La SCP « Christine Aubert – Isabelle Valentin – Stéphane Joly, huissiers de justice associés », titulaire d’un office d’huissiers de justice en résidence à Saint-Tropez, où Me Stéphane Joly exerce les

Par un mémoire enregistré le 2 février 2024, le centre hospitalier de l'Ouest guyanais Franck Joly, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête de M.

MOTIFS Sur la responsabilité de Maître KIEFFER-JOLY Les premiers juges ont retenu la responsabilité contractuelle de Maître KIEFFER-JOLY, avocate mandatée par les époux [E] pour les représenter

C/ JORGE Y...

Il y a lieu en revanche de mettre à la charge de la société Civalim une somme de 2 000 euros à verser à la commune de Jouy-en-Josas sur le fondement des mêmes dispositions.

PORCHER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Melle Muriel BERNARD, lors des débats ARRET : -réputé contradictoire -prononcé publiquement par Madame Claude JOLY, Conseillère -signé par

à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Didier JOLY

Marie-Josy A...

L’EARL Amour-Joly a produit des pièces le 10 juillet 2025. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code rural et de la pêche maritime ; - le code de justice administrative.

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

* * * Du mariage entre Monsieur Cyrille Y... et Madame Juliana X...sont nés trois enfants : - Andrew, né le 13 décembre 1995, - Joris, né le 19 décembre 1998, - Vincent, né le 14 novembre

APPELANTE SARL JODRY [...] Représenté par Maître Jean-Nicolas X... (Toque 20), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE Madame Jacqueline Y... [...]

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

Joris X... a relevé appel.

CAPI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thimothée JOLY Décision déférée à la Cour : Arrêt prononcé sur saisine de la cour, suite à l'arrêt rendu par la Cour

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

CLINIQUE MUTUALISTE BENIGNE JOLY représentée par son Président en exercice la Mutualité Française Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à :

Par jugement contradictoire rendu le 31 août 2007, le tribunal ainsi saisi a : - déclaré l'action de Monsieur Jorge Manuel X... Y... recevable mais mal fondée, - débouté Monsieur Jorge Manuel X...

Tribunal Correctionnel du chef de : * VIOLENCE SUIVIE D'INCAPACITE N'EXCEDANT PAS 8 JOURS PAR CONJOINT, CONCUBIN OU PARTENAIRE LIE A LA VICTIME PAR UN PACTE CIVIL DE SOLIDARITE, le 03 / 02 / 2007, à St Jory

reprise de la chasse sur le territoire de la commune de Belleroche, sur le périmètre appartenant à l’association communale de chasse de Belleroche, et en exclure l’association des chasseurs du Mont-Joly