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227 résultats pour « Loffler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

603726c6da81d201d10c8917

Appel

29 mai 2015

29 mai 2015

plat (angle compris entre le plan vertical et la face même du club) incliné à environ 45° (car les deux faces de la tête de golf présentent une forme trapézoïdale inclinées d'un loft incliné d'un angle

Source officielle

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Annonces BODACC17 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL LOFFLER

SIREN 920403821Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

16/06/2026

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Dépôts des comptes

SARL LOFFLER

SIREN 920403821Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

16/06/2026

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Dépôts des comptes

SARL LOFFLER

SIREN 920403821Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

16/06/2026

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Créations

LOFFLER, Maxime

SIREN 988635595Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

08/07/2025

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Modifications diverses

SARL LOFFLER

SIREN 920403821Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

16/06/2023

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CA

1ere Chambre Section 1

628490c3498a54057d103063

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Chambre Section 1 *** ARRÊT DU SEIZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 4] Agissant poursuites et diligences de son Syndic, la société LOFT

Source officielle
CA

Chambre 1-8

68fb978511af6ba0065f4292

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[T] [O] [D] [B] SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LAFIGUIERE LE TRESORIER PAYEUR GENERAL DES BOUCHES DU RHÔNE Intimés Me Nadia LAIB LES LOFTS DU VIEUX PORTS [Adresse 4] [Localité

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67820aa7d30fbdc4c17b9c2b

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Un loft comprenant une pièce principale, une cuisine ouverte, une salle d'eau avec wc, dégagement.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02539_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

D'une part, il résulte de l'instruction que la vérificatrice s'est fondée, pour procéder à ce rehaussement, sur les calendriers de réservations du Loft n° 9 des années 2014 et 2015 portant la mention "

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

68008eb27389f87eaf128401

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

LORFLEX ------------------------ N° RG 23/04594 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NOUK ------------------------ DU 16 AVRIL 2025 ------------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603296b46b0dfe0b6086d8c7

Appel

22 décembre 2017

22 décembre 2017

Par acte sous seing privé du 29 juin 2008, Mme [P] a donné un mandat de gestion immobilière à la SAS Loft one, appartenant au Groupe Carrère, afin de donner à bail les lots acquis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e84

Appel

22 décembre 2017

22 décembre 2017

Par acte sous seing privé du 29 juin 2008, Mme X...a donné un mandat de gestion immobilière à la SAS Loft one, appartenant au Groupe Carrère, afin de donner à bail les lots acquis.

Source officielle
CA

3ème chambre

63c10a51bf9fd47c90a13e56

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

SDC RESIDENCE LES TRIADES Prise en la personne de son Syndic en exercice, la SAS LOFT ONE, immatriculée au RCS de Toulouse sous le n° B 384 883 60 9, dont le siège social est [Adresse 3] à TOULOUSE

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd0baf140d5e75b759a21d

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

SAS LOFT ONE DIRECTION REGIONALE OCCITANIE anciennement dénommée SARL ELIENCE, immatriculée au RCS de Toulouse sous le N° 410 796 221, prise en la personne de ses représentants légaux en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91de7

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

En juin et juillet 2008, Messieurs Denis et Éric Y... et Mademoiselle Valérie Y... ont signé avec la société ATELIERS LOFT ET ASSOCIÉS, agence immobilière, un mandat de vente sans exclusivité desdits biens

Source officielle
CA

21e chambre

64422a25d2fa6fd0f80406c0

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

14h47: 'mon chef me dit l'enquête tu dis que c'est [C] qui en est responsable mais c'est toi et moi qui allons le faire car elle en est incapable...' 14h19: 'elle peut pas ou genre elle est limitée lol

Source officielle
CA

3ème chambre A

6538b3c17ffc2c8318ee0015

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

MANU LORRAINE à l'encontre de la société ALTEAD LORLEV ; Constatons l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la Cour à l'égard de la société ALTEAD LORLE uniquement ; Déclarons ce désistement

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

696938facdc6046d47701073

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Le 17 octobre 2016, la SCI Lacepede a mis en vente, sur le site 'Le Bon Coin', le lot n° 1, pour un prix de 138 000 Euros, sous l'intitulé 'Loft au centre d'Agen' en indiquant qu'il s'agit d'un appartement

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172388

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

sa demande de copie des documents suivants : 1) la déclaration de portée n°2015016390 (normalement faite par Monsieur X - Hagenthal-le-Bas - 68) ; 2) l’inscription au Livre des origines française (LOF

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA04161_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

Ils soutiennent que : - l'avis de vérification adressé le 21 avril 2016 à Mme C, qui exerce deux activités distinctes de location meublée d'un loft sis 34, rue Greneta à Paris, d'une part, et de décoration

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fca5a100ae03930cbf10613

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Je v voir lol [K] [G] : Lol c mignon de cocooner OK g vu ton remplaçant le pede [C] [B] : Oui un vrai loire sous sa galerie Non bi je pense lol [K] [G] : Berk [C] [B] : Avec JC il veut faire

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

660cf2707c1ccb0008628fe9

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

03317 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WGVX dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [B] [S] né le 07 août 1975 à TREICHVILLE (Côte d'Ivoire) [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Lol

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

65aa31a2009f81000890dd6a

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Stéphane BAROUGIER, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1602 APPELANTE ET Monsieur [I] [D] né le 04 décembre 1985 à AZAZGA [Adresse 2]) [Localité 3] Représentant : Me Lol

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

65aa31a6009f81000890dd6c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

BAROUGIER, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1602 APPELANT ET Monsieur [E] [Z] né le 02 février 1985 à TABOURT (Algérie) [Adresse 2]) [Localité 4] Représentant : Me Lol

Source officielle