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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
60335badceaa500cb2b75a7c
30 juin 2017
30 juin 2017
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 16/02698 SAS MEDOTELS KORIAN LES ANNABELLES C/ [U] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Cour de Cassation de PARIS du 16 Mars 2016 RG : Z1415235
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05550_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Korian Saint Bruno a demandé au tribunal interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Lyon d’annuler l'arrêté du
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05551_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Korian Les Oliviers a demandé au tribunal interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Lyon d’annuler l'arrêté du
Source officielleChambre Sociale
65a0f688383a880008fd0871
11 janvier 2024
11 janvier 2024
En mars 2014, la société Korian a fusionné avec la société Medica.
Source officielleChambre 1-8
6788a3d705b7378c3f0c5380
15 janvier 2025
15 janvier 2025
3] à [Localité 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège représentée par Me Eric VEZZANI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Anaïs KORSIA
Source officielleChambre 1-9
67ef71678d5c08d4a262e61e
3 avril 2025
3 avril 2025
exercice, la SARL FOCH IMMOBILIER, dont le siège social est [Adresse 2], représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Anaïs KORSIA
Source officielleChambre 4-5
6274bad52799a9057d5dce31
5 mai 2022
5 mai 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT AU FOND DU 5 MAI 2022 N° 2022/ AL Rôle N°19/11748 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEUD4 Société KOESIO PACA, venant aux droits de
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05552_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Korian Glanum a demandé au tribunal interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Lyon d’annuler l'arrêté du directeur
Source officielleChambre 1-4
69b29fcdcdc6046d47676e2d
3 avril 2025
3 avril 2025
BARTHELEMY-DESANGES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [Y] [H] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Anaïs KORSIA
Source officielleChambre 1-8
6788a3d805b7378c3f0c539e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Appelant Association HABITAT PLURIEL représenté par son Président en exercice domicilié en cette qualtié au siège représentée par Me Cécile ZAKINE, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Anaïs KORSIA
Source officielleChambre 1-11 HO
688858f5d8cf5e00fc89875f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
santé publique Le greffier de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE vous notifie une copie de l'ordonnance rendue le 01 Juillet 2025 concernant l'affaire : Mme [S] [N] Représentant : Me Anaïs KORSIA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63bfb24c5e2fbe7c900435d0
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[J] en un licenciement pour cause réelle et sérieuse, - condamné la société Medica France prise en son établissement à l'enseigne Korian Les Bords de l'Isle à Trelissac à verser à M.
Source officielle4eme Chambre Section 1
688af887aac506b5d705cf87
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Le 15 mars 2024, la Sas Korian santé vient aux droits de la Sas Medica France suite au transfert de sa branche d'activité « santé » par voie d'apport partiel d'actifs.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635388a3513cb5adff9437fa
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Il y a lieu de confirmer l'ordonnance et de condamner la société Koesio Groupe, anciennement C'Pro Ouest, aux dépens du déféré ainsi qu'à payer à M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NKRB S.E.L.A.R.L. CABINET LEX ET Gc/S.A
6684eac4a0de54ff609f7cc2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
KOESIO AQUITAINE UX SOLUTIONS SERVICES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement
Source officielleChambre 1-9
67ef71658d5c08d4a262e60a
3 avril 2025
3 avril 2025
la SARL GROUPE FOCH IMMOBILIER dont le siège social est [Adresse 2], représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Anaïs KORSIA
Source officielleETRANGERS
6801dc9d2d41c0a3fc6ec9c1
17 avril 2025
17 avril 2025
du maintien au centre de rétention de : [L] [R] né le 07 Novembre 2003 à [Localité 1] (GUINEE) de nationalité Guinéenne Vu l'appel formé le 15 avril 2025 à 18 h 50 par courriel, par Me Lucie KORCHIA
Source officielleChambre 1-11 IDP
67f4b11ada16d54af38e62ae
7 avril 2025
7 avril 2025
né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 4] (Tunisie), domicilié chez son conseil Me LANTELME - représenté par Me Olivier LANTELME, avocat au barreau d'Aix-en-Provence substitué par Me Anaïs KORSIA
Source officielleChambre 1-9
67ef71668d5c08d4a262e60e
3 avril 2025
3 avril 2025
la SARL GROUPE FOCH IMMOBILIER dont le siège social est [Adresse 2], représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Anaïs KORSIA
Source officielleChambre 1-9
67ef71668d5c08d4a262e612
3 avril 2025
3 avril 2025
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Anaïs KORSIA
Source officiellePage 4 sur 14