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12] lieudit 'Les [Adresse 35]' [Localité 30] E [Cadastre 13] lieudit 'Les [Adresse 35]' [Localité 30] E [Cadastre 14] lieudit 'Les [Adresse 35]' [Localité 30] E [Cadastre 15] lieudit 'Les [Adresse

Source officielle

1re chambre 2e section

62c5299ca2c4236379079bdf

Appel

5 juillet 2022

'Grandes Séchères', [Cadastre 9] lieudit '[Adresse 5]', [Cadastre 11] lieudit '[Adresse 8]' pour une surface totale de 8ha 5a 90 ca, louées à son frère M.

Source officielle

CAA

5ème chambre

DCA_22NT01214_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

Il est constant que ce lieudit est également desservi par les réseaux d'électricité, d'eau potable et d'assainissement.

Source officielle

Chambre sociale

62736ae6a58162057dac687d

Appel

4 mai 2022

'les bonus' d'une contenance de 74 a 15 ca, - section [Cadastre 29] lieudit 'les champs Yvas' d'une contenance de 28 a 28 ca, - section [Cadastre 26] lieudit '[Adresse 24]' d'une contenance de 37 a

Source officielle

1ère Chambre

66a099172be3e083f4fad5b6

Appel

23 juillet 2024

« [Localité 6] », [Cadastre 18], lieudit « [Localité 13] », commune de [Localité 7], [Cadastre 14], lieudit « [Localité 10] », commune du [Localité 8], [Cadastre 17], lieudit « [Localité 11] », commune

Source officielle

4e chambre 2e section

6034a14b9664008d9b5f11d3

Appel

31 octobre 2016

[C] [E] pour le 2 novembre 2015 et portant sur 17 ha 79 a 75 ca, sis Commune de [Localité 1] : * lieudit [Localité 6] section C n° [Cadastre 1], * lieudit [Localité 7] section C n° [Cadastre 2], * lieudit

Source officielle

2ème Chambre

62c7cab5cb8dca058e3e7d3e

Appel

7 juillet 2022

J, K et L, lieudit «Genevry » pour une surface totale de 1ha 19a 20 ca ; * à Sanzey de la parcelle cadastrée ZA 71 lieudit « Sur le pont », parties J et K pour une surface totale de 5ha 83a 40ca ;

Source officielle

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8be09

Appel

2 juin 2008

036 ZK no99, lieudit Vignes de Saint Médard section 036 ZO no13, lieudit les Linchoux section ZW no16, lieudit La Planche section ZI no125, lieudit Dainchien section ZI no159 et commune de Les Riceys

Source officielle

3e chambre civile

642fb610cece1704f5747545

Appel

6 avril 2023

27] », Section AB n°[Cadastre 13] lieudit « [Localité 28] », grange avec petite cour devant, Section ZI n°[Cadastre 4] lieudit « [Localité 26] », Section ZI n°[Cadastre 5] lieudit « [Localité 26] », tel

Source officielle

3e Chambre A

603460a117f3234f704b0dab

Appel

15 décembre 2016

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 DECEMBRE 2016 N° 2016/459 Rôle N° 15/07815 Association ASL LE CLOS DES CIGALES C/ SCI MARSEILLE XI 'LIEUDIT

Source officielle

Chambre BAUX RURAUX

66162bd599851e0008f1e4e2

Appel

9 avril 2024

Cette dernière parcelle a été incluse dans une opération de remembrement donnant lieu à abandon par M.

Source officielle

1ère Chambre A

60324ed96e4020849c46d086

Appel

1 mars 2018

[R] [Y], épouse [Q], usufruitière de la parcelle cadastrée lieudit «'les Cabanes'» à [Localité 15] AB n° [Cadastre 22] ; -M.

Source officielle

CHAMBRE CIVILE

64fab9580f624005e653f261

Appel

6 septembre 2023

[F], ès qualités, a assigné la SARL Jean-Louis Riondy et fils pour voir étendre la mission de l'expert aux parcelles sises au lieudit "[Localité 16]", cadastrées section A, lieudit "[Localité 16]", N°

Source officielle

4e Chambre A

5fdc57add3fe107b9df46dbc

Appel

3 décembre 2018

«les Chavannes» section [...] et [...], lieudit Mas X... section [...], [...], [...], [...], [...] et [...].

Source officielle

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c045

Appel

12 juin 2008

José X... et Mme Isabelle Z..., son épouse, trois parcelles de terre sises terroir de LA NEUVILLE LES DORENGT (AISNE) lieudit..., cadastrée section ZD no..., lieudit..., cadastrée section AN no... et lieudit

Source officielle

1re chambre 1re section

6032e1f16699df5606849eb0

Appel

10 novembre 2017

dit [Adresse 6] ainsi qu'au lieu dit "[Localité 17]" cadastré ZC n°64 et lieu dit "[Localité 11]" cadastré ZC n°66 pour une contenance totale de 96 a 39 ca.

Source officielle

Chbre des Aff. Familiales

66a1ea91f87273063ab3f5a2

Appel

24 juillet 2024

[Adresse 17], - un ténement immobilier comprenant une maison d'habitation en mauvais état avec une cour, cadastré section C n°T [Cadastre 6], lieudit [Adresse 17], - un ténement immobilier comprenant

Source officielle

1ère Chambre civile

68ef2dc08a85971c3ac2008c

Appel

14 octobre 2025

37] lieudit [Adresse 49] ; la parcelle cadastrée Section E n°[Cadastre 16] lieudit [Adresse 51] ; la parcelle cadastrée Section E n°[Cadastre 20] lieudit [Adresse 54] ; la parcelle cadastrée Section

Source officielle

1ere Chambre sect.Civile

64c8a0eedfabddd9699e0073

Appel

25 juillet 2023

49a 34ca - parcelle en nature de terre, lieudit [Localité 19], cadastrée section ZC n°[Cadastre 10], d'une contenance de 06ha 09a 60ca Commune d'[Localité 17] (08) : parcelle en nature de terre, lieudit

Source officielle

3ème Chambre Commerciale

62f34a4182b27805d4d3c136

Appel

9 août 2022

[Localité 48], 5ha 57a 80ca Section ZK n° [Cadastre 25], lieudit [Localité 51] 1ha 78a 90ca Section ZL n° [Cadastre 16], lieudit [Localité 59] 1ha 04a 20ca Section ZL n° [Cadastre 23], lieudit [

Source officielle

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