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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
653ca5d783c9498318209be5
27 octobre 2023
27 octobre 2023
[X] [Z] Représentant : Me Christophe MAIRET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant S.N.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d64b
7 février 2011
7 février 2011
de Matthieu Z..., Vu les conclusions déposées le 3 décembre 2010 par Mathilde X..., Vu les conclusions déposées le 21 janvier 2011 par Matthieu Z..., MOTIFS DE LA DECISION Attendu que
Source officielle4e Chambre A
5fdd596b08cad202560a5645
20 septembre 2018
20 septembre 2018
APPELANTS Madame Margret X... demeurant [...] représentée par Me Pierre Y..., avocat au barreau de GRASSE, plaidant Monsieur Peter X... demeurant [...]
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01708_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de canard, quand bien même au total, menus compris, davantage de magrets que de ravioles sont servis chaque année dans le restaurant.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67948301c6ca88188aff6a70
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Vincent BRUGERE, Greffier Le 24 janvier 2025 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [W] [L] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jean-philippe MAGRET de
Source officielleJurid. Premier Président
643f886fad85da04f53a3b01
17 avril 2023
17 avril 2023
APPELANTE : Mme [V] [Y] épouse [Y] [G] née le 18 Février 1990 à [Localité 3] de nationalité Française Actuellement hospitalisée au CH [4] non comparante représentée par Me MAIGRET MATHIOT Anne
Source officielleChambre 4-6
65a237247ca18b0008e57f82
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Noëlle ROUVIER-DUFAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante Mme [O] [M] VEUVE [D] Représentant : Me Christophe MAIRET
Source officielleChambre sociale
66c8261f5372bffe82563107
22 août 2024
22 août 2024
[F], demeurant [Adresse 3] Représentée par la SELARL IFAC, avocats au barreau de l'AUBE APPELANTE à L'AGS - CGEA D'[Localité 4], demeurant [Adresse 2] Défaillante SCP [B] BARAULT MAIGROT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162b8d8efb73d2e55750f7b
14 décembre 2012
14 décembre 2012
MAJORETTE SOLIDO intégrait le groupe SMOBY, qui prenait le nom de SMOBY MAJORETTE ; [Z] [B] épouse [U] devenait salariée du groupement d'intérêt économique JOUETS 39, structure de commercialisation
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01716_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de canard, quand bien même au total, menus compris, davantage de magrets que de ravioles sont servis chaque année dans le restaurant.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
696a769dcdc6046d478da71f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
- SOCIETE DES TRAVAUX VITICOLES SAINT EMILIONNAIS [Adresse 2] Représentée par Me Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Jean-philippe MAGRET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7D-LIG4 SAS STAARc/SCEA MALLERET
64549e67eedb07d0f8185ef1
3 mai 2023
3 mai 2023
FAITS ET PROCÉDURE : La société civile d'exploitation agricole Malleret (SCEA Malleret) a confié la réalisation de travaux à la société par actions simplifiées (SAS Staar) suivant devis du 10 octobre
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0d3
28 décembre 2007
28 décembre 2007
(ès qualités d'administrateur judiciaire de la SAS MAJORETTE SOLIDO), Maurice Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a158
28 décembre 2007
28 décembre 2007
(ès qualités d'administrateur judiciaire de la SAS MAJORETTE SOLIDO), Maurice Y...
Source officielle1ère chambre civile B
677e1645dbb9bd42de09fc5a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
le 13 Décembre 1970 à [Localité 7] (13) [Adresse 3] [Localité 5] Mme [O] [B] épouse [D] née le 22 Janvier 1970 à [Localité 10] (32) [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Me Anne-sophie MAIGRET-MATHIOT
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69d74774cdc6046d479cc367
8 avril 2026
8 avril 2026
Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Véronique SOUFFLET de la SELARL CHIVOT-SOUFFLET, avocat au barreau d'AMIENS, DEBATS : A l'audience publique du 06 Mars 2026 devant Mme Florence MATHIEU
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69d74778cdc6046d479cc4ef
8 avril 2026
8 avril 2026
qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Pierre LOMBARD, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN DEBATS : A l'audience publique du 6 Mars 2026 devant Mme Florence MATHIEU
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69d74797cdc6046d479ccd97
8 avril 2026
8 avril 2026
[Localité 3] (BELGIQUE) Représentée par Me Véronique SOUFFLET de la SELARL CHIVOT-SOUFFLET, avocat au barreau d'AMIENS, DEBATS : A l'audience publique du 06 Mars 2026 devant Mme Florence MATHIEU
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6a1a78aecdc6046d47752cb9
28 mai 2026
28 mai 2026
D'AUDIENCE AU MINISTERE PUBLIC EN PRESENCE DU REPRESENTANT DE MADAME LE PROCUREUR GENERAL PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [M] [F] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Mathieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd9a92ea68d519d3f3f1c67
16 décembre 2019
16 décembre 2019
En 2008/2009, les membres du CIV ont voulu installer un appareil d'imagerie par résonnance magnétique (IRM) dont l'implantation est réglementée et soumise à autorisation.
Source officiellePage 4 sur 548