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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
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19 janvier 2024
[Localité 4] DISTRIBUTION prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat au
Cour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86824
20 février 2003
Cet expert a confirmé la paralysie spinale et a évoqué comme cause un traumatisme du nerf spinal après sa sortie du sterno-cle'do-masto'dien par la canule d'aspiration lors de la lipo-aspiration.
6253c8e0bd3db21cbdd86827
5ème Chambre
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11 mai 2022
sociétés de Montpellier sous le numéro 442 015 392, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP
Mars 2008 M. le Procureur de la République, le 04 Mars 2008c/Monsieur Z
6253cb03bd3db21cbdd8cab3
11 décembre 2008
Le taux d'alcool de Rachid Z... était vérifié par prélèvement sanguin à 1 h le 10 mars, et était selon l'analyse par le LIPS de 0, 73 gr par litre de sang.
Chambre Commerciale
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5 mai 2022
N° RG 22/00958 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LIPJ C8 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : notifié par LRAR aux parties
62760c84593736057d78a9d8
N° RG 22/00959 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LIPL C 8 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : notifié par LRAR aux parties :
2ème Chambre
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12 janvier 2023
APPELANT : Monsieur [Z] [B] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 7], de nationalité française, retraité, domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP
64f17f2792dd7fd9692bbd0d
31 août 2023
avocat au barreau de NANCY substitué par Me Jean BOISSON , avocat au barreau de CHAMBERY INTIMÉ : Monsieur [A] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Maxime JOFFROY substitué par Me LIPP
1ère Chambre
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29 juillet 2025
LEP PRIVE MARIE IMMACULEE, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié [Adresse 1] Représentée par Me Maxime JOFFROY substitué par Me Nicolas LITAIZE de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP
6253c861bd3db21cbdd851da
3 octobre 2000
d'Entreprise le 15 février 1996, il est expressément consigné : "Par lettre recommandée en date du 13 février 1996, adressée à Monsieur B..., vous avez désigné arbitrairement trois personnes Mesdames X... et LIOPPE
642bbfd3d49e0104f58f0114
3 avril 2023
, en date du 30 mai 2022, APPELANT : Monsieur [C] [I] [H] né le [Date naissance 4] 1979 à [Localité 8] (57) domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP
661e14d90f653b0008df2b29
15 avril 2024
NANCY, R.G.n° 22/00229, en date du 27 février 2023, APPELANT : Monsieur [L] [U] domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Maxime JOFFROY substitué par Me Nicolas LITAIZE de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP
Pôle 6 - Chambre 12
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5 novembre 2015
de soins palliatifs, leur organisation, en application notamment de la loi du 22 avril 2005 sur le droit des malades en fin de vie, prévoit, que ce soit pour les lits identifiés de soins palliatifs (LISP
6253c89abd3db21cbdd85be1
13 décembre 2001
entre-temps sous le régime du redressement judiciaire Par jugement du 6 mai 1997 le tribunal a 6 -fixé lit créance de Aladame BENKHIRA envers le CTS à la soinine de 3)(1-2.D00 Francs (12.500 Francs pour lITP
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00890_20240312
12 mars 2024
A a conclu un premier contrat de mission temporaire avec la société Lip Nancy le 21 février 2021 et effectué plusieurs missions entre le mois de décembre 2020 et le mois de mai 2021, l'une des entreprises
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02717_20230227
27 février 2023
Contrairement à ce qu’a jugé le tribunal administratif, les intérêts ne couraient pas à compter de la date du 9 septembre 2011, date du rapport établi par le cabinet Lippis, mais à compter de la date d
DCA_21PA03373_20230517
17 mai 2023
publics d'électricité dans les domaines de tension HTA et BT ; - les arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne du 10 juin 1999, Braathens Sverige AB (C-346/97), du 4 juin 2015, Kernkraftwerke Lippe-Ems
DCA_21PA03378_20230517
DCA_21PA03478_20230517
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