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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6316e501dd8d194f138d4da9
5 septembre 2022
5 septembre 2022
avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [G] [W] domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Barbara VASSEUR de la SCP VASSEUR PETIT, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant et par Me Gérard KREMSER
Source officielleChambre des déférés
668e2567fcf93851fdd64789
3 juillet 2024
3 juillet 2024
REQUERANT : Monsieur [C] [W] né le [Date naissance 5] 1970 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Estelle GARNIER, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et par Me Eric KRAMER
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01766_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Par un mémoire en défense et un mémoire complémentaire, enregistrés le 25 novembre 2022 et le 21 août 2023, Mme B A, représentée par Me Kress, conclut, dans le dernier état de ses écritures : - au rejet
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01940_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 10 mai 2021 et le 10 décembre 2021, Mme B C, représentée par Me Krebs, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 1901140
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00617_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Par un mémoire enregistré le 22 février 2023, la commune de Massugas, représentée par Me Krebs, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 4 000 euros soit mise à la charge de l'USTOM au titre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c1056ebf9fd47c90a136e5
12 janvier 2023
12 janvier 2023
BARREAUX MAUBARET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : CIPAV, prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Cécile KREMERS
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934b4
7 septembre 2016
7 septembre 2016
(Gérant) en vertu d'un pouvoir général, assisté de Me Xavier KREMER, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : PN214 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945
Source officielleChambre sociale 4-4
69819548cdc6046d47b6a398
21 octobre 2024
21 octobre 2024
française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Camille BROSSEAU-GOTTI de la SELEURL CAMILLE BROSSEAU-GOTTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 707 - Représentant : Me Paul KRAMER
Source officielleChambre 1-3
63d3798dd1bc2605de4b4693
26 janvier 2023
26 janvier 2023
GAN ASSURANCES sise [Adresse 2] représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Dominique PENIN du LLP KRAMER LEVIN NAFTALIS
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63d0d56681a7b805de12b415
24 janvier 2023
24 janvier 2023
BOURGEY MONTREUIL NORMANDIE agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Savoie Hexapôle [Localité 3] Représentée par Me Eric KRAMER de la
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6809c9391f1ed98b447f4386
23 avril 2025
23 avril 2025
AGENOR [Localité 2] copie exécutoire le 23 avril 2025 à Me KRAMER Me HONGRE - BOYELDIEU EG/IL COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f52
25 février 2016
25 février 2016
Anthony C..., SARL PATAROUEN, SARL PATACAEN, SARL GIUVER, SARL MEJAND, SARL PATABEAUVAIS, SARL LE SACRE ROYAL, SARL LA PATATE DE MARIE, SARL PATABAR SELARL KREBS-SUTY-GELIS es qualité d'administrateur
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT00825_20220803
3 août 2022
3 août 2022
A soutient qu'il encourt des risques de traitements inhumains et dégradants en cas de retour dans son pays d'origine en raison de son engagement en faveur de la minorité khmer krom.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c1056bbf9fd47c90a136cd
12 janvier 2023
12 janvier 2023
LEMERCIER AVOCAT, avocat au barreau de PERIGUEUX INTIMÉE : La CIPAV, prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Cécile KREMERS
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01239_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 28 septembre 2023 et le 14 mars 2024, la commune d'Arès, représentée par Me Krebs, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 500 euros soit mise
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68e5f347e11beca089b88dee
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SOCIETE GENERALE copie exécutoire le 07 octobre 2025 à Me Crepin Me Kramer OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 07 OCTOBRE 2025
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91515
9 mai 2014
9 mai 2014
2013 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT-Section encadrement-RG no F12/ 01021 APPELANT Monsieur Antoine X... ... 32380 AVEZAN représenté par Me Olivier KRESS
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
635b71d3b201587f74be0264
27 octobre 2022
27 octobre 2022
C3 N° RG 20/02762 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KREK N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL
Source officielle1ère Chambre civile
63d0d56881a7b805de12b425
24 janvier 2023
24 janvier 2023
agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Jacques EVEN de la SCP FABIGNON,LARDON-GALEOTE,EVEN,KRAMER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c1056dbf9fd47c90a136dc
12 janvier 2023
12 janvier 2023
TRASSARD & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : CIPAV prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Cécile KREMERS
Source officiellePage 4 sur 18