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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
6363686137e31b7f74444a28
2 novembre 2022
2 novembre 2022
SOCIETE IVOIRIENNE DE CONCEPT ET DE GESTION - MALI (SICG-Mali), société de droit malien Lot 1142 [Adresse 4] [Adresse 1] Non comparante ni représentée à l'audience Ayant pour avocat lors de la
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afc0
18 septembre 2007
18 septembre 2007
C / SARL MALACHIE COUR D' APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 18 SEPTEMBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Yves X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
67ee1b221dad834a969e48fa
1 avril 2025
1 avril 2025
Le magasin Le Sac à Malice est une société par actions simplifiée, créée le 1er janvier 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e77b
13 juillet 2011
13 juillet 2011
COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre des Expropriations Arrêt du treize Juillet deux mille onze 10/ 00011 APPELANTE : SARL DISCOTHEQUE LE MALIBU PRISE EN LA PERSONNE DE SON LIQUIDATEUR MONSIEUR
Source officielleTAXES
659e43bd55379800088470fa
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Représenté par Me Bibi Hanifa MALIK FAZAL, avocat au barreau d'AMIENS Après avoir entendu : - en son recours et ses observations : M.
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
64c35c22f01612d969defe75
27 juillet 2023
27 juillet 2023
APPELANT Monsieur [P] [M] né le 13 Mars 1978 à [Localité 7] ([Localité 4]) demeurant [Adresse 2] Non comparant, représenté par Maître Bibi Hanifa MALIK FAZAL, avocat de permanence au barreau d'Amiens
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
64c35c23f01612d969defe79
27 juillet 2023
27 juillet 2023
APPELANTE Mademoiselle [T] [D] née le 28 Juillet 2000 à [Localité 8] ([Localité 6]) demeurant [Adresse 2] non comparante, représentée par Maître Bibi Hanifa MALIK FAZAL, avocat de permanence au
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68f9b6c90a84a5e5f00169e2
22 octobre 2025
22 octobre 2025
le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; Attendu que le désistement accepté est parfait ; Attendu que l'action en justice ne degénère en abus que s'il constitue un acte de malice
Source officielleCour d'Appel
ée par Abdoulaye X..., de nationalité maliennec/Ahamadou A
6253c8c9bd3db21cbdd8646e
28 novembre 2002
28 novembre 2002
né vers 1958 à DION COUHANE (Mali) de nationalité malienne demeurant 7, Passage Gustave Lepeu 75011 PARIS Représenté par la S.C.P.
Source officielleRétention Administrative
6322c0ece2d0c6fcb0c3c95f
7 août 2022
7 août 2022
Elle se prévaut d'un passeport malien remis aux autorités consulaires maliennes.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00045_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
A qui appartient à l'ethnie malinké est arrivé en France en 2016 sous couvert d'un visa de court séjour pour fuir les persécutions dont il s'estimait victime dans son pays d'origine.
Source officielleAvis
CADA:20160080
17 mars 2016
17 mars 2016
secrétariat le 7 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication du « Doc. 11.01.2007.0013 » cité au titre de la « Mise à jour MAJIC
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c8a6
6 mai 2008
6 mai 2008
Dans chaque cas, la responsabilité de la SAS VAN MAERCKE ou d'un de ses sous-traitants a été caractérisée, et la SA ACTE IARD a indemnisé le maître d'ouvrage.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69fd76e2cdc6046d47035ebe
7 mai 2026
7 mai 2026
la SARL Lucien Paris, société de vente volontaire, à restituer à Mme [L] [Y] épouse [C] diverses oeuvres confiées en vue de leur vente et invendues, parmi lesquelles une table en verre d'Arman dite 'Mali
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
69fad01bcdc6046d47bf6b8b
5 mai 2026
5 mai 2026
judiciaire de Paris - RG n° 22/06177 APPELANTS Monsieur [G] [L] et Madame [I] [L] agissant conjointement en qualité de représentants légaux de [V] [L] né le le 7 septembre 2013 à [Localité 1] (Mali
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
69fad01ecdc6046d47bf6bbb
5 mai 2026
5 mai 2026
judiciaire de Paris - RG n° 22/06176 APPELANTS Monsieur [J] [O] et Madame [R] [O] agissant conjointement en qualité de représentants légaux de [S] [O] né le 6 décembre 2009 à [Localité 1] (Mali
Source officielle5ème Chambre
69621d10cdc6046d47d3c887
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Le passeport malien a été restitué à M.[P]. Restent sous scellés sans décision de la juridiction saisie, et objets du présent recours, une carte d'identité malienne au nom de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c59
16 janvier 2007
16 janvier 2007
décès de Monsieur X...,- elle est bien fondée en cause d'appel à modifier et adjoindre au moyen de droit invoqué en première instance,- l'ordonnance de non lieu et le rapport d'expertise du Professeur MALICIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6a210ceccdc6046d4709821b
3 juin 2026
3 juin 2026
Localité 3] représenté par Me Michel PICCAMIGLIO, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience tenue le 18 mai 2026, par Catherine MAILHES, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Malika
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6a210cefcdc6046d4709823a
3 juin 2026
3 juin 2026
Localité 3] représenté par Me Michel PICCAMIGLIO, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience tenue le 18 mai 2026, par Catherine MAILHES, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Malika
Source officiellePage 4 sur 256
ELHADJI MAODO MALICK, Mbaye
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Ouvre, en application de l’article L 526-22 alinéa 9 du code de commerce une procédure de liquidation judiciaire sur les patrimoines professionnel et personnel réunis Entrepreneur individuel Date de cessation des paiements : 17 décembre 2025. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux moi
22/07/2026
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LECAQUE, Malicka
19/07/2026
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Droit, Kelyan, Malick, Philippe
19/07/2026
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Kone, Vamoussa, Malick
16/07/2026
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DIALLO, Mamadou Malick
07/07/2026
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