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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
68709e477c3ffdb9560b0893
10 juillet 2025
10 juillet 2025
minorer le loyer et les charges mensuelles à hauteur de 50 % avec effet rétroactif au 1er février 2024, jusqu'à la reprise intégrale par la société CDC habitat des finitions au niveau de l'entrée du King
Source officielle4e Chambre A
6163515fa2ead9ed860b6ff1
17 juin 2011
17 juin 2011
GUILTHOM et de la SELARL DE KINE BALNÉOTHÉRAPIE DU GOLF.
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94078
21 juin 2018
21 juin 2018
ENTRE : SARL TECHNIC KINE MEDICALE, prise en la personne de son représentant légal [...]
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03172_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Kinor Décor, qu'elle a payée.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT00295_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Property France par le maire de Guérande, l'arrêté d'autorisation de travaux de construction, aménagement ou modification d'un établissement recevant du public délivré le 7 janvier 2023 à la société Burger King
Source officielleChambre Commerciale
627ca8ab4781dc057dee7d33
11 mai 2022
11 mai 2022
[R] [G] (750 actions) et la Holding Huit King Eight King (2 750 actions). Par acte du 30 juin 2017, la société BPJF Investissement, représentée par M. [C], a acquis les parts de M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02489_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
permis de construire un restaurant sur un terrain situé rue de la Chesnaye et, d'autre part, l'arrêté du 9 mars 2021 par lequel le maire a délivré un permis de construire modificatif à la société Burger King
Source officielleConseil
CADA:20094400
22 décembre 2009
22 décembre 2009
de la licence d'armateur qui a été délivrée à la SARL R., par le ministre des transports aériens et maritimes, des ports et aéroports insulaires de Polynésie française pour l'exploitation du navire KING
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b6c
28 mai 2003
28 mai 2003
L'ensemble routier était composé d'une part d'un tracteur appartenant à la Sté FILOCA et loué à la Sté LEDT et d'autre part d'un semi-remorque équipé d'un ensemble frigorifique THERMO KING SB II.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68e7451eb214cd5a53bde4fe
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Le 20 janvier 2023, vous avez donné des consommations non réglées (une king fries bacon) à votre collègue qui était badgé afin que celle-ci la donne à sa famille qui était présente en salle.
Source officielleChambre 1-4
5fe1d065a6049b944fc37809
10 décembre 2020
10 décembre 2020
'l'état estimatif des biens détruits, endommagés ou dérobés', rempli par les assurés le 19/08/2015 transmis à l'assureur, figurait dans la liste des objets volés une montre de marque HUBLOT modèle 'KING
Source officielleCour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866e4
26 septembre 2002
26 septembre 2002
Les sociétés de droit néerlandais PACTON BV et GRENCO TRANSPORT COOLING, la société de droit belge ARTESIA LEASING RENTING, la société de droit irlandais THERMO KING IRELAND LIMITED et la société de droit
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e142eb797effb0702be
19 mai 2022
19 mai 2022
[F] [O] a fait assigner la SAS Kin et Amb et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e37f
28 juin 2011
28 juin 2011
SCM M & KINE Gwénaëlle Y...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a3122e3e3b1864ce21c6
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Les travaux ont été réalisés du 1er août au 16 août 2020, période pendant laquelle la SCM Espace Kiné a du rester fermée, l'activité étant totalement interrompue. 3.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86374
26 septembre 2002
26 septembre 2002
Les sociétés de droit néerlandais PACTON BV et GRENCO TRANSPORT COOLING, la société de droit belge ARTESIA LEASING RENTING, la société de droit irlandais THERMO KING IRELAND LIMITED et la société de droit
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b93
12 octobre 2007
12 octobre 2007
BASTI HO KIN ... 97450 ST LOUIS Représentant : La SCP CHANE TENG - VON PINE (avocat au barreau de SAINT-PIERRE) SCP A. Y... - J.J BASTI KATE Z...
Source officielle1ère chambre (formation à 5)
DCA_20BX04231_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté du 7 juin 2019 par lequel le maire de Gujan-Mestras a délivré un permis à la société Bertrand Construction Aménagement pour la construction d'un restaurant Burger King
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fde30949e4e350d961da61d
3 juillet 2018
3 juillet 2018
), big king, big fish (BURGER KING), big mac (MAC DONALD'S), big king XXL, double cheese bacon XXL (BURGER KING), menu effet XL (QUICK), double bacon lover, double cheese bacon XXL, double steakhouse (
Source officiellePremier Président
671b35a92edfb0b58c05effc
24 octobre 2024
24 octobre 2024
en ce qu'elles ont ordonné la cession à titre onéreux du chien Ulani, de race Caniche nain, né le 22 août 2023, identifié sous le numéro 250 269 101 011 825 et de la chienne Rubis, de race Cavalier King
Source officiellePage 4 sur 24