CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

6973ab45cdc6046d4771ae3d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Derrière la violation des règles du jeu, ce sont les brutalités volontaires et les comportements dangereux et contraire à l'esprit du jeu qui sont seuls visés. 14.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02923_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

B..., né en 1991, a été pris en charge aux urgences de l’Hôpital d’instruction des Armées (HIA) Laveran à Marseille le 7 décembre 2009 à 7 heures 20 en raison de « douleurs fosse lombaire irradiant vers

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

680c6bd08eda960fba78b27b

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

raideurs du rachis, des douleurs musculaires déclenchées et aggravées par le froid et par le toucher, lesquelles douleurs sont permanentes et d'intensité estimée à 7/10.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69e9afdbcdc6046d47381ea6

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

- Recueillir les doléances de la victime en l'interrogeant sur les conditions d'apparition, l'importance des douleurs et de la gêne fonctionnelle et leurs conséquences.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02643_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Le jeune F, alors âgé de 11 ans et résidant chez sa mère, a été examiné par un médecin de SOS Médecins le vendredi 18 octobre 2013 en raison de douleurs abdominales.

Source officielle
CA

3e chambre

5fda19c9becf0f5db1f59405

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

La douleur persistant, elle a consulté Mme [N], ostéopathe.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b2a3

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

dont elle fait état dans le poste qu' elle qualifie de préjudice juvénile ; * préjudice esthétique 4 / 7 : (importantes cicatrices cutanées) compte tenu du sexe de la victime et du jeune âge de la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94f8b787c4000862f65b

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

de douleurs lombaires, - une absence de douleurs à la palpation du rachis, - une absence contracture paravertébrale, - une absence de trouble de la marche ni de signe de lasègue.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

67134bec208351cec65865a3

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Vous faites partie d'une équipe de trois personnes chargées d'encadrer les très jeunes enfants (de 3 mois à 3 ans) confiés à la structure située sur la commune de [Localité 4].

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcb0614cc2751aa86bbbd

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6163db3721096bcc7de7d129

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

Le rapport d'expertise fait ressortir la violence du traumatisme initial, le caractère très douloureux de la blessure et des soins ultérieurs ainsi qu'une douleur morale intense.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b3f

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

lombaires, une douleur de la tabatière du pouce gauche avec discrète limitation de l'adduction, un important remaniement tégumentaire et cicatriciel étagé des membres inférieurs gauche et droit.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94f8b787c4000862f659

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

dans la poitrine, Siège des lésions : poitrine côté gauche, Nature des lésions : douleurs ».

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750ba6527a11effc4b717

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

du genou - par ailleurs se plaint de douleurs diffuses : douleurs d'épaule droite, mâchoire, cervicalgies, lombalgies, jambe gauche jusqu'au pied (petit orteil), pas de douleur en région malléolaire

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6901af40748a422ad953ca2b

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Il fait valoir son état de vulnérabilité tenant à son jeune âge et sa nationalité.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

68f71376cbf3d85a0c71ebce

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Par ailleurs, son état de santé s'est aggravé en détention en raison de cauchemars, de douleurs importantes, l'absence de tout médicament contre la douleur en prison, des vertiges, des sensations au

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64364c8a29c3df04f589a3de

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

de la société, fixé le taux d'IPP opposable à la société à 11% dont 3 % pour le taux professionnel pour « des séquelles suite à écrasement du pied droit avec neuroalgodystrophie secondaire à type de douleur

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b7a81daa831884f672

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

La douleur au SCM ne correspond pas à la douleur du trapèze droit.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64af98f0049d5c05db17317b

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Le certificat médical initial établi le 11 décembre 2020 faisait état de lombalgies aiguës étagées, rachialgies et douleurs para vertébrales à gauche irradiant la fesse gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9010f

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Avec la douleur que j'avais, j'aurais pu tombé, car j'ai mis du temps en boitant à aller jusqu'à ma voiture.

Source officielle

Page 4 sur 59

← PrécédentSuivant →