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119 résultats pour « Lipp »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale-2ème sect

65b20dbbc4cf860008dff4f9

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

[Localité 4] DISTRIBUTION prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd86824

Appel

20 février 2003

20 février 2003

Cet expert a confirmé la paralysie spinale et a évoqué comme cause un traumatisme du nerf spinal après sa sortie du sterno-cle'do-masto'dien par la canule d'aspiration lors de la lipo-aspiration.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd86827

Appel

20 février 2003

20 février 2003

Cet expert a confirmé la paralysie spinale et a évoqué comme cause un traumatisme du nerf spinal après sa sortie du sterno-cle'do-masto'dien par la canule d'aspiration lors de la lipo-aspiration.

Source officielle
CA

5ème Chambre

627ca8224781dc057dee7ad2

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

sociétés de Montpellier sous le numéro 442 015 392, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mars 2008 M. le Procureur de la République, le 04 Mars 2008c/Monsieur Z

6253cb03bd3db21cbdd8cab3

Appel

11 décembre 2008

11 décembre 2008

Le taux d'alcool de Rachid Z... était vérifié par prélèvement sanguin à 1 h le 10 mars, et était selon l'analyse par le LIPS de 0, 73 gr par litre de sang.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62760c84593736057d78a9d6

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

N° RG 22/00958 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LIPJ C8 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : notifié par LRAR aux parties

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62760c84593736057d78a9d8

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

N° RG 22/00959 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LIPL C 8 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : notifié par LRAR aux parties :

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c10936bf9fd47c90a13aef

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

APPELANT : Monsieur [Z] [B] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 7], de nationalité française, retraité, domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

64f17f2792dd7fd9692bbd0d

Appel

31 août 2023

31 août 2023

avocat au barreau de NANCY substitué par Me Jean BOISSON , avocat au barreau de CHAMBERY INTIMÉ : Monsieur [A] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Maxime JOFFROY substitué par Me LIPP

Source officielle
CA

1ère Chambre

6889a8b00b31e6c455a28498

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

LEP PRIVE MARIE IMMACULEE, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié [Adresse 1] Représentée par Me Maxime JOFFROY substitué par Me Nicolas LITAIZE de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851da

Appel

3 octobre 2000

3 octobre 2000

d'Entreprise le 15 février 1996, il est expressément consigné : "Par lettre recommandée en date du 13 février 1996, adressée à Monsieur B..., vous avez désigné arbitrairement trois personnes Mesdames X... et LIOPPE

Source officielle
CA

1ère Chambre

642bbfd3d49e0104f58f0114

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

, en date du 30 mai 2022, APPELANT : Monsieur [C] [I] [H] né le [Date naissance 4] 1979 à [Localité 8] (57) domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b29

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

NANCY, R.G.n° 22/00229, en date du 27 février 2023, APPELANT : Monsieur [L] [U] domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Maxime JOFFROY substitué par Me Nicolas LITAIZE de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

60365745b5a5cfb809f2a971

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

de soins palliatifs, leur organisation, en application notamment de la loi du 22 avril 2005 sur le droit des malades en fin de vie, prévoit, que ce soit pour les lits identifiés de soins palliatifs (LISP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85be1

Appel

13 décembre 2001

13 décembre 2001

entre-temps sous le régime du redressement judiciaire Par jugement du 6 mai 1997 le tribunal a 6 -fixé lit créance de Aladame BENKHIRA envers le CTS à la soinine de 3)(1-2.D00 Francs (12.500 Francs pour lITP

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00890_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

A a conclu un premier contrat de mission temporaire avec la société Lip Nancy le 21 février 2021 et effectué plusieurs missions entre le mois de décembre 2020 et le mois de mai 2021, l'une des entreprises

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02717_20230227

Admin. Appel

27 février 2023

27 février 2023

Contrairement à ce qu’a jugé le tribunal administratif, les intérêts ne couraient pas à compter de la date du 9 septembre 2011, date du rapport établi par le cabinet Lippis, mais à compter de la date d

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA03373_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

publics d'électricité dans les domaines de tension HTA et BT ; - les arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne du 10 juin 1999, Braathens Sverige AB (C-346/97), du 4 juin 2015, Kernkraftwerke Lippe-Ems

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA03378_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

publics d'électricité dans les domaines de tension HTA et BT ; - les arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne du 10 juin 1999, Braathens Sverige AB (C-346/97), du 4 juin 2015, Kernkraftwerke Lippe-Ems

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA03478_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

publics d'électricité dans les domaines de tension HTA et BT ; - les arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne du 10 juin 1999, Braathens Sverige AB (C-346/97), du 4 juin 2015, Kernkraftwerke Lippe-Ems

Source officielle

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