Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
653b554708c361831812f555
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Partie intervenante ORDONNANCE D'INCIDENT du 26 octobre 2023 Nous, Philippe DELMOTTE, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-3 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Laure
Source officielleChambre 3-3
653b554708c361831812f557
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Partie intervenante ORDONNANCE D'INCIDENT du 26 octobre 2023 Nous, Philippe DELMOTTE, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-3 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9094f
27 juin 2013
27 juin 2013
Par une requête déposée au greffe le 7 mars 2011, la Selarl Mary-Laure Z..., es-qualités, a saisi le tribunal afin de voir constater que M. Pascal X... et M.
Source officielleChambre civile section B
68e9e7c51cc27cf28f909698
7 octobre 2025
7 octobre 2025
COUR D'APPEL DE GRENOBLE Chambre civile section B Cabinet de Mme Anne-Laure Pliskine, Conseillère chargée de la mise en état N° RG 24/04004 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MPJA N° Minute
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6960eef7cdc6046d47bd21ab
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Anne-Laure MEANO, présidente de la chambre ; - Mme Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère ; - Madame Laura TARDY
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68fb978211af6ba0065f3da4
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Laure MEANO, Présidente de Chambre Madame Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère Madame Laura TARDY, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9228f
15 avril 2015
15 avril 2015
Signé par Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre, et par Mme Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre commerciale
687e02b5c877d74ab6616bc7
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Mary-Laure GASTAUD en qualité de liquidateur. M.
Source officielle13e chambre
615e0db1c25a97f0381f4ee8
9 octobre 2014
9 octobre 2014
[M] a indiqué qu'il existait une dette de TVA échue de 37 833 euros, plusieurs dettes à l'égard des organismes sociaux avoisinant la somme totale de 130 000 euros et une dette globale de 10 000 euros à
Source officielle2ème Chambre
63104b774709e24f13d553b8
30 août 2022
30 août 2022
Pliskine, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 09 mai 2022, Emmanuèle Cardona, Présidente, a été entendue en son rapport, en présence d'Anne-Laure Pliskine, conseillère, Assistés lors
Source officielle1ere Chambre
627b55a576c5d9057df80096
10 mai 2022
10 mai 2022
N° RG 21/00953 - N° Portalis DBVM-V-B7F-KYOC C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Laure RIMLINGER
Source officielleChambre civile
653a0693d0451e8318d0ea13
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Mme Marie-Laure LOUPY, Greffier, a tenu seul l'audience au
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927da
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdd7
18 juin 2008
18 juin 2008
BACOU Marie- Laure X... C / S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a76
22 février 2017
22 février 2017
X... en nullité de la reconnaissance de dette pour absence de cause, cette juridiction a, par un jugement du 5 février 2016, condamné M.
Source officielle8e Chambre C
6035496dd65ac372c5698dcc
19 mai 2016
19 mai 2016
Greffier lors des débats : Madame Laure METGE.
Source officielle8e Chambre C
6034227d84c8cb111a763f72
2 février 2017
2 février 2017
représentant légal, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Laure
Source officielle2ème chambre section B
66baf72bf34129bfe1fee642
12 août 2024
12 août 2024
Ils expliquent qu'ils ne sont pas mariés, vivent séparément dans des logements différents postérieurement à la décision de recevabilité mais que les dettes sont communes. M.
Source officielleChambre civile 1-6
66ff85eda4ff9ec259c09a96
3 octobre 2024
3 octobre 2024
la cour : Jugement rendu le 07 Décembre 2023 par le Juge de l'exécution de [Localité 19] N° RG : 21/00105 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.10.2024 à : Me Anne-Laure
Source officielleChambre civile section B
69e85dedcdc6046d471958ab
21 avril 2026
21 avril 2026
origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 2], décision attaquée en date du 07 Novembre 2025, enregistrée sous le n° 25/00630, suivant déclaration d'appel du 15 décembre 2025 Nous, Anne-Laure
Source officiellePage 4 sur 120