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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c2b
28 octobre 2014
28 octobre 2014
Par déclaration au greffe en date du 1er octobre 2012, la société Pharmacie de la Madeleine a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902ab
15 février 2013
15 février 2013
X... ... 59110 LA MADELEINE Comparante en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Madame Cécile X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d636
8 février 2011
8 février 2011
G : 10/ 03124 Appel contre une décision du Juge des tutelles de VILLEURBANNE RG 09/ 451 du 11 mars 2010 APPELANTE : Mme Marie-Madeleine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6c6
15 mai 2012
15 mai 2012
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Madeleine X... veuve Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930ea
30 mars 2016
30 mars 2016
Henri X... et Mme Madeleine Z... ont assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d914
3 mars 2011
3 mars 2011
.-33160 ST MEDARD EN JALLES représenté par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Christine METTETAL-DONDEYNE, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE Madame Madeleine Magali
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc29
16 septembre 2010
16 septembre 2010
Tribunal de Grande instance de Belley Au fond du 02 mars 2009 chambre civile RG No08/ 00026 COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 16 SEPTEMBRE 2010 APPELANTE : Madame Madeleine
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c09e
24 juin 2008
24 juin 2008
Marie-Madeleine A... épouse B... a déposé plainte contre Richard X... le 4 septembre 1997, toujours pour harcèlement sexuel.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cb9
20 novembre 2014
20 novembre 2014
du 01 Juin 2010- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 02567 APPELANTS Monsieur Jean-Marie, Emile, Victor X... né le 17 mai 1955 à FOURGERES 35300 et Madame Christine, Marie, Madeleine
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942a9
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Philippe C..., telle que soulevée par des conclusions d'incident de la SARL Immobilière de la Madeleine et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f768
23 mai 2012
23 mai 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Madame Marie Madeleine Précieuse X...
Source officielleChambre 3-1
696ab617cdc6046d47944daa
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[M] et la SCI Madeleine devant le tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence, demandant notamment que l'acte statutaire de la SCI Madeleine du 2 octobre 2015 en ce que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e160
17 décembre 2010
17 décembre 2010
Par décision du 14 mai 2009, la CIVI a fait droit au principe de leurs demandes, en modérant toutefois le quantum, et fixé l'indemnisation due par le FGTI aux sommes suivantes : - Madeleine Y... épouse
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d2e
11 septembre 2006
11 septembre 2006
Madeleine X... a conclu (Conclusions des 6 décembre 2004, 8 juin 2005, 12 décembre 2005, 27 janvier 2006). Apollonia et Athéna X..., héritières de Lionel X...
Source officielleChambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f39c7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La société automobiles de la Madeleine a, quant à elle, conclu en ces termes : - déclarer l'action de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89385
27 juin 2007
27 juin 2007
C / ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT Mme Madeleine Y... Mme Jeanne Z... M. Daniel A... Mme Pascale Y... Formule exécutoire le : à : S.C.P.T.R.D.G. S.C.P.S.G.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89981
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Madeleine Y...-X..., sa veuve, -12. 000 € au bénéfice de Mme. Marie-Madeleine Y..., sa fille -12. 000 € au bénéfice de M Antoine Y..., son fils -5. 000 € au bénéfice de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf7a
4 décembre 2008
4 décembre 2008
DE BASSE GARTEMPE (Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable) C / Madeleine Simone X... épouse Y..., Michel Y..., Gisèle Simone Z... épouse A..., Alain Jean Claude A...
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cd1
26 avril 2006
26 avril 2006
26 AVRIL 2006Numéro d'inscription au répertoire général : 05/01615 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 MARS 2005 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 04/00979 APPELANTE :Madame Madeleine
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01478_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Vu la requête n° 25MA01477, par laquelle la SCI Madeleine relève appel du jugement du 4 avril 2025. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 4 sur 112
KNUTH, Viktoria, Beate, Madeleine
31/07/2026
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DELACHAUME, Vanessa, Madeleine, PARAN
31/07/2026
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SCI Bertille-Madeleine
31/07/2026
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CHAMP EOLIEN DES TERRES DE LA MADELEINE SAS
31/07/2026
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MONTIGNY, Aurore Francoise Madeleine
31/07/2026
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