CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6973ab45cdc6046d4771ae3d
22 janvier 2026
Derrière la violation des règles du jeu, ce sont les brutalités volontaires et les comportements dangereux et contraire à l'esprit du jeu qui sont seuls visés. 14.
2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02923_20220512
12 mai 2022
B..., né en 1991, a été pris en charge aux urgences de l’Hôpital d’instruction des Armées (HIA) Laveran à Marseille le 7 décembre 2009 à 7 heures 20 en raison de « douleurs fosse lombaire irradiant vers
Chambre 4 SB
680c6bd08eda960fba78b27b
24 avril 2025
raideurs du rachis, des douleurs musculaires déclenchées et aggravées par le froid et par le toucher, lesquelles douleurs sont permanentes et d'intensité estimée à 7/10.
1ère CHAMBRE CIVILE
69e9afdbcdc6046d47381ea6
22 avril 2026
- Recueillir les doléances de la victime en l'interrogeant sur les conditions d'apparition, l'importance des douleurs et de la gêne fonctionnelle et leurs conséquences.
3ème Chambre
DCA_23NT02643_20241004
4 octobre 2024
Le jeune F, alors âgé de 11 ans et résidant chez sa mère, a été examiné par un médecin de SOS Médecins le vendredi 18 octobre 2013 en raison de douleurs abdominales.
3e chambre
5fda19c9becf0f5db1f59405
26 septembre 2019
La douleur persistant, elle a consulté Mme [N], ostéopathe.
Cour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b2a3
10 juin 2008
dont elle fait état dans le poste qu' elle qualifie de préjudice juvénile ; * préjudice esthétique 4 / 7 : (importantes cicatrices cutanées) compte tenu du sexe de la victime et du jeune âge de la
Pôle 6 - Chambre 13
662c94f8b787c4000862f65b
26 avril 2024
de douleurs lombaires, - une absence de douleurs à la palpation du rachis, - une absence contracture paravertébrale, - une absence de trouble de la marche ni de signe de lasègue.
CHAMBRE SOCIALE B
67134bec208351cec65865a3
18 octobre 2024
Vous faites partie d'une équipe de trois personnes chargées d'encadrer les très jeunes enfants (de 3 mois à 3 ans) confiés à la structure située sur la commune de [Localité 4].
Chambre sociale
628dcb0614cc2751aa86bbbd
5 mai 2022
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
Sécurité sociale
6163db3721096bcc7de7d129
12 janvier 2010
Le rapport d'expertise fait ressortir la violence du traumatisme initial, le caractère très douloureux de la blessure et des soins ultérieurs ainsi qu'une douleur morale intense.
6253c9fabd3db21cbdd89b3f
9 janvier 2008
lombaires, une douleur de la tabatière du pouce gauche avec discrète limitation de l'adduction, un important remaniement tégumentaire et cicatriciel étagé des membres inférieurs gauche et droit.
662c94f8b787c4000862f659
dans la poitrine, Siège des lésions : poitrine côté gauche, Nature des lésions : douleurs ».
9ème Ch Sécurité Sociale
67f750ba6527a11effc4b717
9 avril 2025
du genou - par ailleurs se plaint de douleurs diffuses : douleurs d'épaule droite, mâchoire, cervicalgies, lombalgies, jambe gauche jusqu'au pied (petit orteil), pas de douleur en région malléolaire
Rétention_recoursJLD
6901af40748a422ad953ca2b
27 octobre 2025
Il fait valoir son état de vulnérabilité tenant à son jeune âge et sa nationalité.
Pôle 1 - Chambre 13
68f71376cbf3d85a0c71ebce
20 octobre 2025
Par ailleurs, son état de santé s'est aggravé en détention en raison de cauchemars, de douleurs importantes, l'absence de tout médicament contre la douleur en prison, des vertiges, des sensations au
2EME PROTECTION SOCIALE
64364c8a29c3df04f589a3de
11 avril 2023
de la société, fixé le taux d'IPP opposable à la société à 11% dont 3 % pour le taux professionnel pour « des séquelles suite à écrasement du pied droit avec neuroalgodystrophie secondaire à type de douleur
651e53b7a81daa831884f672
4 octobre 2023
La douleur au SCM ne correspond pas à la douleur du trapèze droit.
Chambre Sécurité Sociale
64af98f0049d5c05db17317b
11 juillet 2023
Le certificat médical initial établi le 11 décembre 2020 faisait état de lombalgies aiguës étagées, rachialgies et douleurs para vertébrales à gauche irradiant la fesse gauche.
6253cc6dbd3db21cbdd9010f
15 janvier 2013
Avec la douleur que j'avais, j'aurais pu tombé, car j'ai mis du temps en boitant à aller jusqu'à ma voiture.
Page 4 sur 59