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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-3
68df58935835300816d81534
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice, la société TIFFENCOGE Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68f9b6c90a84a5e5f0016a0b
22 octobre 2025
22 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 27 Août 2024 Appelant : Monsieur [I] [C], représenté par Me Rudy FARIA, avocat au barreau de SENS Intimés : Monsieur [D] [U], représenté par Me Frédéric LALLEMENT
Source officielleChambre 1-2
69d9e437cdc6046d47d9d1e3
10 avril 2026
10 avril 2026
D AND K Représentant : Me Michel LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ S.C.I.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
66ff85cca4ff9ec259c0987a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
EXPRO, JCP de Meaux le 15 Mai 2023 Appelant : Monsieur [D] [V] (décédé le 14.08.2023), représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 - N°
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd9450f
28 février 2019
28 février 2019
04 Mai 2016 (RG 13/00645 -section ) COPIE à parties le à avocats le COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale Ordonnance APPELANTE : SA LARI
Source officielleCour d'Appel
été, l'a débouté de toutes ses demandes dirigéesc/M.Pierre LALE
6253c8b9bd3db21cbdd8614d
2 avril 2002
2 avril 2002
6ème chambre) du 4 septembre 2001 qui a déclaré irrecevable sa demande en comblement de passif formée contre les dirigeants de cette société, l'a débouté de toutes ses demandes dirigées contre M.Pierre LALE
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
653b59b9502b828318c4e5bf
26 octobre 2023
26 octobre 2023
AJILINK LABIS-[W]-DE CHANAUD, prise en la personne de Maître [K] [W], ès-qualités d'administrateur judiciaire de la société DILLIGHAM [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Laure PAVRETTE,
Source officielleChambre 1-5
695e3c8b75782d5f06116bf5
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MARIE & MARIE Représentant : Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Société MAAF ASSURANCES Représentant : Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Compagnie d'assurance AREAS DOMMAGES
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b099e4ea48318f5ae31
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[Adresse 1], représentée par Me Frédéric FORGUES, avocat au barreau de PARIS, toque : E2135 Intimés : Monsieur [B] [G] [I] [O], représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat
Source officielleChambre civile 1-1
69731878cdc6046d47638e5a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
faisant fonction de greffière, saisie de l'appel opposant les parties suivantes : Monsieur [M] [B] né le 1er novembre 1969 à [Localité 4] [Adresse 1] (ROUMANIE) Représenté par Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8997e
12 octobre 2007
12 octobre 2007
demeurant ... 75009 PARIS représenté par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour, assistée de Maître Muriel ASSULINE, avocat au barreau de Paris, A506.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904fa
22 mars 2013
22 mars 2013
LALLEMENT, président de chambre chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de M.
Source officielle1ère Chambre
62c7cae7cb8dca058e3e7ea4
6 juillet 2022
6 juillet 2022
AXA FRANCE IARD es-qualités d'assureur de LAPIX BATIMENT S.A.S. CEMEX BETON SUD OUEST S.A.R.L. CO.DI.TRA S.A.R.L. DIAS FRERES T.P. S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64a6607cbbd03a05db96533a
5 juillet 2023
5 juillet 2023
SOCIETE HOTELIÈRE RESIDENCE DE LA VILLA, représentée par Me Frédéric FORGUES, avocat au barreau de PARIS, toque : E2135 Intimés : Monsieur [J] [S] [B] [Y], représenté par Me Frédéric LALLEMENT de
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
60369b86186a1c3ddf8dd8c5
24 septembre 2015
24 septembre 2015
RCS de PARIS sous le n° 534 988 332 ayant son siège [Adresse 2] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Frédéric LALLEMENT
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03597_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Le QM B décide de mettre le matelot Lanier au standard de 00h à 7h ".
Source officielle3e chambre sociale
68ef2c20796eb4b74856291f
13 octobre 2025
13 octobre 2025
sociale ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 24/05656 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QOES ORDONNANCE N° APPELANTE : S.A.S. [11] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT
Source officielle2e chambre sociale
68709fd1f0cfe7ae188fea88
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[H] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean-baptiste LLATI de la SCP PARRAT-LLATI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : S.A.S.
Source officielleChambre commerciale 3-2
67f9f399a6be9c926c7ca983
9 avril 2025
9 avril 2025
de l'appel inscrit au greffe sous le n° RG N° RG 24/04559 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WUYN du rôle général, opposant : Madame [B] [Z] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616282377a007b88ee1566fa
3 octobre 2013
3 octobre 2013
de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 assisté de : Me Christian CHARRIÈRE-BOURNAZEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1357 APPELANTE : SCI DU LOT
Source officiellePage 4 sur 125