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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
67947fcb8ab253a8400fb1bb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Au capital de 3.000,00 €, Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°440 602 415, représentée par son Gérant Monsieur [R] [E] Représentant : Me Emmanuel BREILLAT de la SCP BREILLAT- DIEUMEGARD - MASSON
Source officielle9e Chambre C
6162e4eb7797cdb2f7583ca0
22 novembre 2011
22 novembre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 22 NOVEMBRE 2011 N° 2011/ 809 Rôle N° 10/08573 [P] [F] C/ Association SAINT PAUL DE MAUSOLE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162f3ce24fee0dd3d006187
1 décembre 2011
1 décembre 2011
Par une ordonnance du 11 avril 2007, Me [J] [J] a été désigné en qualité de mandataire ad hoc de la SA ZF Masson.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02443_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La société Ferme éolienne du bois Masson demande l'annulation de cet arrêté en tant qu'il refuse d'autoriser ces trois éoliennes. Sur les conclusions d'annulation : 2.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162678a12fe6a3e85a6c876
4 mars 2014
4 mars 2014
Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée par Me Guy-claude ARON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0383 INTIMÉES SOCIETE MPI MASSON
Source officielle1ère Chambre D
5fdb0b9eecc9fc9ffe140232
18 avril 2019
18 avril 2019
MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [G] [F] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Florence AUBY de la SELARL AUBY - MASSOL
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdcc78dc1b40833136db298
30 octobre 2018
30 octobre 2018
Vous occupez le poste de Directeur des Opérations salarié chez Masson Marine.
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3c8
14 janvier 2008
14 janvier 2008
MARCEL ROBBEZ-MASSON DIFFUSION, dont le siège social est Rue du Gévaudan-B.
Source officielleChambre sociale
631c2b34bd7923fcb00afab2
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[O] [W] du 27 mai 2015, poseur, canaliseur de la société Marsol.
Source officielleChambre Sociale
650d303d71dfcd8318200d08
29 août 2023
29 août 2023
la personne de son représentant légal, placée en liquidation judiciaire par jugement du Tribunal de Commerce de Lons le Saunier du 4 décembre 2020, sise [Adresse 1] Dont le conseil est Me Etienne MASSON
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cefe7935f50008be40db
11 avril 2024
11 avril 2024
PHILAE Administrateur judiciaire, demeurant [Adresse 1]/FRANCE Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « EURL MASSOT GENIE THERMIQUE » Représentée par Me Julie NOEL, avocat au barreau de
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04934_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Article 3 : L'Etat versera à Me Kuhn-Massot, conseil de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01682_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Par une requête, enregistrée le 3 juillet 2023, sous le n° 23MA01682, Mme C, représentée par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 12 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940ec
24 juillet 2018
24 juillet 2018
C/ SELARL MJO prise es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL MASSYL --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c12
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 22 Septembre 2011, enregistrée sous le no 10/ 00560 APPELANTE : SAS RPC BEAUTE MAROLLES
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01829_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
A..., représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 4 février 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 19 juin 2024 ; 3°) d’enjoindre au
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01966_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
A, représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 11 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 février 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre
Source officielle5ème Chambre
68fb978011af6ba0065f3a3d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTS [B] [S] épouse [I] Représentée par Me Cédric MASSON
Source officielle1ere Chambre Section 1
6710aa76be64d7e510245204
16 octobre 2024
16 octobre 2024
de la SELARL MASSOL AVOCATS, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIMES S.A.
Source officielle1ere Chambre Section 1
66878d1305d6f7f678d49494
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de la SELARL MASSOL AVOCATS, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE Monsieur [Z] [X] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Olivier MASSOL de la SELARL MASSOL AVOCATS, avocat au barreau
Source officiellePage 4 sur 206