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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
603689298bc04c2c4be86a53
9 octobre 2015
9 octobre 2015
La SARL GRB a adressé une mise en demeure à la SCI LOSOA le 15 juillet 2010, et la SARL [H] a adressé un Décompte Général Définitif à la SARL GRB le 21 juillet 2010.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
68e743133940dd585f4f750c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
- les 16 et 17 novembre 2023 dans les locaux de la société Loste, sis [Adresse 5] [Localité 9] et les sociétés du même groupe, sises aux mêmes adresses ; 6.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603545f23608186f75d6177e
20 mai 2016
20 mai 2016
Après avoir confié le tableau à la maison de vente Christie's, le tableau a été déclaré volé par la société ART LOSS REGISTER consultée par la maison Christie's.
Source officielleChambre 4-5
62c7c954cb8dca058e3e7834
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT DE RADIATION DU 07 JUILLET 2022 N° 2022/ MS Rôle N° RG 19/14398 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE337 [X] [V] C/ Société LOLA
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8b6
13 juin 2012
13 juin 2012
né le 08 Octobre 1940 à SANTA MARIA DI LOTA (20200) ... 20200 SANTA MARIA DI LOTA assisté de Me François josé MARTINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c75
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Melle Lola X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90411
19 mars 2013
19 mars 2013
La société CPL, comme les sociétés CPL immobilier, Alençon VI et Loca semi-remorques, toutes sises à Bérus (72), appartenaient à la famille A.... M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d93
2 décembre 2013
2 décembre 2013
APPELANTE Madame Lola X...
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bc1
21 janvier 2002
21 janvier 2002
LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Maître Maître Yannick X..., agissant en sa qualité de liquidateur de la SARL LOCA TP Demeurant ...
Source officielleChambre sociale
66878cda05d6f7f678d49176
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[R] [O], Société LOCA [O], Mme [Z] [M] [V] [A], Société M.S.E.M C/ M. [X] [C] S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 3-4
67820c6a0f5e5278a79738ae
10 janvier 2025
10 janvier 2025
LOPA LES MERVEILLES prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Lionel CARLES de la SELARL CARLES-FOURNIAL & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Intimée Nous, Anne-Laurence
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6707702a81e733ee26982f17
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Par actes des 23 juin et 6 juillet 2011, la société GRB a assigné M. et Mme [G] ainsi que la société Losoa en paiement du solde du marché.
Source officielle19e chambre
642d1511cb8fa004f57da492
4 avril 2023
4 avril 2023
MANDIN MMJ es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « LOCAA-LUX » [Adresse 2] [Localité 4] INTIMES *************** Vu l'arrêt du 15/02/2023 ordonnant la réouverture des débats aux
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00298_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
complications infectieuses et des dangers pour une grossesse ultérieure de la cicatrice utérienne, mais, d'autre part, que la pratique d'un accouchement par voie basse, dans un contexte d'antécédent de LOSA
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc92
9 octobre 2012
9 octobre 2012
Les autres sociétés du groupe, Alençon VI (vente de semi-remorques) et Loca Semi-remorques (location de semi-remorques) connaissent des difficultés similaires.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6780b93fb10ab0632f704ae2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[M], représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N° du dossier 20230310 Intimés : Madame [O] [T], représentée par Me Lola
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92427
18 mai 2015
18 mai 2015
Cinq enfants sont nés de cette union : - Angélique le 31 décembre 1998, - Lora le 24 janvier 2000, - Anaïs le 18 mai 2003, - Camille le 5 septembre 2006, - Pierre le 22 octobre 2010.
Source officielleChambre Sociale
65a785978121050008662f4c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
LOLA COIFFURE [Adresse 11] [Localité 5] représentée par Me Delphine HUAN-PINCON, avocat au barreau d'EURE NOUS, Martine LEBAS-LIABEUF, Présidente de la chambre sociale et des affaires
Source officielleChambre-2 Surendettemment
69f195b3cdc6046d47ed6dcf
28 avril 2026
28 avril 2026
Interrogé sur sa capacité financière à conserver le véhicule en LOA avec des loyers de 485 euros alors qu'il expose déjà des charges de 1 925 euros quand ses revenus s'élèvent à 1 684,74 euros, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c4d
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Z... et Mme X... ont eu un enfant, Lola, née en janvier 2011. Les tensions familiales s'aggravent et en février 2011, M. Z... frappe à nouveau Mélissa sans expliquer son geste.
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