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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd65
23 octobre 2012
Ils ont eu de ce mariage deux enfants, Karl et Hugo, tous deux nés le 27 septembre 2005.
4ème Chambre
68709b80123db6632de316fe
10 juillet 2025
ZEPHYR ENERGIES RENOUVELABLES prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, Postulant
1ère Chambre
686df88dbdbdd86396f390eb
8 juillet 2025
[D] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 8 JUILLET 2025
3ème Chambre Commerciale
680c68a2230da8dfaf90c020
25 avril 2025
[Z] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me BONTE
2ème Chambre
6901ad9c748a422ad953535b
28 octobre 2025
PRESERVATION DU PATRIMOINE ENERGIE Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le
7ème Ch Prud'homale
6960bed0cdc6046d47b94512
8 janvier 2026
[K] [U] RG CPH : 21/00414 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de RENNES Copie exécutoire délivrée le : 8/01/2026 à : Me [Localité 7] Me [Localité 13]
69d88a0ccdc6046d47ba8955
9 avril 2026
TRECOBAT Société MMA IARD ASSURANCE MUTUELLES Société MMA IARD Société GAN ASURANCES Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure Copie exécutoire
65b4b15e7ef77d000880b60d
26 janvier 2024
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me AUBIN
5ème Chambre
69f2e678cdc6046d470ca98c
29 avril 2026
ALLIANZ IARD Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité
686f4c8fd3976f57d00d3114
9 juillet 2025
ALLIANZ IARD Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES
65b4b16e7ef77d000880b615
[O] [U] Mme [M] [J] épouse [U] Me [D] [Y] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le :
68f864fa5d3e42c22e13b9e9
21 octobre 2025
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me MERCIER - Me [Localité 5] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
6253cc1abd3db21cbdd8f212
6 mars 2012
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MARS 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel
69f194e9cdc6046d47ed5bc2
28 avril 2026
LOCAM Copie exécutoire délivrée le : à : Me NADREAU Me [Localité 1] Copie certifiée conforme délivrée le : à : TAE de [Localité 2] RÉPUBLIQUE
65ab762836bfc00008d68e11
19 janvier 2024
[H] [K] Mme [T] [D] épouse [K] Me [S] [O] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée
65b210b9c4cf860008dff674
24 janvier 2024
ENEDIS C/ GAEC [E] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à
6a225abccdc6046d4737d939
4 juin 2026
4ème Chambre ARRÊT N° N° RG 25/04729 N° Portalis DBVL-V-B7J-WDAA (Réf 1ère instance : 24/00862) Copie exécutoire délivrée le : à : - Me CASTRES
69f2e67dcdc6046d470ca9de
CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Sylvie DAVID de la SCP GUYON & DAVID, plaidant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE INTIMÉE : S.A.
69facd37cdc6046d47beb849
5 mai 2026
MARCEAU CONSTRUCTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me DARY Me [Localité 1] Copie certifiée conforme délivrée le : à :
66162be899851e0008f1e764
9 avril 2024
PAYS DE REDON DISTRIBUTION - PRD Copie exécutoire délivrée le : à : Me CASTRES Me CHOMARD Copie délivrée le : à : TC Saint-Nazaire RÉPUBLIQUE
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