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1 563 résultats pour « Josias »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913f8

Appel

26 février 2014

26 février 2014

DRACK, Premier Président de la cour d'appel de Nouméa, Assisté de Corinne LEROUX, greffier ; Vu la requête du 27 août 2013 afin d'inscription provisoire d'hypothèque judiciaire présentée, par Mme Josiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c05

Appel

27 mai 2011

27 mai 2011

DEMANDERESSE AU POURVOI sous numéro 09/ 4417 Madame Marie-Rose X...épouse Y... ... 68540 FELDKIRCH représentée par Me Danièle FRICKER, avocat au barreau de COLMAR DEFENDERESSE : Madame Josiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91da7

Appel

15 décembre 2014

15 décembre 2014

Guy X..., Mme Josiane Y..., Mme Nathalie X..., M. Nicolas X..., M. Sébastien Y..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d06e

Appel

27 janvier 2009

27 janvier 2009

né le 03 Mai 1954 à MONT DE MARSAN (40000) de nationalité française Demeurant ... 32150 CAZAUBON Madame Josiane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93da0

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

Josiah X...et Mme Olivia Y..., épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929f1

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

barreau de la GUADELOUPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2015/ 000392 du 28/ 04/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASSE-TERRE) INTIMEE : Madame Josiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e97

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

C/ SASU CREDIT LIFT APPELANTS : Madame Josiane Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

IT S.A.S. CHATEAU FOMBRAUGEc/Monsieur Raymond X

6253c9a8bd3db21cbdd88f18

Appel

21 mars 2007

21 mars 2007

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Nature de la décision : ARRET RECTIFICATIF Grosse délivrée le : à : Rendu le 21 MARS 2007 Par mise à disposition au Greffe Par Madame Josiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd9129f

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

Christian X..., Mme Josiane X... épouse Y..., M. Serge X..., M. Michel X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9114e

Appel

19 février 2014

19 février 2014

- le principe d'une cession des droits indivis par Mme Josiane X... épouse Z...au profit de sa soeur a été convenu mais n'a pu être mené à son terme pour des raisons financières.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92312

Appel

20 avril 2015

20 avril 2015

C/ Mme Josiane Y... épouse X... J-C. S/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89aad

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

No 06/02025 AFFAIRE : Josiane X... C/ Valéry Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92aa2

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

C/ Mme Josiane Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd8915c

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

Greffier, lors des débats : Mme Josiane MARAND ARRET : -contradictoire -prononcé publiquement par Mme Nicole FOSSORIER, Président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871ba

Appel

18 novembre 2004

18 novembre 2004

Attendu que Mme Marie X... épouse Y..., Mme Josiane Z... et la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e46

Appel

12 janvier 2015

12 janvier 2015

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 12 JANVIER 2015 --- = = = oOo = = =--- RG N : 14/ 00108 AFFAIRE : Mme Josiane X... C/ M. Régis Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aebd3db21cbdd8903a

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

Greffier, lors des débats : Mme Josiane MARAND ARRET : -contradictoire -prononcé publiquement par Mme Nicole FOSSORIER, Président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd87089

Appel

6 mai 2004

6 mai 2004

Mme Josiane Y... épouse LE X... Z.../ M. Marcel A... Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT B... 06 MAI 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90819

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

.-98800 NOUMEA représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL INTIMÉE Mme Josiane Y...

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00621_20250527

Admin. Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

Il y a lieu en revanche de mettre à la charge de la société Civalim une somme de 2 000 euros à verser à la commune de Jouy-en-Josas sur le fondement des mêmes dispositions.

Source officielle

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