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124 résultats pour « Hugo CASTRES Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd65

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Ils ont eu de ce mariage deux enfants, Karl et Hugo, tous deux nés le 27 septembre 2005.

Source officielle
CA

4ème Chambre

68709b80123db6632de316fe

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ZEPHYR ENERGIES RENOUVELABLES prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, Postulant

Source officielle
CA

1ère Chambre

686df88dbdbdd86396f390eb

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[D] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 8 JUILLET 2025

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

680c68a2230da8dfaf90c020

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[Z] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me BONTE

Source officielle
CA

2ème Chambre

6901ad9c748a422ad953535b

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

PRESERVATION DU PATRIMOINE ENERGIE Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6960bed0cdc6046d47b94512

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[K] [U] RG CPH : 21/00414 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de RENNES Copie exécutoire délivrée le : 8/01/2026 à : Me [Localité 7] Me [Localité 13]

Source officielle
CA

4ème Chambre

69d88a0ccdc6046d47ba8955

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

TRECOBAT Société MMA IARD ASSURANCE MUTUELLES Société MMA IARD Société GAN ASURANCES Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure Copie exécutoire

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b4b15e7ef77d000880b60d

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me AUBIN

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e678cdc6046d470ca98c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

ALLIANZ IARD Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité

Source officielle
CA

5ème Chambre

686f4c8fd3976f57d00d3114

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

ALLIANZ IARD Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b4b16e7ef77d000880b615

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[O] [U] Mme [M] [J] épouse [U] Me [D] [Y] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le :

Source officielle
CA

2ème Chambre

68f864fa5d3e42c22e13b9e9

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me MERCIER - Me [Localité 5] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f212

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MARS 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69f194e9cdc6046d47ed5bc2

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

LOCAM Copie exécutoire délivrée le : à : Me NADREAU Me [Localité 1] Copie certifiée conforme délivrée le : à : TAE de [Localité 2] RÉPUBLIQUE

Source officielle
CA

2ème Chambre

65ab762836bfc00008d68e11

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

[H] [K] Mme [T] [D] épouse [K] Me [S] [O] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée

Source officielle
CA

5ème Chambre

65b210b9c4cf860008dff674

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

ENEDIS C/ GAEC [E] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a225abccdc6046d4737d939

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

4ème Chambre ARRÊT N° N° RG 25/04729 N° Portalis DBVL-V-B7J-WDAA (Réf 1ère instance : 24/00862) Copie exécutoire délivrée le : à : - Me CASTRES

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e67dcdc6046d470ca9de

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Sylvie DAVID de la SCP GUYON & DAVID, plaidant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE INTIMÉE : S.A.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69facd37cdc6046d47beb849

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

MARCEAU CONSTRUCTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me DARY Me [Localité 1] Copie certifiée conforme délivrée le : à :

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

66162be899851e0008f1e764

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

PAYS DE REDON DISTRIBUTION - PRD Copie exécutoire délivrée le : à : Me CASTRES Me CHOMARD Copie délivrée le : à : TC Saint-Nazaire RÉPUBLIQUE

Source officielle

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