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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
677e184e25a73d43aa4ae1a5
7 janvier 2025
7 janvier 2025
dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Jessica
Source officielleChambre 4-8a
677e184e25a73d43aa4ae1a7
7 janvier 2025
7 janvier 2025
dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Jessica
Source officielleChambre 4-8a
6708bff4445a086e2bceda5f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Jessica
Source officielleChambre-1 civile et com.
6a225b3fcdc6046d4737e324
3 juin 2026
3 juin 2026
BAILLEUL de la SCP SCRIBE-BAILLEUL-SOTTAS, avocat au barreau de l'AUBE INTIMES Madame [W] [K] Représentant : Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS Maître [V] [R] Représentant : Me Jessica
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90149
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Jessica X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdf4
17 septembre 2012
17 septembre 2012
.-98800 NOUMEA représenté par Me Séverine BEAUMEL INTIMÉE Mme Taliagina Jessica Y...
Source officielleChambre 2-2
64c8a0b1dfabddd9699dff47
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Représentant : Me Philippe HECTOR, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant PROCUREUR GENERAL Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Jean-Marc BAÏSSUS, magistrat de la mise en état, assisté de Jessica
Source officielleChambre 1-8
696a8dffcdc6046d4791782d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 26/00175 N° Portalis DBVB-V-B7K-BPO4E Ordonnance n° 2026/M020 Mme [Y] [V] Représentant : Me Jessica DALMASSO
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b0e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 21/00265 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-E6KU-11 Monsieur [C] [K] Représentant : Me Jessica RONDOT de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat
Source officielleChambre 1-8
6312eeff2e6a8e4f13ca6190
3 août 2022
3 août 2022
[U] [V] Représenté par Me Jessica CHATONNIER-FERRA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Représenté par Me Richard CAILLAUD, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Mme [G] [X] Représentée par Me Jessica
Source officielleChambre 2-2
63465902c024d1adffef7445
11 octobre 2022
11 octobre 2022
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, Président Madame Michèle CUTAJAR, Conseiller Madame Hélène PERRET, Conseiller Greffier présent lors des débats : Madame Jessica
Source officielleChambre 4-8a
6789fc4611ec33b4fa0f179a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Jessica
Source officielleChambre 4-8a
6789fc4711ec33b4fa0f17a6
16 janvier 2025
16 janvier 2025
dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Jessica
Source officielle1ère Chambre
URALI , JEAN CLAUDE SENMARTIN AA, avocat au barreau de TARBESc/S.N
68355adca35e1b1f65e236cd
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Nous, Caroline FAURE, Présidente de chambre, assistée de ETCHEBEST, faisant fonction de greffier, dans l'affaire opposant : Association A.M.E.F.P.A [Adresse 7] Représentée par Me Jessica
Source officielleChambre 4-8a
67908edb9b4b0b8d25008d2e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Jessica
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90ef5
25 septembre 2013
25 septembre 2013
José Z...dans laquelle il écrit ne pas vivre avec la mère de ses enfants Jessica et Joé (il doit s'agir des enfants communs Z...-Michel, Mme X...fait état d'un enfant commun Jessica).
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907ea
26 juin 2013
26 juin 2013
Lionel Y..., Mme Jessica Z..., M. Marc A..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd97
5 mai 2011
5 mai 2011
.-59115 LEERS représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de la ASS RICHARD-LEROY, avocats au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Jessica Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e621
8 septembre 2011
8 septembre 2011
avocat au barreau de DUNKERQUE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12998 du 04/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Jessica
Source officielleChambre 2-2
64f6c4d5ed0253d969201c9e
4 septembre 2023
4 septembre 2023
GENERAL Intimé Me Miloud CHAFI [Adresse 3] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Jean-Marc BAÏSSUS, magistrat de la mise en état, assisté de Jessica
Source officiellePage 4 sur 50