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418 résultats pour « Kitaeff »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

615e0e4dc25a97f0381f54ae

Appel

14 janvier 2014

14 janvier 2014

de prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° 09/14509 APPELANTES SA SLOTA [Adresse 2] [Localité 2] SARL VANYC [Adresse 2] [Localité 2] SARL MICPOL [Adresse 2] [Localité 2] SARL KITAX

Source officielle

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CA

15e Chambre A

60339dd47d0ed5528557c4c4

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

DU 11 MAI 2017 N°2017/341 Rôle N° 16/22688 SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ SCI C.M.S Grosse délivrée le : à : Me Frédéric KIEFFER

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd9ae6a77d584a321bb6680

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

KIEFFER Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de Grasse en date du 10 Janvier 2019 enregistré au répertoire général sous le n° 18/00100.

Source officielle
CA

pôle 5 - chambre 9

6163f88952184c47dc90bae9

Appel

26 novembre 2009

26 novembre 2009

au barreau de PARIS Toque : R 295 INTIME: Monsieur [A] [X] né le [Date naissance 2] 1940 à [Localité 11] nationalité française demeurant [Adresse 8] [Localité 5] représenté par la SCP KIEFFER-JOLY-BELLICHACH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aaf4

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

PRODUCTIONS PAUL LEDERMAN agissant poursuites et diligences de son gérant dont le siège social est ... 75016 PARIS représenté par la SCP KIEFFER-JOLY - BELLICHACH, avoués à la Cour, assistée

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155677

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

décembre 1990, date de l'état initial des droits à construire à la date de la loi n° 90-1079, et le 4 mars 2015, date du permis de construire délivré pour la chaufferie Eco2 Wacken située rue Fritz Kieffer

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6787546a181ea8ef9c1d7260

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 24/07802 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNIBU Ordonnance n° 2025/[Localité 8]/07 Monsieur [T] [N] représenté et assisté par Me Alexis KIEFFER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61635def683f470e3416dc81

Appel

10 décembre 2010

10 décembre 2010

[F] [P] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 3] représenté par la SCP KIEFFER-JOLY - BELLICHACH, avoué à la Cour assisté de Me Antonia VINCENSINI, avocat au barreau de PARIS, toque B 496 substituant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c7ff

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

né le 24 Avril 1938 à HAUCOURT de nationalité française demeurant ... 76390 AUMALE représenté par la SCP KIEFFER-JOLY & BELLICHACH, avoué à la Cour assisté de Me Gregory X..., avocat au barreau

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01765_20240412

Admin. Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 juillet 2022, la commune de La Garde, représentée par Me Kieffer, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la requérante de la somme de 2 500

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02987_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 30 janvier et 7 décembre 2023 et le 29 avril 2024, la commune de La Garde, représentée par Me Kieffer, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis

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CA

Chambre 1-1

6967a748cdc6046d4746c31f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et représentée par Me Florian FOUQUES, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant Appelante et défenderesse à l'incident Madame [D] [X] représentée par Me Frédéric KIEFFER

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CA

1re Chambre C

6034f60de7a11c23f6e804d0

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Rôle N° 15/13975 [Y] [Z] [L] [P] [G] épouse [L] C/ [S] [Q] [V] [W] Grosse délivrée le : à : Maître KIEFFER Maître JUSTON DÉCISION DÉFÉRÉE À

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01766_20240412

Admin. Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 août 2022, la commune de La Garde, représentée par Me Kieffer, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la requérante de la somme de 3 000

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CA

Chambre 3-4

680b1f934d571f8833669216

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

NBB LEASE FRANCE 1 C/ Association L'ASSOCIATION DU CERCLE DE L'AVENIR Copie exécutoire délivrée le : 24 Avril 2025 à : Me Frédéric KIEFFER

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CA

Chambre 3-3

68fb978511af6ba0065f42f0

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

CREDIT LOGEMENT Copie exécutoire délivrée le : 23/10/25 à : Me Ronny KTORZA Me Frédéric KIEFFER Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du Tribunal

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb16cb8dca058e3e7f44

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] représentéee par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Lucie KIEFFER

Source officielle
CA

Chambre 3-2

651fa4ccc601f08318991416

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

SARL ELVSTROM SAILS C/ [N] [C] SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dominique ROMEO Me Valérie CARDONA Me Frédéric KIEFFER

Source officielle
CA

Chambre 1-9

653b5882502b828318c4e203

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

MB & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc FARNETI Me Frédéric KIEFFER Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de GRASSE en date

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CA

Chambre 1-9

68fb978511af6ba0065f4347

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

OCTOBRE 2025 N° 2025/422 Rôle N° RG 24/10893 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNUMQ [M] [E] [L] C/ [Z] [T] [U] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric KIEFFER

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