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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre de la Proximité
62c7cb2acb8dca058e3e7f80
7 juillet 2022
7 juillet 2022
APPELANT : Monsieur [W] [G] [V] né le 03 Mai 1978 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Rose marie CAPITAINE, avocat au barreau de DIEPPE substituée par Me Nathalie HUREL
Source officielle4e chambre civile
6350e4d642150aadff23db36
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Christine AUCHE-HEDOU pour Me Jacques-Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me FERRETTI de la SCP FERRETTI HUREL
Source officielleChambre Sociale
653ca6ce83c9498318209ea2
27 octobre 2023
27 octobre 2023
D'ASSURANCE MALADIE DE L'EURE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me François LEGENDRE, avocat au barreau de ROUEN Société [8] [Adresse 10] [Localité 5] représentée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielleCour d'Appel
Consorts Xc/Consorts Y
6253c91ebd3db21cbdd874d2
23 septembre 2004
23 septembre 2004
. - Exposé préalable : Par acte authentique passé le 1er septembre 1998 devant Maître Hupel, notaire à Bain de Bretagne, Madame Brigitte A... et Monsieur Philippe B... ont acquis des consorts C... une
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01584_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 octobre 2022, la commune de Formigny-la- Bataille, représentée par la SCP Ferretti Hurel Leplatois, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2
Source officielleChambre A - Civile
66162bd699851e0008f1e506
9 avril 2024
9 avril 2024
de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 110373 Monsieur [I] [P] [Adresse 8] [Localité 6] S.A.R.L.
Source officielleChambre A - Civile
68f07f4947396eb608bc066c
14 octobre 2025
14 octobre 2025
] né le 4 juin 1937 à [Localité 4] [Adresse 9] [Localité 4] Madame [H] [W] épouse [A] née le 29 décembre 1938 à [Localité 7] [Adresse 9] [Localité 4] Tous deux représentés par Me Patrice HUGEL
Source officielleChambre A - Civile
651d02a7fe8d588318c1ad0c
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Adresse 3] [Localité 15] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2020/001326 du 09/03/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) Représentée par Me Patrice HUGEL
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01797_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 juin et 14 décembre 2023, la société Anjou Bâtiment, représentée par Me Hugel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc7b
5 octobre 2012
5 octobre 2012
C 1er Etage - BP 897 97245 FORT DE FRANCE CEDEX représentée par Me Laurence HUNEL OZIER-LAFONTAINE, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcad
6 juillet 2012
6 juillet 2012
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LODEON, prise en la personne de son représentant légal Résidence Campêche Appt 31 - 18 Rue de la Cour Campêche 97200 FORT-DE-FRANCE Représenté par Me Laurence HUNEL
Source officielle1ère ch. civile
633e7073f8faf13e2e973f0c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
HERCE de la Selarl HERCE MARCILLE POIROT-BOURDAIN, avocat au barreau de Rouen Sa MUTUELLES DU MANS IARD (MMA) RCS Le Mans 440 048 882 [Adresse 2] [Localité 12] représentée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielleCh. civile et commerciale
63c109c9bf9fd47c90a13e08
12 janvier 2023
12 janvier 2023
CNP ASSURANCE [Adresse 3] [Localité 5] représentée et assistée de Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN Mutualité MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Source officielleChambre Sociale
66235ad3aec0e60008fe9a35
19 avril 2024
19 avril 2024
Juillet 2021 APPELANTE : S.A.S. [6] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c531
4 septembre 2008
4 septembre 2008
né le 04 Avril 1956 à DAKAR (SENEGAL) ... 14000 CAEN représenté par la SCP GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Hugues HUREL, avocat au barreau de CAEN (bénéficie
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY00114_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
B..., représenté par Me Humel, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de ces impositions et pénalités ; Il soutient qu’il est en droit de bénéficier de l'exonération
Source officielle1ère Chambre
615e0bf6c25a97f0381f4a56
19 novembre 2013
19 novembre 2013
Localité 5] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Luc BOURGES de la SELARL AVOCAT LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Assisté de Me Xavier CREANCE de la SCP CREANCE - FERRETTI - HUREL
Source officielleChambre A - Commerciale
6318341b0876004f131a5e3a
6 septembre 2022
6 septembre 2022
première instance 1118000922 ARRET DU 06 SEPTEMBRE 2022 APPELANT : Monsieur [Y] [S] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Patrice HUGEL
Source officielleChambre A - Commerciale
633d1fbf62f5393e2eb448f1
4 octobre 2022
4 octobre 2022
DESOSSAGE VIANDES VOLAILLES '[Adresse 10] [Localité 4] Représentée par Me Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 180138 INTIMES : Maître
Source officielle1ère Chambre
628dca6014cc2751aa86ba0d
2 mai 2022
2 mai 2022
à JARNY (54) domiciliée 1 avenue Prud'homme Havette - 55400 ETAIN Représentée par Me Nicole VILMIN de la SCP VILMIN CANONICA REMY, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant et par Me Emmanuel HUMMEL
Source officiellePage 4 sur 11
S.C.I. HUGELLA
29/07/2026
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PATRICE HUGEL AVOCAT
28/07/2026
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HUGEL
30/06/2026
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HUGEL, Alexandre, Jean-Claude
19/05/2026
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HIRSTEL - HUGEL
02/05/2026
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