250909

Admin. Appel

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2025, la SCP Thémis avocats et associés, représentée par Me Hebmann et Me Ciaudo, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87061

Appel

4 décembre 2003

4 décembre 2003

Comparante en personne INTIMEE : SA S.I.M.T.P. 55 rue Ampère 69680 CHASSIEU Représentée par Me CATELAND (157), Avocat au barreau de LYON Substitué par Me HEMAIN PARTIES CONVOQUEES LE : 4 Juin 2003

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6622096e9ce1420008389829

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

DBVT-V-B7F-T35H Jugement (N° 20-003560) rendu le 26 Juillet 2021 par le Juge des contentieux de la protection de Lille APPELANTE SA Cofidis [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Xavier Hélain

Source officielle
CA

6ème Chambre

635236c28c924eadffcc47ce

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

COFIDIS [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1983 assisté de Me HELAIN

Source officielle
CA

2ème chambre

63bfb39e5e2fbe7c90043aa5

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

en cette qualité audit siège Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Immatriculée au RCS de BREST sous le numéro 338 138 795 [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Xavier HELAIN

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6285e0d86a1876057df5d290

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Mme [S] sera condamnée aux dépens d'appel dont distraction au profit de la Selarl Hausmann Kainic Hascoet Hélain.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd946ef

Appel

22 août 2019

22 août 2019

HELAIN, membre de la SELARL HAUSSMANN KAINIC HASCOET HELAIN, avocat au barreau de l'Essonne, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 13 Juin 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 14 mars 2019

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fad0a2cdc6046d47bf74e1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

MINISTERE DE LA JUSTICE COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le la SCP PACREAU COURCELLES la SCP OLIVIER HEGUIN DE GUERLE ARRÊT du

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6260f9526d9e13277d6e3960

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

CABOT FINANCIAL FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Xavier HELAIN substituant Me Olivier HASCOET de la SELARL HAUSSMANN-KAINIC-HASCOET-HELAI, avocat au barreau de l'ESSONNE Et après

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64a66024bbd03a05db9651b5

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 7] Représentée par Me Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Assistée de la SELARL HAUSSMANN KAINIC HASCOET HELAIN

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6a22632fcdc6046d47393fc8

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

(N° 22-001302) rendu le 15 Mai 2023 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] DEMANDERESSE à la requête SA Cofidis [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Xavier Hélain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c521

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

. - FRANCOISE HELAINE-GAYAUDON, avocats au barreau de PARIS, toque P 081 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire

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CA

Chambre 4-8

627f48ba551627057d32de88

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

chargé de l'évaluation devant estimer l'incapacité permanente partielle résultant des syndromes suivants: - insuffisance rénale chronique, - hypertension artérielle, - protéinurie importante, - hématurie

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CAA

Juge des référés

ORCA_25TL00788_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

B... épouse D..., représentée par Me Hennani, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet de l’Hérault du 2 octobre 2023 ; 3°) d’enjoindre au préfet de l’

Source officielle
CA

Référés

69f19d42cdc6046d47ee2188

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

Après avoir constaté que la société preneuse avait procédé à des travaux sans avoir sollicité d'autorisation de démolir, la commune d'Hénin Beaumont a saisi le président du tribunal judiciaire de Béthune

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fd90e0ba84231a77c302bb3

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

La marchandise (9 897,84 tonnes métriques de bauxite), chargée par la société de droit chinois Henan Yongzheng Metals and Minerals and co (Henan), au port chinois de [Localité 5] a été transportée au port

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CA

Premier président

67820ac0d30fbdc4c17b9da1

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DEMANDERESSE Représentée par Me Séverine WERTHE, avocat au barreau de BESANCON, postulant, substituée par Me Lucile PASSEBOIS, avocat au barreau de BESANCON, et ayant pour avocat plaidant Me Olivier HEGUIN

Source officielle
CA

Premier président

67820ac0d30fbdc4c17b9da3

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DEMANDERESSE Représenté Me Séverine WERTHE, avocat au barreau de BESANCON, postulant, substituée par Me Lucile PASSEBOIS, avocat au barreau de BESANCON, et ayant pour avocat plaidant Me Olivier HEGUIN

Source officielle