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615 résultats pour « Joffrey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd8928d

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

SAINTE LIVRADE SUR LOT (47) de nationalité française, profession retraité Demeurant Rue Brossard 47110 SAINTE LIVRADE SUR LOT représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Catherine JOFFROY

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-7

6a1fb5a1cdc6046d47e86c69

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

suivante : ENTRE : Monsieur [W] [X] né le 03 Décembre 1998 à [Localité 2] (MALI) de nationalité Malienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 3] comparant par visio-conférence assisté de Me Joffrey

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68fb978211af6ba0065f3e1c

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

substitué par Me RAYMOND, avocats au barreau de NANCY INTIME Monsieur [E] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Chloé BLANDIN de la SELEURL CHLOÉ BLANDIN AVOCAT,substitué par Me JOFFROY

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

63d229a69b3c8605deec1d5d

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

DEMANDEUR À L'INCIDENT : Monsieur [U] [V] né le 12 mars 1953 à Condom (32100) de nationalité française, retraité domicilié : '[Adresse 6]' [Localité 3] représenté par Me Catherine JOFFROY

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a17d958cdc6046d4731a084

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Adresse 3] [Localité 7] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-3008 du 05/09/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'[Localité 8]) représenté par Me Catherine JOFFROY

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

660e43120740db0008fa945f

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Eric SEGAUD de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMÉES : Madame [O] [D] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Maxime JOFFROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb1bd3db21cbdd94282

Appel

29 octobre 2018

29 octobre 2018

APPELANTE SARL JODRY [...] Représenté par Maître Jean-Nicolas X... (Toque 20), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE Madame Jacqueline Y... [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c38

Appel

19 janvier 2007

19 janvier 2007

Maria épouse Y..., née le 1er Avril 1941 à VILARINHO DE COSTA ALIJO (PORTUGAL), mariée, demeurant xx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx - 33460 MACAU, libre, appelante, présente, assistée de Maître Sophie JOURDY

Source officielle
CA

1ère Chambre

65449d16c71a6a83181c8d74

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Par ailleurs, la société Johren était liquidée amiablement par décision de son assemblée générale du 21 septembre 2020 et sa liquidatrice amiable, Mme [L] [G] cloturait les opérations de liquidation à

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69691da4cdc6046d476b77d1

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

2021 et de sa demande de dommages et intérêts au titre de son préjudice moral et de réputation ; - débouté la SELARL du Docteur [O] de sa demande tendant à condamner le Centre Médico-Chirurgical des Jockeys

Source officielle
CA

Chambre 4-3

64a8fee203029105dbedbed9

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

DBVB-V-B7D-BEVGW [I] [Y] C/ SAS ASSUT EUROPE FRANCE Copie exécutoire délivrée le 07 Juillet 2023 à : -Me Christian MAILLARD, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Joffrey

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA00728_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

. 169 du livre des procédures fiscales en cas de découverte d'une activité occulte, dès lors qu'ayant satisfait à l'ensemble de ses obligations déclaratives à raison de son activité indépendante de jockey

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0e9cdbcdc6046d4765ebeb

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

AREAS DOMMAGES, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 4] Représentée par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat au barreau de

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CAA

Juge des référés

ORCA_26PA01009_20260325

Admin. Appel

25 mars 2026

25 mars 2026

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 février 2026, Mme A..., représenté par Me Joffroy, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 18 décembre 2025 du tribunal administratif

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6684eb04a0de54ff609f7fac

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

J2C sous le nom commercial Journey To Cloud, anciennement dénommée la S.A.

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CA

5ème Chambre

651e537aa81daa831884f52c

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] / FRANCE inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nancy sous le numéro 347 791 048 Représentée par Me Maxime JOFFROY

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CA

Chambre sociale-2ème sect

63c10939bf9fd47c90a13b09

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Etienne GUIDON substitué par Me BOZIAN de la SELARL CABINET GUIDON BOZIAN, avocats au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [N] [G] [Adresse 4] [Localité 2] / FRANCE Représenté par Me Maxime JOFFROY

Source officielle
CA

5ème Chambre

660cf2617c1ccb0008628d73

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

CONCEPT TRAVAUX [Adresse 2] [Localité 3] inscrite au registre du commerce et de l'industrie de Nancy sous le numéro 442 086 096 représentée par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd94207

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

représentée par Me Joffrey Z..., membre de la SCP ABCD (AVOCATS A... Z...), avocat au barreau de TOURS, SARL NEW LIFE DITE L'INVENTAIRE 148 Grand Sud Avenue R.N. 10 [...]

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CAA

1ère chambre

DCA_23PA01022_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

déclaration préalable de travaux par elle déposée le 26 février 2020 concernant des travaux de fermeture d'une terrasse couverte existante sur la parcelle cadastrée section B n° 58 sise 30 bis rue Jules Joffrin

Source officielle